exécution de service de transports : sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires
Simaje du Pays de Lourdes
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-28 | Avis de marché |
| 2022-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 22-Sim06
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: simaje du Pays de Lourdes
Adresse postale: 1 rue Francis Jammes
Code postal: 65100
Commune postale: Lourdes
Contact
Adresse Internet: http://www.simaje-lourdes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsonline@ville-lourdes.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-28 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 190-538416
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Numéro du lot: 01
Brève description: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: voir Ccap
Intitulé du lot: sorties école de Lannedarré
Numéro du lot: 02
Brève description: sorties école de Lannedarré
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école de l'ophite
Numéro du lot: 03
Brève description: sorties école de l'ophite
Intitulé du lot: sorties école de Darrespouey
Numéro du lot: 04
Brève description: sorties école de Darrespouey
Intitulé du lot: sorties école maternelle du Lapacca
Numéro du lot: 05
Brève description: sorties école maternelle du Lapacca
Intitulé du lot: sorties école Honoré Auzon
Numéro du lot: 06
Brève description: sorties école Honoré Auzon
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école élémentaire du Lapacca
Numéro du lot: 07
Brève description: sorties école élémentaire du Lapacca
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école d'adé
Numéro du lot: 08
Brève description: sorties école d'adé
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école de Loubajac
Numéro du lot: 09
Brève description: sorties école de Loubajac
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école de Poueyferré
Numéro du lot: 10
Brève description: sorties école de Poueyferré
Intitulé du lot: sorties école de Saint-Pé de Bigorre
Numéro du lot: 11
Brève description: sorties école de Saint-Pé de Bigorre
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école de Lézignan
Numéro du lot: 12
Brève description: sorties école de Lézignan
Intitulé du lot: sorties école d'ossen
Numéro du lot: 13
Brève description: sorties école d'ossen
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieu de départ : le territoire du Simaje. 65100 - lourdes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007781600011
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 190-538416 (2022-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 22-Sim06
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: simaje du Pays de Lourdes
Adresse postale: 1 rue Francis Jammes
Code postal: 65100
Commune postale: Lourdes
Contact
Adresse Internet: http://www.simaje-lourdes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsonline@ville-lourdes.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-28 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 190-538416
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr -La date d'ouverture des plis indiquée ci-avant est estimative.Les montants maximum par lot indiqués ci-avant sont les montants pour une année. Les accords-cadres sont susceptibles d'être reconduit 3 fois.La valeur estimée de 540 000 euro(s) HT indiquée ci-avant est la valeur toutes reconductions comprises
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Numéro du lot: 01
Brève description: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: voir Ccap
Intitulé du lot: sorties école de Lannedarré
Numéro du lot: 02
Brève description: sorties école de Lannedarré
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école de l'ophite
Numéro du lot: 03
Brève description: sorties école de l'ophite
Intitulé du lot: sorties école de Darrespouey
Numéro du lot: 04
Brève description: sorties école de Darrespouey
Intitulé du lot: sorties école maternelle du Lapacca
Numéro du lot: 05
Brève description: sorties école maternelle du Lapacca
Intitulé du lot: sorties école Honoré Auzon
Numéro du lot: 06
Brève description: sorties école Honoré Auzon
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école élémentaire du Lapacca
Numéro du lot: 07
Brève description: sorties école élémentaire du Lapacca
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école d'adé
Numéro du lot: 08
Brève description: sorties école d'adé
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école de Loubajac
Numéro du lot: 09
Brève description: sorties école de Loubajac
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école de Poueyferré
Numéro du lot: 10
Brève description: sorties école de Poueyferré
Intitulé du lot: sorties école de Saint-Pé de Bigorre
Numéro du lot: 11
Brève description: sorties école de Saint-Pé de Bigorre
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école de Lézignan
Numéro du lot: 12
Brève description: sorties école de Lézignan
Intitulé du lot: sorties école d'ossen
Numéro du lot: 13
Brève description: sorties école d'ossen
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieu de départ : le territoire du Simaje. 65100 - lourdes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds propres du Simaje
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007781600011
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 190-538416 (2022-09-28)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-712849
Se réfère à l'avis: 2022/S 190-538416
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyenne d'âge des véhicules affectés
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des services proposés (équipements des véhicules, réactivité, adaptabilité...)
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom: actl caralliance
Commune postale: Lourdes
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: lasbareilles
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
32 000 EUR 💰
Nom: costa voyages
Commune postale: Loubajac
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: lalubie manterola
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 246-712849 (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
exécution de service de transports : sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-712849
Se réfère à l'avis: 2022/S 190-538416
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
la consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande préalable auprès
du service marchés publics (courriel : marchespublicsonline@ville-lourdes.fr ). Les tiers justifiant d'un intérêt
lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de
deux mois à compter de la publication du présent avis
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyenne d'âge des véhicules affectés
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des services proposés (équipements des véhicules, réactivité, adaptabilité...)
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom: actl caralliance
Commune postale: Lourdes
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: lasbareilles
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
32 000 EUR 💰
Nom: costa voyages
Commune postale: Loubajac
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: lalubie manterola
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
la consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande préalable auprès
du service marchés publics (courriel : marchespublicsonline@ville-lourdes.fr ). Les tiers justifiant d'un intérêt
lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de
deux mois à compter de la publication du présent avis
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 246-712849 (2022-12-16)
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