le marché alloti a pour objet l'exploitation de lignes régulières ou à la demande de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans l'ain et les départements voisins.Lieu d'exécution : l'ain et ses départements voisins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exécution de transport public de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de l'ain et les départements voisins”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“le marché alloti a pour objet l'exploitation de lignes régulières ou à la demande de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans l'ain et les départements...”
Brève description
le marché alloti a pour objet l'exploitation de lignes régulières ou à la demande de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans l'ain et les départements voisins.Lieu d'exécution : l'ain et ses départements voisins
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation des lignes régulières interurbaines A13 (Belleville / Saint-Germain-Au-Mont-D'Or) et A14 (Mâcon / Belleville)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ain
Description du marché:
“exploitation des lignes régulières interurbaines A13 (Belleville / Saint-Germain-Au-Mont-D'Or) et A14 (Mâcon / Belleville)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation des lignes régulières interurbaines A18 (Mâcon / Bourg-En-Bresse) et A20 (Belleville / Bourg-En-Bresse)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“exploitation des lignes régulières interurbaines A18 (Mâcon / Bourg-En-Bresse) et A20 (Belleville / Bourg-En-Bresse)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation des lignes régulières interurbaines A27 (Ambérieu-En-Bugey / Bourg-En-Bresse) et A29 (Meximieux / Poncin)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“exploitation des lignes régulières interurbaines A27 (Ambérieu-En-Bugey / Bourg-En-Bresse) et A29 (Meximieux / Poncin)”
Durée de l'accord: 48
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-28
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal de Lyon,
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin, F - 69003 LYON
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon direccte à l'attention du CCIRA de Lyon”
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle, 69443 lyon cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin, F - 69003 LYON
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 021-052516 (2022-01-26)
Avis d'attribution de marché (2022-07-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exécution de transport public de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de l'ain et les départements voisins
22A0402”
Brève description:
“le marché alloti a pour objet l'exploitation de lignes régulières ou à la demande de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans l'ain et les départements voisins....”
Brève description
le marché alloti a pour objet l'exploitation de lignes régulières ou à la demande de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans l'ain et les départements voisins. Lieu d'exécution : l'ain et ses départements voisins
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23138034.76 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'âge moyen du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Le type de gaz utilisé et le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): La formation des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 80
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 021-052516
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22A0402001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“exploitation des lignes régulières interurbaines A13 (Belleville / Saint-Germain-Au-Mont-D'Or) et A14 (Mâcon / Belleville)”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars Maisonneuve
Adresse postale: 521 Avenue de l'europe 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Commune postale: Belleville-en-Beaujolais
Code postal: 69220
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.maisonneuve.net/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 115 970 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22A0402002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“exploitation des lignes régulières interurbaines A18 (Mâcon / Bourg-En-Bresse) et A20 (Belleville / Bourg-En-Bresse)” Nom et adresse du contractant
Nom: autocars maisonneuve
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 548 475 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22A0402003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“exploitation des lignes régulières interurbaines A27 (Ambérieu-En-Bugey / Bourg-En-Bresse) et A29 (Meximieux / Poncin)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: transarc segui
Adresse postale:
“campagne de l'etang - 38 390 montalieu-vercieu transarc segui chez TRANSARC - rue Bercaille - bp119- 39 000 lons le saunier”
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.transarc.fr/transarc-segui/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 473 588 💰
Source: OJS 2022/S 148-424629 (2022-07-29)