chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché est à prix unitaires en application du Bpu et des quantités collectés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines
2022-Fcs-Acp-0422”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché est à prix...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché est à prix unitaires en application du Bpu et des quantités collectés
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 576 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines secteur Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble alpes métropole 38000 - grenoble
Description du marché:
“évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines secteur Sud.Le montant estimatif sur la durée totale, reconductions incluses...”
Description du marché
évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines secteur Sud.Le montant estimatif sur la durée totale, reconductions incluses est de 288 000e (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous critères détaillés dans le Rc)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations au regard de la commande type
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible expressément 2 fois 12 mois pour une durée maximale de 33 mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines secteur Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines secteur Nord.Le montant estimatif sur la durée totale du marché, reconductions...”
Description du marché
évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines secteur Nord.Le montant estimatif sur la durée totale du marché, reconductions incluses est de 288 000e (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (01/04/2023).Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (01/04/2023).Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-15
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-15
15:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 219-629791 (2022-11-09)
Avis d'attribution de marché (2023-03-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 576 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble alpes métropole 38000 Grenoble
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 219-629791
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-1000020
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines secteur Sud”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: paprec France
Adresse postale: 3 Rue Pascal
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-1000021
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“évacuation et stockage des déchets de cartons des déchèteries métropolitaines secteur Nord” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 000 💰
“il s'agit de deux ordinaire à prix unitaires, en application du bordereau des prix et des quantités collectées. Les montant indiqués sont des montants...”
il s'agit de deux ordinaire à prix unitaires, en application du bordereau des prix et des quantités collectées. Les montant indiqués sont des montants prévisionnels correspondant aux quantités qui seront collectées dans le cadre du présent marché. Les montants correspondent à la durée totale des marchés, reconductions incluses. Les pièces du marché sont consultables uniquement dans les locaux du pouvoir adjudicateur et sur demande écrite préalable
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Source: OJS 2023/S 060-178958 (2023-03-20)