l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exécution de service de transports : sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires
22-Sim06”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lieu de départ : le territoire du Simaje. 65100 - lourdes
Description du marché: sorties extra scolaires (Alsh) du Simaje
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: voir Ccap
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école de Lannedarré
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: sorties école de Lannedarré
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école de l'ophite
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: sorties école de l'ophite
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école de Darrespouey
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: sorties école de Darrespouey
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école maternelle du Lapacca
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: sorties école maternelle du Lapacca
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école Honoré Auzon
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: sorties école Honoré Auzon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école élémentaire du Lapacca
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: sorties école élémentaire du Lapacca
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école d'adé
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: sorties école d'adé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école de Loubajac
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: sorties école de Loubajac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école de Poueyferré
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: sorties école de Poueyferré
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école de Saint-Pé de Bigorre
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: sorties école de Saint-Pé de Bigorre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école de Lézignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: sorties école de Lézignan
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sorties école d'ossen
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: sorties école d'ossen
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds propres du Simaje
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-02
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-04
11:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr -La date d'ouverture des plis indiquée ci-avant est estimative.Les montants maximum par lot indiqués ci-avant sont les montants pour une année. Les accords-cadres sont susceptibles d'être reconduit 3 fois.La valeur estimée de 540 000 euro(s) HT indiquée ci-avant est la valeur toutes reconductions comprises
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 190-538416 (2022-09-28)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“exécution de service de transports : sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyenne d'âge des véhicules affectés
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Qualité des services proposés (équipements des véhicules, réactivité, adaptabilité...)”
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 190-538416
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: sorties extra-scolaires ALSH du SIMAJE
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: sorties école de Lannedarré
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: sorties école de l'ophite
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-030
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: sorties école de Darrespouey
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: actl caralliance
Commune postale: Lourdes
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-031
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: sorties école maternelle du Lapacca
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-032
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: sorties école élémentaire du Lapacca
Nom et adresse du contractant
Nom: lasbareilles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-033
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: sorties école d'adé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022-034
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: sorties école de Loubajac
Nom et adresse du contractant
Nom: costa voyages
Commune postale: Loubajac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022-035
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: sorties école de Poueyferré
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022-036
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: sorties école St-Pé de Bigorre
Nom et adresse du contractant
Nom: lalubie manterola
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: sorties école Lézignan
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022-037
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: sorties école d'ossen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
“la consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande préalable auprès
du service marchés publics (courriel :...”
la consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande préalable auprès
du service marchés publics (courriel : marchespublicsonline@ville-lourdes.fr ). Les tiers justifiant d'un intérêt
lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de
deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 246-712849 (2022-12-16)