la présente consultation porte sur les fourniture d'effets de cérémonie pour les personnels sapeurs-pompiers du SDIS 13.
Elle a pour objet la fourniture de tenue de cérémonie, d'accessoires et d'attributs pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces effets ont vocation à être portés lors des manifestations extérieures ou internes au SDIS ainsi qu'en formation. Ces manifestations peuvent être locales, régionales, nationales ou internationales. Le nombre d'agents concernés est de 500 hommes et femmes environs. Les contrats porteront sur les tenues définies par l'art 10, catégorie 2, de l'arrêté du 08/04/2015 modifié2017
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'effets de cérémonie pour les personnels sapeurs-pompiers du SDIS 13
A363 à A365”
Produits/services: Ensembles📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur les fourniture d'effets de cérémonie pour les personnels sapeurs-pompiers du SDIS 13.
Elle a pour objet la fourniture de...”
Brève description
la présente consultation porte sur les fourniture d'effets de cérémonie pour les personnels sapeurs-pompiers du SDIS 13.
Elle a pour objet la fourniture de tenue de cérémonie, d'accessoires et d'attributs pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces effets ont vocation à être portés lors des manifestations extérieures ou internes au SDIS ainsi qu'en formation. Ces manifestations peuvent être locales, régionales, nationales ou internationales. Le nombre d'agents concernés est de 500 hommes et femmes environs. Les contrats porteront sur les tenues définies par l'art 10, catégorie 2, de l'arrêté du 08/04/2015 modifié2017
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 463 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: effets vestimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: A363
Description
Produits/services supplémentaires: Ensembles📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Produits/services supplémentaires: Képis📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les effets devront être livrés sur le site de l'etat-major
Description du marché:
“le présent lot concerne les prestations de fourniture d'effets vestimentaires pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces effets ont vocation à être...”
Description du marché
le présent lot concerne les prestations de fourniture d'effets vestimentaires pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces effets ont vocation à être portés lors des manifestations extérieures ou internes au SDIS ainsi qu'en formation. Ces manifestations peuvent être locales, régionales, nationales ou internationales. Le nombre d'agents concernés est de 500 hommes et femmes environs. Le contrat portera sur les tenues définies par l'art 10, catégorie 2, de l'arrêté du 08/04/2015 modifié 2017
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 215 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“la valeur estimée du lot correspond au montant maximum de l'accord-cadre pour la durée totale du contrat”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires vestimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: A364
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires d'habillement📦
Produits/services supplémentaires: Gants📦
Produits/services supplémentaires: Galons📦
Description du marché:
“le présent lot concerne les prestations de fourniture d'accessoires vestimentaires pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces accessoires ont...”
Description du marché
le présent lot concerne les prestations de fourniture d'accessoires vestimentaires pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces accessoires ont vocation à être portés lors des manifestations extérieures ou internes au SDIS ainsi qu'en formation. Ces manifestations peuvent être locales, régionales, nationales ou internationales. Le nombre d'agents concernés est de 500 hommes et femmes environs. Le contrat portera sur les tenues définies par l'art 10, catégorie 2, de l'arrêté du 08/04/2015 modifié 2017
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussants
Titre
Numéro d'identification du lot: A365
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection📦
Produits/services supplémentaires: Articles chaussants📦
Description du marché:
“le présent lot concerne les prestations de fourniture de chaussants pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces chaussures ont vocation à être...”
Description du marché
le présent lot concerne les prestations de fourniture de chaussants pour les sapeurs-pompiers des bouches du Rhône. Ces chaussures ont vocation à être portés lors des manifestations extérieures ou internes au SDIS ainsi qu'en formation. Ces manifestations peuvent être locales, régionales, nationales ou internationales. Le nombre d'agents concernés est de 500 hommes et femmes environs. Le contrat portera sur les tenues définies par l'art 10, catégorie 2, de l'arrêté du 08/04/2015 modifié 2017
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-28
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-28
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4911374813📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
Le candidat pourra, selon le cas, après la signature du marché, saisir le tribunal compétent d'un référé contractuel dans les conditions posées aux articles L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du Code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
- Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014 dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités informant de la conclusion du marché, pour contester la validité de ce dernier, devant le Tribunal administratif compétent (candidats évincés ainsi que tiers lésés).
- Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure et ce, dans le délai de deux mois à partir de la notification de la décision attaquée
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 228-658028 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 463 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (analysée selon les sous-critères énoncés à l'article 4 du RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-658028
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A363
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: effets vestimentaires
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: paul boye technologies
Numéro d'enregistrement national: 34976091800137
Adresse postale: 1095 chemin de la Riverotte
Commune postale: Labarthe-sur-Leze
Code postal: 31860
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: A364
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: accessoires vestimentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: A365
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: chaussants
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl planete chauss
Numéro d'enregistrement national: 42318447200011
Adresse postale: 27 boulevard Charles Moretti
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
“les valeurs totales des lots correspondent aux montants maximum de commandes sur la durée totale des contrats (4 ans)” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4911374813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 088-268973 (2023-05-02)