Description du marché
le marché est constitué d'une tranche ferme :
- Phase I : état des lieux
- phase II : prospective
- phase III : étude comparative de scénarios
- phase IV : projet de zonage
- phase V : procédures réglementaires
o sous -phase 1 : avant arrêt de projet du Plui-H
O Sous-Phase 2 : après arrêt de projet du Plui-H
- phase VI : mise en oeuvre du zonage
et de tranches optionnelles :
- To1 "Actualisation substantielle des zonages"
- To2 "Dossier d'évaluation environnementale relatif au zonage eaux pluviales"
- To3 "Dossier d'évaluation environnementale relatif au zonage eaux usées"
- To4 "Modification du zonage eaux pluviales suite à l'instruction de son dossier d'évaluation environnementale"
- to5 "Modification du zonage eaux usées suite à l'instruction de son dossier d'évaluation environnementale"
- to6 "Accompagnement à la mise en oeuvre d'une nouvelle organisation interne"
les délais d'exécution du marché sont les suivants :
Tranche ferme :
-Phase I à IV regroupées : 10 mois maximum à compter de l'ordre de service de lancement de la Phase I jusqu'à la fin de la Phase Iv
-Phase V - sous phase 1, pour les missions à réaliser avant l'arrêt de projet du Plui-H : 9 mois maximum à compter de l'ordre de service
phase V - sous phase 2, pour les missions à réaliser après l'arrêt de projet du Plui-H : 9 mois à compter de l'ordre de service
phase Vi : 6 mois
tranches optionnelles
-t01 : 2 mois maximum
-t02 : 5 mois maximum
-t03 : 5 mois maximum
-t04 : 1 mois maximum
-t06 : 6 mois maximum