Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exécution de services de transports de ligne régulière pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes de la Haute-Loire et dans les départements voisins
DAF_2022_000406”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“exécution de services de transports de ligne régulière pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes de la Haute-Loire et dans les départements voisins” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: h01 langogne / landos / le puy-en-velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Loire
Description du marché: h01 langogne / landos / le puy-en-velay
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 901 264 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne : marchés de prestations similaires”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“h13 chambezon / lempdes-sur-allagnon / brioude et H14 brassac-les-mines / sainte-florine / brioude” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“h13 chambezon / lempdes-sur-allagnon / brioude et H14 brassac-les-mines / sainte-florine / brioude” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 937 157 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: h15 vezezoux / auzon / bournoncle saint-pierre / brioude
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: h15 vezezoux / auzon / bournoncle saint-pierre / brioude
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 679 237 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie de la licence de transport intérieur (Lti) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire...”
Liste et brève description des conditions
copie de la licence de transport intérieur (Lti) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (Lc) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du code des transports)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-30
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le renouvellement de l'accord-cadre interviendra à échéance de ce dernier, soit le 31 août 2026. La publication du prochain avis d'appel public à la...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le renouvellement de l'accord-cadre interviendra à échéance de ce dernier, soit le 31 août 2026. La publication du prochain avis d'appel public à la concurrence coïncidera avec ce calendrier
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 249-727444 (2022-12-22)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 252 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'âge moyen du parc de véhicule
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): La formation des conducteurs à l'écoconduite
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Vérification du dernier passage : procédures, moyens, ... mis en place
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 249-727444
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22A0406001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“exécution de transport public Haute Loire - lot 1 LIGNE H1 : langogne/landos/le puy en velay”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: hugon tourisme
Numéro d'enregistrement national: 33207612400038
Adresse postale: zae du causse D'Auge, 13 rue de la tendelle
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466490381📞
Courrier électronique: hugon.tourisme@wanadoo.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://www.hugon-tourisme.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 252 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 252 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22A0406002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“exécution de transport public Haute Loire - lot 2 LIGNE H13 - chambezon/bournoncle st pierre/brioude & H14 brassac-les-mines / sainte-florine / brioude” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 22A0406003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“exécution de transport public Haute Loire - lot 3 LIGNE H15 : vezezoux / auzon / bournoncle saint-pierre / brioude”
Source: OJS 2023/S 088-269455 (2023-05-02)
Avis d'attribution de marché (2023-05-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 101 Cours Charlemagne
Commune postale: Lyon Cedex 02
Objet Champ d'application du marché
Titre: relance Exécution de transport public Haute-Loire (2 lots)
DAF_2023_000084
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services: MA09
📦
Brève description:
“exécution de services de transports de ligne régulière pour la Région Auvergne Rhône Alpes de la Haute-Loire - 2 lots”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 044 000 💰
Titre:
“lignes H13 chambezon / lempdes-sur-allagnon / brioude & H14 brassac-les-mines / sainte-florine / brioude” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: MA09
📦
Description du marché:
“exécution de services de transports de ligne régulière pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes de la Haute-Loire” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les
conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les
conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre alloti d'une durée de 4ans sans montant minimum avec un montant maximum de 2 344 000,00 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: ligne H15 vezezoux / auzon / bournoncle saint-pierre / brioude
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre alloti d'une durée de 4 ans, sans montant minimum avec un montant maximum de 1 700 000,00 (H.T.).”
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“la Région AURA a précédemment lancé une consultation suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert pour les présentes prestations. Les avis d'appel public...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
la Région AURA a précédemment lancé une consultation suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert pour les présentes prestations. Les avis d'appel public à la concurrence ont été envoyés le 22/12/2022, et publiés respectivement au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (référence avis no 22-169827) le 25 décembre 2022 et au Journal Officiel de l'union Européenne (référence avis no 2022/s 249-727444) le 27 décembre 2022.
La procédure de passation initiale des lots no2 : " ligne H13 - chambezon/bournoncle st pierre/brioude & H14 brassac-les-mines / sainte-florine / brioude " et no3 : " ligne H15 : vezezoux / auzon / bournoncle saint-pierre / brioude ", a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité, en ce que seules des offres inacceptables ont été déposées.
Conformément à l'article R2124-3 6° du Code de la commande publique, la Région procède pour les 2 lots concernés à une nouvelle consultation sous forme de procédure avec négociation (Pn) avec les seuls soumissionnaires ayant présenté pour ces lots, dans le cadre de l'appel d'offres initial, des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offre et ayant justifié au préalable ne pas être dans un cas d'exclusion et satisfaisant aux conditions de participation fixées par l'acheteur
Attribution du marché
Numéro de contrat: 23A0084001
Titre:
“lignes H13 chambezon / lempdes-sur-allagnon / brioude & H14 brassac-les-mines / sainte-florine / brioude”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transports fontanon s.a.s
Adresse postale: 16 route de Brioude
Commune postale: Arvant
Code postal: 43360
Courrier électronique: christophe@fontanon.fr📧
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 344 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 832121.76 💰
Numéro de contrat: 23A0084002
Titre: ligne H15 vezezoux / auzon / bournoncle saint-pierre / brioude
Nom et adresse du contractant
Nom: faure auvergne s.a.s
Adresse postale: mégecoste
Commune postale: Sainte Florine
Code postal: 43250
Téléphone: +33 473541424📞
Courrier électronique: laurent.rubichon@faureauvergne.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1063212.08 💰
“accord cadre alloti en 2 lots sans montant minimum avec des montants maximum, passé selon la procédure avec négociation” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LYON,
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du
code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du
code de justice administrative).référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la
validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que
l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de
lyon
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon,
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 105-327644 (2023-05-30)