fourniture d'effets de cérémonie pour les personnels sapeurs-pompiers du SDIS 13

SDIS des Bouches-du-Rhône

la présente consultation porte sur les fourniture d'effets de cérémonie pour les personnels sapeurs-pompiers du SDIS 13.
Elle a pour objet la fourniture de tenue de cérémonie, d'accessoires et d'attributs pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces effets ont vocation à être portés lors des manifestations extérieures ou internes au SDIS ainsi qu'en formation. Ces manifestations peuvent être locales, régionales, nationales ou internationales. Le nombre d'agents concernés est de 500 hommes et femmes environs. Les contrats porteront sur les tenues définies par l'art 10, catégorie 2, de l'arrêté du 08/04/2015 modifié2017

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Paul Boye technologies
• SARL Planete Chauss

Qui ?

• SDIS des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires d'habillement › Gants
• Articles chaussants › Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
• Coiffures › Képis
• Rubanerie, passementerie › Passementerie d'ornement › Galons
• Vêtements de fonction › Ensembles
• Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-22	Avis de marché
2023-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ensembles
Numéro de référence: A363 à A365
Brève description:

la présente consultation porte sur les fourniture d'effets de cérémonie pour les personnels sapeurs-pompiers du SDIS 13. Elle a pour objet la fourniture de tenue de cérémonie, d'accessoires et d'attributs pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces effets ont vocation à être portés lors des manifestations extérieures ou internes au SDIS ainsi qu'en formation. Ces manifestations peuvent être locales, régionales, nationales ou internationales. Le nombre d'agents concernés est de 500 hommes et femmes environs. Les contrats porteront sur les tenues définies par l'art 10, catégorie 2, de l'arrêté du 08/04/2015 modifié2017

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ensembles 📦
Code CPV supplémentaire: Ensembles 📦
Accessoires d'habillement 📦
Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis des Bouches-Du-Rhône
Adresse postale: 1 Avenue Boisbaudran
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis13.fr/ 🌏
Courrier électronique: lsedola@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284784 📞
URL des documents: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2022-12-28 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-658028
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

la valeur estimée du lot correspond au montant maximum de l'accord-cadre pour la durée totale du contrat

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation porte sur les fourniture d'effets de cérémonie pour les personnels sapeurs-pompiers du SDIS 13.

Elle a pour objet la fourniture de tenue de cérémonie, d'accessoires et d'attributs pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces effets ont vocation à être portés lors des manifestations extérieures ou internes au SDIS ainsi qu'en formation. Ces manifestations peuvent être locales, régionales, nationales ou internationales. Le nombre d'agents concernés est de 500 hommes et femmes environs. Les contrats porteront sur les tenues définies par l'art 10, catégorie 2, de l'arrêté du 08/04/2015 modifié2017

Valeur totale estimée: 463 000 EUR 💰
Intitulé du lot: effets vestimentaires
Numéro du lot: A363
Brève description:

le présent lot concerne les prestations de fourniture d'effets vestimentaires pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces effets ont vocation à être portés lors des manifestations extérieures ou internes au SDIS ainsi qu'en formation. Ces manifestations peuvent être locales, régionales, nationales ou internationales. Le nombre d'agents concernés est de 500 hommes et femmes environs. Le contrat portera sur les tenues définies par l'art 10, catégorie 2, de l'arrêté du 08/04/2015 modifié 2017

Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

la valeur estimée du lot correspond au montant maximum de l'accord-cadre pour la durée totale du contrat

Intitulé du lot: accessoires vestimentaires
Numéro du lot: A364
Brève description:

le présent lot concerne les prestations de fourniture d'accessoires vestimentaires pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces accessoires ont vocation à être portés lors des manifestations extérieures ou internes au SDIS ainsi qu'en formation. Ces manifestations peuvent être locales, régionales, nationales ou internationales. Le nombre d'agents concernés est de 500 hommes et femmes environs. Le contrat portera sur les tenues définies par l'art 10, catégorie 2, de l'arrêté du 08/04/2015 modifié 2017

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chaussants
Numéro du lot: A365
Brève description:

le présent lot concerne les prestations de fourniture de chaussants pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces chaussures ont vocation à être portés lors des manifestations extérieures ou internes au SDIS ainsi qu'en formation. Ces manifestations peuvent être locales, régionales, nationales ou internationales. Le nombre d'agents concernés est de 500 hommes et femmes environs. Le contrat portera sur les tenues définies par l'art 10, catégorie 2, de l'arrêté du 08/04/2015 modifié 2017

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les effets devront être livrés sur le site de l'etat-major

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public local
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis13.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_800_901941.html 🌏
URL des documents: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4911374813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours ouverts aux candidats sont les suivants :

- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;

- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;

Le candidat pourra, selon le cas, après la signature du marché, saisir le tribunal compétent d'un référé contractuel dans les conditions posées aux articles L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du Code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

- Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014 dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités informant de la conclusion du marché, pour contester la validité de ce dernier, devant le Tribunal administratif compétent (candidats évincés ainsi que tiers lésés).

- Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure et ce, dans le délai de deux mois à partir de la notification de la décision attaquée

Source: OJS 2022/S 228-658028 (2022-11-22)

Avis d'attribution de marché (2023-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 463 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-268973
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-658028
Numéro JO-S: 88

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (analysée selon les sous-critères énoncés à l'article 4 du RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Nom: paul boye technologies
Numéro d'enregistrement national: 34976091800137
Adresse postale: 1095 chemin de la Riverotte
Commune postale: Labarthe-sur-Leze
Code postal: 31860
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 215 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Nom: sarl planete chauss
Numéro d'enregistrement national: 42318447200011
Adresse postale: 27 boulevard Charles Moretti
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

les valeurs totales des lots correspondent aux montants maximum de commandes sur la durée totale des contrats (4 ans)

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Téléphone: +33 4911374813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 088-268973 (2023-05-02)

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