L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent marché porte sur les prestations suivantes et relatives à la flotte automobile d'Alpes Isère Habitat :
- Révisions annuelles
- Réparations et interventions mécaniques courantes
- Nettoyage
- Véhicule de prêt
-Contrôle Technique
- Carrosserie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, révision, réparation et prestations de carrosserie de la flotte automobile d'Alpes Isère Habitat
2021fcs0149”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent marché porte sur les...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent marché porte sur les prestations suivantes et relatives à la flotte automobile d'Alpes Isère Habitat :
- Révisions annuelles
- Réparations et interventions mécaniques courantes
- Nettoyage
- Véhicule de prêt
-Contrôle Technique
- Carrosserie
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 424 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dt Bourgoin Mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites répartis sur le département de l?Isère, voir Cctp 38100 - Grenoble
Description du marché:
“Dt Bourgoin : Mécanique (Entretien, réparation), nettoyage, contrôle technique et pneumatique” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-04-04 📅
Date de fin: 2023-04-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dt Bourgoin Carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Dt Bourgoin : Carrosserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dt Pont De Cheruy Mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Dt Pont De Cheruy : Mécanique (Entretien, réparation), nettoyage, contrôle technique, et pneumatique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dt Pont De Cheruy Carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Dt Pont De Cheruy : Carrosserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dt Grenoble Echirolles St Martin D'Heres Mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Dt Grenoble Echirolles St Martin D'Heres : Mécanique (Entretien, réparation), nettoyage, contrôle technique et pneumatique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 272 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Dt Grenoble Echirolles St Martin D'Heres : Carrosserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dt Fontaine Mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Dt Fontaine : Mécanique (Entretien, réparation), nettoyage, contrôle technique et pneumatique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dt Fontaine Carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Dt Fontaine : Carrosserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dt Roussillon Mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Dt Roussillon : Mécanique (Entretien, réparation), nettoyage, contrôle technique et pneumatique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 416 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dt Roussillon Carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Dt Roussillon : Carrosserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dt Voiron Mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Dt Voiron : Mécanique (Entretien, réparation), nettoyage, contrôle technique et pneumatique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dt Voiron Carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Dt Voiron : Carrosserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Siege Nord Isere Mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Siege Nord Isere Villefontaine : Mécanique (Entretien, réparation), nettoyage, contrôle technique et pneumatique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Siege Nord Isere Carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Iege Nord Isere Villefontaine : Carrosserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)
diplômes du garagiste” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont actualisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-04
21:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-07
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 026-066604 (2022-02-02)
Informations complémentaires (2022-02-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 026-066604
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Ancienne valeur
Texte: Dt Grenoble Echirolles St Martin D'Heres Mécanique
Nouvelle valeur
Texte: Dt Grenoble Echirolles St Martin D'Heres Carrosserie
Source: OJS 2022/S 031-080418 (2022-02-09)