le présent accord cadre à bon de commandes comporte la main d'oeuvre, les matériaux et le matériel nécessaire à l'entretien des voiries de circulation, terre-pleins et espaces verts sur les bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille.Les prestations comprennent notamment :-Le nettoyage général courant (cantonage),-le nettoyage des voiries et terre-pleins par une balayeuse,-le nettoyage des trottoirs, désherbage mécanique ou chimique,-la taille de buissons, haies et arbustes,-le débroussaillage manuel ou mécanique,-les tontes des espaces verts,-les élagages, coupes d'arbres et de branches, sciage de troncs, déracinement ou coupe de souches,-l'enlèvement de gravats et d?encombrants,-l'enlèvement d'objets flottants en bord de rive.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien Des Voies De Circulation, Terre- pleins Et Espaces Verts Dans Les Bassins Est Du Grand Port Maritime De Marseille
202201003”
Produits/services: Travaux de débroussaillage📦
Brève description:
“le présent accord cadre à bon de commandes comporte la main d'oeuvre, les matériaux et le matériel nécessaire à l'entretien des voiries de circulation,...”
Brève description
le présent accord cadre à bon de commandes comporte la main d'oeuvre, les matériaux et le matériel nécessaire à l'entretien des voiries de circulation, terre-pleins et espaces verts sur les bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille.Les prestations comprennent notamment :-Le nettoyage général courant (cantonage),-le nettoyage des voiries et terre-pleins par une balayeuse,-le nettoyage des trottoirs, désherbage mécanique ou chimique,-la taille de buissons, haies et arbustes,-le débroussaillage manuel ou mécanique,-les tontes des espaces verts,-les élagages, coupes d'arbres et de branches, sciage de troncs, déracinement ou coupe de souches,-l'enlèvement de gravats et d?encombrants,-l'enlèvement d'objets flottants en bord de rive.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille. 13002 - marseille
Description du marché:
“le présent accord cadre à bon de commandes comporte la main d'oeuvre, les matériaux et le matériel nécessaire à l'entretien des voiries de circulation,...”
Description du marché
le présent accord cadre à bon de commandes comporte la main d'oeuvre, les matériaux et le matériel nécessaire à l'entretien des voiries de circulation, terre-pleins et espaces verts sur les bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille.Les prestations comprennent notamment :-Le nettoyage général courant (cantonage),-le nettoyage des voiries et terre-pleins par une balayeuse,-le nettoyage des trottoirs, désherbage mécanique ou chimique,-la taille de buissons, haies et arbustes,-le débroussaillage manuel ou mécanique,-les tontes des espaces verts,-les élagages, coupes d'arbres et de branches, sciage de troncs, déracinement ou coupe de souches,-l'enlèvement de gravats et d?encombrants,-l'enlèvement d'objets flottants en bord de rive.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail-déclaration sur l'honneur attestant que le candidat reconnaît qu'il ne se situe pas dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner couverts par le règlement (Ue) no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat-déclaration indiquant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisés annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur fonds propres de l'établissement Gpmm
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): non connu
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 128-363419 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2022-11-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille. 13002 Marseille
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 128-363419
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2203123
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ips
Adresse postale: 900 Che De La Vallee
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2022/S 225-647703 (2022-11-17)