Fabrication d’une veine d’essais permettant la réalisation d’expériences de compréhension et de validation du comportement vibratoire du tube de mesure DeltaP cœur du réacteur expérimental Jules Horow
Fabrication d’une veine d’essais permettant la réalisation d’expériences de compréhension et de validation du comportement vibratoire du tube de mesure DeltaP cœur du réacteur expérimental Jules Horowitz (RJH) dans le cadre du groupe de travail « GT ASI » (Analyse de Stabilisation des Internes) visant à maitriser les phénomènes d’usure des composants du bloc-pile.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-08.
Avis de marché (2022-02-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: Dg/ceacad/dstg/sma/belp
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Code postal: 13108
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: ROBLES Anna
Téléphone: +33 442252025📞
Courrier électronique: anna.robles@cea.fr📧
Fax: +33 442252377 📠
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication d’une veine d’essais permettant la réalisation d’expériences de compréhension et de validation du comportement vibratoire du tube de mesure...”
Titre
Fabrication d’une veine d’essais permettant la réalisation d’expériences de compréhension et de validation du comportement vibratoire du tube de mesure DeltaP cœur du réacteur expérimental Jules Horow
B22-01015-ARS
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Produits/services: Pièces détachées de réacteurs nucléaires📦
Brève description:
“Fabrication d’une veine d’essais permettant la réalisation d’expériences de compréhension et de validation du comportement vibratoire du tube de mesure...”
Brève description
Fabrication d’une veine d’essais permettant la réalisation d’expériences de compréhension et de validation du comportement vibratoire du tube de mesure DeltaP cœur du réacteur expérimental Jules Horowitz (RJH) dans le cadre du groupe de travail « GT ASI » (Analyse de Stabilisation des Internes) visant à maitriser les phénomènes d’usure des composants du bloc-pile.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées de réacteurs nucléaires📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“.2.1 Part ferme : Prestations forfaitaires de base
Les prestations forfaitaires de base qui ont pour but d’assister le CEA dans la fabrication d’une veine...”
Description du marché
.2.1 Part ferme : Prestations forfaitaires de base
Les prestations forfaitaires de base qui ont pour but d’assister le CEA dans la fabrication d’une veine d’essais permettant la réalisation d’expériences de compréhension et de validation du comportement vibratoire du tube de mesure DeltaP cœur, sont structurées comme suit :
- Les approvisionnements et la fabrication de la veine d’essais suivant le dossier de plans fournis par le CEA ;
- Les études des outillages de montage ;
- Les approvisionnements et la fabrication des outillages de montage précédemment définis
- Le montage en usine et les essais associés, y compris les essais réglementaires ;
- La mise en caisse et le transport sur le site d’installation ;
- Le montage sur site ;
- Les essais sur site, incluant les essais d’ensemble réalisés par l’exploitant
3.2.2 Prestations hors-forfait sur Ordres de Service (OS)
Ces prestations d’assistance supplémentaires à celles détaillées dans la tranche ferme pourront être mises en œuvre par le CEA durant toute la durée du Marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le dossier de candidature doit être composé impérativement des éléments mentionnés dans l’Avis de Marché
publié au Journal Officiel de l’Union européenne et...”
Liste et brève description des conditions
Le dossier de candidature doit être composé impérativement des éléments mentionnés dans l’Avis de Marché
publié au Journal Officiel de l’Union européenne et précisés comme suit :
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu’ils ont déjà
transmis à l’unité achat du CEA dont dépend l’acheteur dans le cadre d’une précédente consultation et qui
demeurent valables. Dans ce cas, les candidats devront préciser la référence de ladite consultation.
Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de
l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère
équivalente,
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de
concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu’ils ont déjà transmis à l’unité achat du CEA dont dépend l’acheteur dans le cadre d’une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-15
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-15
17:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Au bâtiment 122 du CEA CADARACHE
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
A.ROBLES / M.LAURENS”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugements des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B22-01015-ARS.
Une visite obligatoire de présentation du dossier de consultation est prévue le 22 Février 2022 en visioconférence. Les détails sont renseignés dans le document Règlement de Consultation. Si le candidat à recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous -traitant. Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 030-074139 (2022-02-08)