la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre. Accord-Cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction de 3 fois 1 an. Cet accord-cadre est décomposé en 3 lots: 1/fourniture d'outillage industriels, 2/fourniture d'outillage électroportatif et pneumatique portatif et 3/fourniture de consommables de maintenance industrielle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel: 3 lots
22102
Produits/services: Outils📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre. Accord-Cadre mono attributaire...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre. Accord-Cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction de 3 fois 1 an. Cet accord-cadre est décomposé en 3 lots: 1/fourniture d'outillage industriels, 2/fourniture d'outillage électroportatif et pneumatique portatif et 3/fourniture de consommables de maintenance industrielle.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'outillage et de matériels industriels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune -Bruay, Artois Lys Romane”
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 1 concerne la fourniture...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 1 concerne la fourniture d'outillage et de matériels industriels. L'Outillage sera utilisé dans des conditions normales d'utilisation d'un atelier de mécanique poids lourds et de maintenance industrielle (mécanique, électrique, sanitaire, etc...).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délais de garantie
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-02 📅
Date de fin: 2024-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les dates précitées sont prévisionnelles. La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1 an. La...”
Description des renouvellements
les dates précitées sont prévisionnelles. La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'outillage électroportatif et pneumatique portatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main électromécaniques📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main pneumatiques📦
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre.
Le lot 2 concerne la fourniture...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre.
Le lot 2 concerne la fourniture d'outillage électroportatif et pneumatique portatif. L'Outillage portatif sera utilisé dans des conditions normales d'utilisation d'un atelier de mécanique poids lourds et de maintenance industrielle (mécanique, électrique, sanitaire, etc...). La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1an.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“les dates précitées sont prévisionnelles. La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1 an. La...”
Description des renouvellements
les dates précitées sont prévisionnelles. La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de consommables de maintenance industrielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces d'outils📦
Produits/services supplémentaires: Produits de chimie fine et produits de chimie variés📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane.”
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 3 concerne la fourniture...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 3 concerne la fourniture de consommables de maintenance industrielle. Les consommables seront utilisés dans des conditions normales d'utilisation d'un atelier de mécanique poids lourds et de maintenance industrielle (mécanique, électrique, sanitaire, etc...). La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1an.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 70.0
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours du dernier...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours du dernier exercice disponible.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou du dernier exercice disponible
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois derniers exercices disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution du marché à compter de la date de la notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaire pour chacun des lots. Avance de...”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution du marché à compter de la date de la notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaire pour chacun des lots. Avance de 10% accordée pour chaque bon de commande dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Garantie de prestation d'un an à la date de la notification de la décision
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2026
Informations complémentaires
“la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La...”
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de reporter aux 5, 6 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr. Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (22102) dans l'onglet de recherche : "Consultation ". Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaire Dc1 et Dc2, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Numéro de la consultation : 22102
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 161-458468 (2022-08-18)
Avis d'attribution de marché (2023-10-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 100 Avenue de Londres, Lieu dit Cs40548
Personne de contact: Communauté d'agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Outillage D'Atelier a usage professionnel : 3 lots
23030
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre.accord-cadre mono attributaire...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre.accord-cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est d'une durée de 4ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction de 3 fois 1 an. Cet accord-cadre est décomposé en 3 lots: 1/fourniture d'outillage industriels,2/fourniture d'outillage électroportatif et pneumatique portatif et 3/fourniture de consommables de maintenance industrielle. La présente consultation ne concerne que les lots 1 et 3.
Le lot no2 a été attribué lors d'une précédente consultation (Fourniture d'outillage électroportatif et pneumatique portatif
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 1 concerne la fourniture...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 1 concerne la fourniture d'outillage et de matériels industriels. L'Outillage sera utilisé dans des conditions normales d'utilisation d'unatelier de mécanique poids lourds et de maintenance industrielle (mécanique, électrique, sanitaire, etc...)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 3 concerne la fourniture...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture d'outillage d'atelier à usage professionnel sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 3 concerne la fourniture de consommables de maintenance industrielle. Les consommables seront utilisés dans des conditionsnormales d'utilisation d'un atelier de mécanique poids lourds et de maintenance industrielle (mécanique, électrique, sanitaire, etc...). La durée de cemarché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1an
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Procédure accélérée:
“le pouvoir adjudicateur a décidé de lancer une procédure avec négociation avec les entreprises ayant candidaté lors de la présente consultation. Celles-Ci...”
Procédure accélérée
le pouvoir adjudicateur a décidé de lancer une procédure avec négociation avec les entreprises ayant candidaté lors de la présente consultation. Celles-Ci avaient remis des offres irrégulières.
Afficher plus Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 161-458468
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23030
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture d'outillage et de matériels industriels
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: legallais
Adresse postale: 7 rue d'atalante CITIS
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.legallais.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de consommables de maintenance industrielle
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 193-601131 (2023-10-03)