Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exécution de services publics de transports scolaires à titre principal pour les élèves de la Communauté de communes de Millau Grands Causses
S03/2022l11”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“les caractéristiques des services sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) et ses annexes” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mgc01l : circuit " Le Larzac Est" - secondaires en correspondance circuit Lot 11 vers Millau” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté de communes de Millau Grands Causses 12104 - millau
Description du marché: cf Cctp
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“une variante à l'initiative du candidat est autorisée uniquement sur la catégorie du véhicule proposé pour l'exécution des prestations (ex : véhicule...”
Informations complémentaires
une variante à l'initiative du candidat est autorisée uniquement sur la catégorie du véhicule proposé pour l'exécution des prestations (ex : véhicule Catégorie B : minicars de 9 à 23 places passagers (place conducteur comprise), équivalent à un fourgon rallongé). Les variantes ne sont pas autorisées sur les autres éléments de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mgc02sa : circuit " Saint -André-De- vézines - école primaire Veyreau "
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mgc03c : circuit " Comprégnac - peyre - écoles primaires de Millau "
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mgc04p : circuit " Pierrefiche du Larzac - la Roque Ste Marguerite " - secondaires en correspondance Lot 7 vers Millau” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mgc05m : circuit " Le Bourg - boyne (secondaires vers correspondance Lot 9) + circuit " Mostuéjouls - école primaire Rivière-Sur -Tarn (primaires) "” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mgc06c : circuit " La Cresse - paulhe - av de Millau Plage - ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mgc07v : circuit " Veyreau - la Roque-Sainte-Marguerite - le Monna - avenue de l'aigoual Millau - ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Informations complémentaires:
“la durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030 soit 7 ans”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mgc08sg : circuit " Saint-Georges-De-Luzençon - ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mgc09p : circuit " Peyreleau - mostuéjouls - rivière-Sur-Tarn - aguessac - ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mgc10sg : circuits " Saint Germain vers Millau (primaires et secondaires)"
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Informations complémentaires:
“la variante à l'initiative du candidat est autorisée uniquement sur la catégorie du véhicule proposé pour l'exécution des prestations (ex : véhicule...”
Informations complémentaires
la variante à l'initiative du candidat est autorisée uniquement sur la catégorie du véhicule proposé pour l'exécution des prestations (ex : véhicule Catégorie B : minicars de 9 à 23 places passagers (place conducteur comprise), équivalent à un fourgon rallongé). Les variantes ne sont pas autorisées sur les autres éléments de la consultation
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mgc11l : circuit Secteur du " Larzac Haut " secondaires du Lot 1 vers Millau (collèges, lycées) "” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Capacités professionnelles (Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats) : En application des dispositions de l'article L1421-1 à L1422-6 du code des transports : Toute entreprise de transport public de personnes établie sur le territoire national doit être inscrite à un registre tenu par l'autorité administrative compétente de l'etat. Elle devra remettre à l'appui de sa candidature :-Le justificatif de son inscription en tant qu'entreprise de transport public de personnes, établie sur le territoire national, sur le registre tenu par l'autorité administrative compétente de l'etat ;-L'Attestation de capacité professionnelle de transport routier de voyageurs sur véhicules transportant plus de 9 personnes ;-Une licence de transport intérieur (véhicules 8 places passagers) ou une licence communautaire lorsque l'entreprise utilise un ou plusieurs autobus ou autocars (article R3113-8 du Code des Transports)
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“application des dispositions des articles L1421-1 à L1422-6 du code des Transports - toute entreprise de transport public de personnes établie sur le...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
application des dispositions des articles L1421-1 à L1422-6 du code des Transports - toute entreprise de transport public de personnes établie sur le territoire national doit être inscrite à un registre tenu par l'autorité administrative compétente de l'état
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf Ccap et Cctp
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-06
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique parle même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucuneforme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La durée des marchés court à compter de sa date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030 soit 7 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours pour excès de pouvoir contre une décision pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, conformément aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja
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Source: OJS 2022/S 065-170868 (2022-03-29)
Avis d'attribution de marché (2022-07-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 270 916 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté de communes de Millau Grands Causses 12104 Millau
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 065-170868
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: S03/2022l01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“mgc01l : circuit " Le Larzac Est" - secondaires en correspondance circuit Lot 11 vers Millau”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: rae Jean Marc
Adresse postale: la Paumière
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 702 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mgc02sa : circuit " Saint -André-De- vézines - école primaire Veyreau "
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: S03/2021l03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mgc03c : circuit " Comprégnac - peyre - écoles primaires de Millau "
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: millau cars
Adresse postale: 445 rue Bac Calixtine
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 044 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“mgc04p : circuit " Pierrefiche du Larzac - la Roque Ste Marguerite " - secondaires en correspondance Lot 7 vers Millau”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“mgc05m : circuit " Le Bourg - boyne (secondaires vers correspondance Lot 9) + circuit " Mostuéjouls - école primaire Rivière-Sur -Tarn (primaires) "”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“mgc06c : circuit " La Cresse - paulhe - av de Millau Plage - ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“mgc07v : circuit " Veyreau - la Roque-Sainte-Marguerite - le Monna - avenue de l'aigoual Millau - ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“mgc08sg : circuit " Saint-Georges-De-Luzençon - ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "”
9️⃣
Numéro de contrat: S03/2022l09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“mgc09p : circuit " Peyreleau - mostuéjouls - rivière-Sur-Tarn - aguessac - ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "” Nom et adresse du contractant
Nom: autocars Causse
Adresse postale: zi Les ondes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 012 169 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: mgc10sg : circuits " Saint Germain vers Millau (primaires et secondaires)"
“la durée des marchés court à compter de leur date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire2029/2030 soit 7 ans.Les contrats peuvent être...”
la durée des marchés court à compter de leur date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire2029/2030 soit 7 ans.Les contrats peuvent être consultés au bureau de la commande publique sur rendez vous (05 65 61 40 20), aux heures d'ouverture de la Communauté de communes de Millau Grands Causses :- lundi à jeudi : 8h-12h et 13h30-17h30 et le vendredi de 8h à 12h
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Source: OJS 2022/S 133-380442 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-08-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exécution de services publics de transports scolaires à titre principal, pour les élèves de la Communauté de communes de Millau Grands Causses
S03/2022l11bis”
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires .Les montants estimatifs sont indicatifs et...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires .Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Les caractéristiques des services sont indiquées dans le dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) et ses annexes
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 245 999 💰
Titre: mgc02sa : circuit " Saint ?André-De-Vézines ? école primaire Veyreau "
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: mgc02sa : circuit " Saint ?André-De-Vézines ? école primaire Veyreau "
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“mgc04p : circuit " Pierrefiche du Larzac ? la Roque Ste Marguerite " - secondaires en correspondance Lot 7 vers Millau” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“mgc04p : circuit " Pierrefiche du Larzac ? la Roque Ste Marguerite " - secondaires en correspondance Lot 7 vers Millau” Champ d'application du marché
Titre:
“mgc05m : circuit " Le Bourg ? Boyne (secondaires vers correspondance Lot 9) + circuit " Mostuéjouls ? école primaire Rivière-Sur -Tarn (primaires) "” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“mgc05m : circuit " Le Bourg ? Boyne (secondaires vers correspondance Lot 9) + circuit " Mostuéjouls ? école primaire Rivière-Sur -Tarn (primaires) "” Champ d'application du marché
Titre:
“mgc06c : circuit " La Cresse ? Paulhe ? av de Millau Plage ? Ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“mgc06c : circuit " La Cresse ? Paulhe ? av de Millau Plage ? Ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre:
“mgc07v : circuit " Veyreau ? La Roque-Sainte-Marguerite ? Le Monna ? avenue de l?aigoual Millau ? Ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“mgc07v : circuit " Veyreau ? La Roque-Sainte-Marguerite ? Le Monna ? avenue de l?aigoual Millau ? Ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "” Champ d'application du marché
Titre:
“mgc08sg : circuit " Saint-Georges-De-Luzençon ? Ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“mgc08sg : circuit " Saint-Georges-De-Luzençon ? Ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "”
Description du marché: mgc10sg : circuits " Saint Germain vers Millau (primaires et secondaires)"
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Numéro de contrat: S03/2022l02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: mgc02sa : circuit " Saint ?André-De-Vézines ? école primaire Veyreau "
Date de conclusion du contrat: 2022-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 445 Rue Bac Calixtine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167 763 💰
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“mgc04p : circuit " Pierrefiche du Larzac ? la Roque Ste Marguerite " - secondaires en correspondance Lot 7 vers Millau” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Numéro de contrat: S03/2022l05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“mgc05m : circuit " Le Bourg ? Boyne (secondaires vers correspondance Lot 9) + circuit " Mostuéjouls ? école primaire Rivière-Sur -Tarn (primaires) "” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 709 💰
Numéro de contrat: S03/2022l06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“mgc06c : circuit " La Cresse ? Paulhe ? av de Millau Plage ? Ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "”
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 491 💰
Numéro de contrat: S03/2022l07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“mgc07v : circuit " Veyreau ? La Roque-Sainte-Marguerite ? Le Monna ? avenue de l?aigoual Millau ? Ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "”
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 126 💰
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“mgc08sg : circuit " Saint-Georges-De-Luzençon ? Ets secondaires (collèges, lycées) de Millau "”
Numéro de contrat: S03/2022l10
Valeur totale du contrat/lot: EUR 238 910 💰
“la durée des marchés court à compter de leur date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030 soit 7 ans.Les contrats peuvent être...”
la durée des marchés court à compter de leur date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030 soit 7 ans.Les contrats peuvent être consultés au bureau de la commande publique sur rendez vous (05 65 61 40 20), aux heures d'ouverture de la Communauté de communes de Millau Grands Causses :- lundi à jeudi : 8h-12h et 13h30-17h30 et le vendredi de 8h à 12h
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 164-466266 (2022-08-22)