exécution de service de transports : sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires - lots no 1-2-3-6-12 : Nouvelle consultation après procédure infructueuse
Simaje du Pays de Lourdes
les accords-cadres sont susceptibles d'être reconduit 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est fixée à 12 mois.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-30 | Avis de marché |
| 2023-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 22-Sim08
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: simaje du Pays de Lourdes
Adresse postale: 1 rue Francis Jammes
Code postal: 65100
Commune postale: Lourdes
Contact
Adresse Internet: http://www.simaje-lourdes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsonline@ville-lourdes.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date limite de soumission: 2023-01-04 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-674710
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 328 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Numéro du lot: 01
Brève description: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements: voir les modalités dans le Ccap
Intitulé du lot: sorties école de Lannedarré
Numéro du lot: 02
Brève description: sorties école de Lannedarré
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école de l'ophite
Numéro du lot: 03
Brève description: sorties école de l'ophite
Intitulé du lot: sorties école Honoré Auzon
Numéro du lot: 06
Brève description: sorties école Honoré Auzon
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école de Lézignan
Numéro du lot: 12
Brève description: sorties école de Lézignan
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieu de départ : le territoire du Simaje. 65100 - lourdes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007781600011
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 234-674710 (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 22-Sim08
Brève description:
les accords-cadres sont susceptibles d'être reconduit 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est fixée à 12 mois.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: simaje du Pays de Lourdes
Adresse postale: 1 rue Francis Jammes
Code postal: 65100
Commune postale: Lourdes
Contact
Adresse Internet: http://www.simaje-lourdes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsonline@ville-lourdes.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date limite de soumission: 2023-01-04 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-674710
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr -La date d'ouverture des plis indiquée ci-avant est estimative.Les montants maximum par lot indiqués ci-avant sont les montants pour une période
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 328 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Numéro du lot: 01
Brève description: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements: voir les modalités dans le Ccap
Intitulé du lot: sorties école de Lannedarré
Numéro du lot: 02
Brève description: sorties école de Lannedarré
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école de l'ophite
Numéro du lot: 03
Brève description: sorties école de l'ophite
Intitulé du lot: sorties école Honoré Auzon
Numéro du lot: 06
Brève description: sorties école Honoré Auzon
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sorties école de Lézignan
Numéro du lot: 12
Brève description: sorties école de Lézignan
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieu de départ : le territoire du Simaje. 65100 - lourdes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds propres du Simaje
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007781600011
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 234-674710 (2022-11-30)
Avis d'attribution de marché (2023-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-076671
Se réfère à l'avis: 2022/S 234-674710
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieu de départ : le territoire du Simaje. 65100 Lourdes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-27 📅
Nom: transports Bigorre Pyrenees
Adresse postale: 49 Rte De Bagneres
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
28 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 026-076671 (2023-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
exécution de service de transports : sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires - lots no 1-2-3-6-12 : Nouvelle consultation après procédure infructueuse
Valeur totale du marché: 328 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-076671
Se réfère à l'avis: 2022/S 234-674710
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
la consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande préalable auprès du service marchés publics (courriel : marchespublicsonline@ville-lourdes.fr ). Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieu de départ : le territoire du Simaje. 65100 Lourdes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-27 📅
Nom: transports Bigorre Pyrenees
Adresse postale: 49 Rte De Bagneres
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
28 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 026-076671 (2023-02-01)
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