la présente consultation porte sur les prestations de fourniture d'effets de sports pour le personnel du Sdis13.
Elle a pour objet la fourniture de vêtement de sport pour les sapeurs-pompiers des Bouches-Du-Rhône.
Ces effets ont vocation à être portés lors des séances de maintien de la condition physique et sportives obligatoires et/ou de manifestation extérieures.
Ces manifestations peuvent être locales, régionales ou nationales.
Le nombre d'agents concernés est de 6400 hommes et femmes environ
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'effets de sports pour le personnel du Sdis13
A347 à A349
Produits/services: Vêtements de sport📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur les prestations de fourniture d'effets de sports pour le personnel du Sdis13.
Elle a pour objet la fourniture de vêtement...”
Brève description
la présente consultation porte sur les prestations de fourniture d'effets de sports pour le personnel du Sdis13.
Elle a pour objet la fourniture de vêtement de sport pour les sapeurs-pompiers des Bouches-Du-Rhône.
Ces effets ont vocation à être portés lors des séances de maintien de la condition physique et sportives obligatoires et/ou de manifestation extérieures.
Ces manifestations peuvent être locales, régionales ou nationales.
Le nombre d'agents concernés est de 6400 hommes et femmes environ
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 043 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dotation générale
Titre
Numéro d'identification du lot: A347
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Bouches-Du-Rhône
Description du marché:
“ce lot concerne la dotation de base des agents qui comprend 6 effets vestimentaires” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 670 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la durée de l'accord-cadre sera de 670 000,00euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dotation éducation d'activité physique (Eap)
Titre
Numéro d'identification du lot: A348
Description
Description du marché:
“ce lot concerne les effets inclus dans la dotation complémentaire à destination spécifiquement des éducateurs d'activité physique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la durée de l'accord-cadre sera de 13.000,00euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussants
Titre
Numéro d'identification du lot: A349
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de sport📦
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture des chaussants compris dans la dotation de base des agents” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la durée de l'accord-cadre sera de 360000,00euros (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-28
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service Départemental d'incendie et de Secours des Bouches-Du-Rhône
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4911374813📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- référé précontractuel avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
Le candidat pourra, selon le cas, après la signature du marché, saisir le tribunal compétent d'un référé contractuel dans les conditions posées aux articles L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du Code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
- Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014 dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités informant de la conclusion du marché, pour contester la validité de ce dernier, devant le Tribunal administratif compétent (candidats évincés ainsi que tiers lésés).
- Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure et ce, dans le délai de deux mois à partir de la notification de la décision attaquée.
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Source: OJS 2022/S 228-657745 (2022-11-21)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 043 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (analysée selon les sous-critères énoncés à l'article 4 du RC)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-657745
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A347
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: dotation générale
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: pokee sport publicite
Numéro d'enregistrement national: 38531407500057
Adresse postale: technopole de la Loue - 34 rue Jules Bournet
Commune postale: Montlucon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 670 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: A348
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: dotation Education d'activité Physique (Eap)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas 3b PRO
Numéro d'enregistrement national: 82067165900036
Adresse postale: 1985 route de la Légion - quartier Camp Major
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: A349
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: chaussants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: hl group
Numéro d'enregistrement national: 51778113400013
Adresse postale: 33 place Saint-Louis
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
“les valeurs totales des lots correspondent aux montants maximum de commandes sur la durée totale des contrats (4 ans)” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4911374813📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: https://www.telerecours.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 088-268441 (2023-05-02)