la présente consultation a pour objet la fabrication et la fourniture de cinq équipements d'épitaxie par jets moléculaires dans le cadre de l'équipex + Nanofutur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication et fourniture de cinq equipements D'Epitaxie par jets moleculaires dans le cadre de L'Equipex+ NANOFUTUR
2021AOO021”
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fabrication et la fourniture de cinq équipements d'épitaxie par jets moléculaires dans le cadre de l'équipex + Nanofutur.”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fabrication et la fourniture de cinq équipements d'épitaxie par jets moléculaires dans le cadre de l'équipex + Nanofutur.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“un (1) Mbes oxydes pour le laboratoire INL (Ecully) et un (1) MBE oxydes pour le laboratoire C2n (Palaiseau)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“système MBE pour l'inl : Institut des Nanosciences de Lyon - ecole Centrale de Lyon; Système MBE pour le C2n : Centre de Nanosciences et de Nanotechnologies...”
Site principal ou lieu d'exécution
système MBE pour l'inl : Institut des Nanosciences de Lyon - ecole Centrale de Lyon; Système MBE pour le C2n : Centre de Nanosciences et de Nanotechnologies - cnrs/Université Paris-Saclay
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Description du marché:
“fabrication et fourniture d'un (1) Mbes oxydes pour le laboratoire INL (Ecully) et d'un (1) MBE oxydes pour le laboratoire C2n (Palaiseau)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“le lot no1 contient deux prestations supplémentaires éventuelles obligatoires indiquées dans le Dce.
Le lot no1 prend effet à compter de la notification au...”
Informations complémentaires
le lot no1 contient deux prestations supplémentaires éventuelles obligatoires indiquées dans le Dce.
Le lot no1 prend effet à compter de la notification au titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie. La fabrication et la livraison est d'1 an maximum. Le délai de garantie est de 1 an minimum pour l'ensemble des équipements.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 MBE aux hydrures pour composés III-V pour le laboratoire FOTON (Rennes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“insa rennes - laboratoire foton - oHM Dpt Matériaux et Nanotechnologies Rez-De-Chaussée, Pôle épitaxie 20 avenue des buttes de coesmes 35708 Rennes, France”
Description du marché:
“la fabrication et la fourniture d'un (1) MBE aux hydrures pour composés III-V pour le laboratoire FOTON (Rennes)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no2 contient deux prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives indiquées dans le DCE.
Le délai de fabrication et de livraison du lot...”
Informations complémentaires
le lot no2 contient deux prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives indiquées dans le DCE.
Le délai de fabrication et de livraison du lot no2 est de maximum un (1) an.
Le lot 2 prend effet à compter de sa notification au titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie du matériel. La garantie est de 1 an minimum
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 MBE dichalcogénures et de nitrures de métaux de transition pour le laboratoire CRHEA (Valbonne)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le lieu de livraison : Centre de Recherche sur l'hétéro-epitaxie et ses Applications”
Description du marché:
“la fabrication et la fourniture d'un (1 MBE dichalcogénures et de nitrures de métaux de transition pour le laboratoire CRHEA (Valbonne)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 3 contient 2 prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires définies dans le DCE.
Le lot 3 prend effet à compter de sa notification au...”
Informations complémentaires
le lot 3 contient 2 prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires définies dans le DCE.
Le lot 3 prend effet à compter de sa notification au titulaire et expire le dernier jour de la garantie du matériel.
Le délai de fabrication et de livraison est de maximum 1 an à compter de la date du début d'exécution. La garantie est fixée à 1 an minimum
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 MBE métaux ferro-magnétiques et métaux supraconducteurs pour le laboratoire C2n (Palaiseau)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre de Nanosciences et de Nanotechnologies Cnrs/Université Paris-Saclay
Description du marché:
“la fabrication et la fourniture d'un (1) MBE métaux ferro-magnétiques et métaux supraconducteurs pour le laboratoire C2n (Palaiseau)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 4 contient 2 prestations supplémentaires éventuelles obligatoires définies dans le DCE.
Le lot 4 prend effet à compter de sa notification au...”
Informations complémentaires
le lot 4 contient 2 prestations supplémentaires éventuelles obligatoires définies dans le DCE.
Le lot 4 prend effet à compter de sa notification au titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie.
Le délai de fabrication et de livraison est de maximum 1 an à compter de la date du début d'exécution. La garantie est fixée à 1 an minimum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret no2011-1425 du 2 novembre 2011)...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret no2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
à ce titre les candidats sont informés que les titulaires des lots concernés pourront être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l'exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la pssi-e (nor : Prmx1420095c) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans le présent avis d'appel à la concurrence d'une part et dans le règlement de la...”
la présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans le présent avis d'appel à la concurrence d'une part et dans le règlement de la consultation 2021aoo021. La date prévisionnelle de la notification de chaque lot est fixée au 07/06/2022, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les candidats pourront retirer le dossier de consultation (Dce) gratuitement à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour ce faire, les candidats fourniront le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse e-mail permettant de façon certaine une correspondance électronique. Depuis le 1er janvier 2010, conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le CNRS attire votre attention sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plateforme de dématérialisation, dont l'accès est gratuit, disponible sur le site internet suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr. A ce titre, l'adresse électronique du candidat doit être valide et sera utilisée par le CNRS comme l'adresse électronique pour communiquer dans le cadre de la procédure et jusqu'à la fin de celle-ci. Le CNRS entend utiliser la plateforme pour répondre aux questions qui lui seront posées et pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts au DCE. Or, seuls les candidats ayant fourni une adresse valide pourront être avisés de ces évènements. Le CNRS décline donc toute responsabilité pour le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre. Dans le cas de non identification, il vous appartiendra de récupérer, par vos propres moyens, les informations communiquées. Le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée uniquement sur la plate-forme précitée. Un guide d'utilisation à destination des candidats est disponible sur le site dans l'onglet aide . En cas de difficultés, il est possible de contacter le support clients par courrier électronique à l'adresse suivante : place.support@atexo.com. Conformément à l'article X du règlement de consultation, le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée uniquement sur la plate-forme PLACE. Tous les documents constituant la réponse présentée par le candidat sont rédigés en langue française. S'agissant d'une procédure formalisée, aucune négociation ne sera possible. L'Offre économiquement la plus avantageuse est celle ayant obtenu la meilleure note finale. Les candidats sont donc invités à remettre leur meilleure proposition au stade de la remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594400 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.521-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; Le recours en pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594400 📠
Source: OJS 2022/S 028-070753 (2022-02-04)
Informations complémentaires (2022-03-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fabrication et la fourniture de cinq équipements d'épitaxie par jets moléculaires dans le cadre de l'équipex + Nanofutur”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fabrication et la fourniture de cinq équipements d'épitaxie par jets moléculaires dans le cadre de l'équipex + Nanofutur
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 028-070753
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-03-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-14 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-03-07 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-14 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
dlro modifiée, passant du 07/03/2022 au 14/03/2022
Source: OJS 2022/S 045-115447 (2022-03-01)
Avis d'attribution de marché (2022-07-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fabrication et fourniture de cinq équipements d'épitaxie par jets moléculaires dans le cadre de l'équipex + Nanofutur”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 976 920 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“un (1) Mbes oxydes pour le laboratoire INL (Ecully) et un (1) MBE oxydes pour le laboratoire C2n (Palaiseau)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 46
Critère de qualité (nom): Qualié technique PSE
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Suivi et délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Engagements environnementaux
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 25
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“prestation supplémentaire éventuelle obligatoire (PSE no1) pour le système MBE oxydes de l'inl.
Equiper la chambre de :
- 2 ports équipés de hublots à...”
Description des options
prestation supplémentaire éventuelle obligatoire (PSE no1) pour le système MBE oxydes de l'inl.
Equiper la chambre de :
- 2 ports équipés de hublots à incidence <25° de l'incidence normale au substrat pour le montage d'un pyromètre corrigé par la réflectance.
- une jauge Bayard-Alpert rétractable montée sur port, ainsi que son contrôleur et son alimentation.
prestation supplémentaire éventuelle obligatoire (PSE no2) pour le système MBE oxydes du C2n.
Equiper un module d'un port additionnel de taille minimale Cf63 et préférentiellement de taille Cf100 ou Cf150, compatible avec l'installation d'un système de diffraction des électrons de basse énergie (Leed) en incidence normale au substrat.
Afficher plus Description
Description du marché: 1 MBE aux hydrures pour composés III-V pour le laboratoire FOTON (Rennes)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 47
Critère de qualité (nom): Qualité technique PSE
Critère de qualité (pondération): 3
Informations sur les options
Description des options:
“prestation supplémentaire éventuelle facultative no2 :
Ensemble pour la production de flux contrôlés d'as2 et P2 obtenus par craquage thermique d'arsine et...”
Description des options
prestation supplémentaire éventuelle facultative no2 :
Ensemble pour la production de flux contrôlés d'as2 et P2 obtenus par craquage thermique d'arsine et de phosphine pour la croissance d'alliage Gainasp de composition contrôlée.
Afficher plus Description
Description du marché:
“1 MBE dichalcogénures et de nitrures de métaux de transition pour le laboratoire CRHEA (Valbonne)” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Description du marché:
“1 MBE métaux ferro-magnétiques et métaux supraconducteurs pour le laboratoire C2n (Palaiseau)” Informations sur les options
Description des options:
“prestations supplémentaires éventuelles obligatoires no1 (Pse) :
Cellule à effusion (diamètre Cf63) de type " haute température " pour évaporation du Ni”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 028-070753
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021AOO021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“un (1) MBE oxydes pour le laboratoire INL (Ecully) et un (1) MBE oxydes pour le laboratoire C2n (Palaiseau)”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: dca instrumentents
Numéro d'enregistrement national: fi0773956-1
Adresse postale: vajossuinkate 8
Commune postale: Turku
Code postal: 20360
Pays: Finlande 🇫🇮
Téléphone: +33 35822382500📞
Courrier électronique: info@dca.fi📧
Région: Åland 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 450 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 488 420 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 1 MBE aux hydrures pour composés III-V pour le laboratoire FOTON (Rennes);
Nom et adresse du contractant
Nom: riber sa
Numéro d'enregistrement national: 34300615100033
Adresse postale: 31 rue Casimir Périer
Commune postale: Bezons
Code postal: 95873
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0139966500📞
Courrier électronique: rerquena@riber.fr📧
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 050 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 050 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“1 MBE dichalcogénures et nitrures de métaux de transition pour le laboratoire CRHEA (Valbonne)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Téléphone: +33 139966500📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 860 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: un (1) MBE métaux ferro-magnétiques pour le laboratoire C2n (Palaiseau)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mbe komponenten
Numéro d'enregistrement national: de82603501300004149400
Adresse postale: josef-Beyerle-Strasse 18/1
Commune postale: Weil Der Stadt
Code postal: 71263
Pays: Allemagne 🇩🇪
Téléphone: +33 4970336037218📞
Courrier électronique: eberl@mbe-komponenten.de📧
Région: Hessen 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 578 500 💰
Source: OJS 2022/S 143-409054 (2022-07-22)