exécution de service de transports : sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires - lots no 1-2-3-6-12 : Nouvelle consultation après procédure infructueuse
les accords-cadres sont susceptibles d'être reconduit 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est fixée à 12 mois.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exécution de service de transports : sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires - lots no 1-2-3-6-12 : Nouvelle consultation après procédure...”
Titre
exécution de service de transports : sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires - lots no 1-2-3-6-12 : Nouvelle consultation après procédure infructueuse
22-Sim08
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Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“les accords-cadres sont susceptibles d'être reconduit 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est fixée à 12 mois.L'accord-cadre sera exécuté par...”
Brève description
les accords-cadres sont susceptibles d'être reconduit 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est fixée à 12 mois.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 328 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lieu de départ : le territoire du Simaje. 65100 - lourdes
Description du marché: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: voir les modalités dans le Ccap
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école de Lannedarré
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: sorties école de Lannedarré
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école de l'ophite
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: sorties école de l'ophite
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école Honoré Auzon
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: sorties école Honoré Auzon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école de Lézignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: sorties école de Lézignan
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds propres du Simaje
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-04
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-05
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr -La date d'ouverture des plis indiquée ci-avant est estimative.Les montants maximum par lot indiqués ci-avant sont les montants pour une période
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 234-674710 (2022-11-30)
Avis d'attribution de marché (2023-02-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“exécution de service de transports : sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires - lots no 1-2-3-6-12 : Nouvelle consultation après procédure infructueuse”
Brève description
exécution de service de transports : sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires - lots no 1-2-3-6-12 : Nouvelle consultation après procédure infructueuse
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 328 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: lieu de départ : le territoire du Simaje. 65100 Lourdes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 234-674710
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Date de conclusion du contrat: 2023-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transports Bigorre Pyrenees
Adresse postale: 49 Rte De Bagneres
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-002
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: sorties école de Lannedarré
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-003
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: sorties école de l'ophite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-004
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: sorties école Honoré Auzon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-005
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: sorties école de Lézignan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
“la consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande préalable auprès du service marchés publics (courriel :...”
la consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande préalable auprès du service marchés publics (courriel : marchespublicsonline@ville-lourdes.fr ). Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 026-076671 (2023-02-01)