évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines

Grenoble Alpes Métropole Déchets

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché est à prix unitaires en application du Bpu et des quantités collectés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Paprec France

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole Déchets

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-09	Avis de marché
2023-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2022-Fcs-Acp-0422
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble alpes metropole dechets
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date limite de soumission: 2022-12-15 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-629791
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 576 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines secteur Sud
Numéro du lot: 01
Brève description:

évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines secteur Sud.Le montant estimatif sur la durée totale, reconductions incluses est de 288 000e (H.T.).

Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconductible expressément 2 fois 12 mois pour une durée maximale de 33 mois

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines secteur Nord
Numéro du lot: 02
Brève description:

évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines secteur Nord.Le montant estimatif sur la durée totale du marché, reconductions incluses est de 288 000e (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble alpes métropole 38000 - grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (01/04/2023).Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous critères détaillés dans le Rc)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations au regard de la commande type
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 219-629791 (2022-11-09)

Avis d'attribution de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Valeur totale du marché: 576 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178958
Se réfère à l'avis: 2022/S 219-629791
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

il s'agit de deux ordinaire à prix unitaires, en application du bordereau des prix et des quantités collectées. Les montant indiqués sont des montants prévisionnels correspondant aux quantités qui seront collectées dans le cadre du présent marché. Les montants correspondent à la durée totale des marchés, reconductions incluses. Les pièces du marché sont consultables uniquement dans les locaux du pouvoir adjudicateur et sur demande écrite préalable

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble alpes métropole 38000 Grenoble

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Nom: paprec France
Adresse postale: 3 Rue Pascal
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 060-178958 (2023-03-20)

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