entretien des voies d'eau et des bassins à ciel ouvert métropolitains

Métropole Européenne de Lille

entretien des voies d'eau et des bassins à ciel ouvert métropolitains

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-05 Avis de marché
2023-04-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: metropole europeenne de lille
Adresse postale: direction commande publique CSP Technique Services Urbains
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59040
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: CSP technique services urbains
Téléphone: +33 320213997 📞
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=542460&orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=542460&orgAcronyme=5C371 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: entretien des voies d'eau et des bassins à ciel ouvert métropolitains 22EA25
Produits/services: Travaux de protection des berges 📦
Brève description: entretien des voies d'eau et des bassins à ciel ouvert métropolitains
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 235 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations d'entretien des fossés et bassins pluviaux à ciel ouvert métropolitains sur les communes de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de protection des berges 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“opérations d'entretien des fossés et bassins pluviaux à ciel ouvert métropolitains sur les communes de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique”
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum quadriennal de : 1 000 000 euro(s) HtMontant maximum quadriennal de : 4 000 000 euro(s) (H.T.).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations d'entretien des fossés et bassins pluviaux à ciel ouvert métropolitains sur les communes des Unités Territoriales de Marcq-En-Baroeul-La Bassée...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“opérations d'entretien des fossés et bassins pluviaux à ciel ouvert métropolitains sur les communes des Unités Territoriales de Marcq-En-Baroeul-La Bassée...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 520 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique;”
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum quadriennal de : 760 000 euro(s) HtMontant maximum quadriennal de : 3 040 000 euro(s) (H.T.).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations d'entretien des fossés et bassins pluviaux à ciel ouvert métropolitains sur les communes de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“opérations d'entretien des fossés et bassins pluviaux à ciel ouvert métropolitains sur les communes de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 420 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum quadriennal de : 710 000 euro(s) HtMontant maximum quadriennal de : 2 840 000 euro(s) (H.T.).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations d'entretien des cours d'eau non domaniaux sur les communes de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“opérations d'entretien des cours d'eau non domaniaux sur les communes de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta) comprenant les communes de :...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum quadriennal de : 600 000 euro(s) HtMontant maximum quadriennal de : 2 400 000 euro(s) (H.T.).”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations d'entretien des cours d'eau non domaniaux sur les communes des Unités Territoriales de Marcq-En-Baroeul-La Bassée et Lille-Seclin (Utml/Utls)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“opérations d'entretien des cours d'eau non domaniaux sur les communes des Unités Territoriales de Marcq-En-Baroeul-La Bassée et Lille-Seclin (Utml/Utls)...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum quadriennal de : 700 000 euro(s) HtMontant maximum quadriennal de : 2 800 000 euro(s) (H.T.).”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations d'entretien des cours d'eau non domaniaux sur les communes de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“opérations d'entretien des cours d'eau non domaniaux sur les communes de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv) comprenant les communes de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 570 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum quadriennal de : 280 000 euro(s) HtMontant maximum quadriennal de : 1 130 000 euro(s) (H.T.).”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“opérations de restauration ponctuelle des cours d'eau non domaniaux à l'échelle métropolitaine (comprenant toutes les communes de la Mel)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“opérations de restauration ponctuelle des cours d'eau non domaniaux à l'échelle métropolitaine”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum quadriennal de : 60 000 euro(s) HtMontant maximum quadriennal de : 250 000 euro(s) (H.T.).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité technique en termes de moyens matériels et de moyens humains (pour les lots no1 à no6) :Niveaux minimums de capacité en termes de véhicules /...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“uniquement pour le lot no7 : liste des services fournis au cours des 3 dernières annéeslot no7 : Niveau minimum exigé : Cette liste devra comporter au moins...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés sont des accords-cadres à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un (1) seul opérateur économique. Ils...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-30 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture se fait en présence des services gestionnaires du marché, et le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: second semestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 238-686586 (2022-12-05)
Avis d'attribution de marché (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 238-686586

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22EA2501
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“opérations d'entretien des fossés et bassins pluviaux à ciel ouvert métropolitains sur les communes de l'unité territoriale de de l'unité Territoriale de...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sotraveer
Adresse postale: le zand put houck
Commune postale: Winnezeele
Code postal: 59670
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.sotraveer.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 25EA2502
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“opérations d'entretien des fossés et bassins pluviaux à ciel ouvert métropolitains sur les communes des Unités Territoriales de Marcq-En-Baroeul-La Bassée...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 040 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 22EA2503
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“opérations d'entretien des fossés et bassins pluviaux à ciel ouvert métropolitains sur les communes de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 420 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 840 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 25EA2504
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“opérations d'entretien des cours d'eau non domaniaux sur les communes de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)”
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise lebleu
Adresse postale: 77 rue du Musée - bP 17
Commune postale: Steenwerck
Code postal: 59181
URL: https://www.societe.com/societe/entreprise-lebleu-343929097.html 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 22EA2505
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“opérations d'entretien des cours d'eau non domaniaux sur les communes des Unités Territoriales de Marcq-En-Baroeul-La Bassée et Lille-Seclin (Utml/Utls)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 22EA2506
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“opérations d'entretien des cours d'eau non domaniaux sur les communes de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 570 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 130 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 22EA2507
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“opérations de restauration ponctuelle des cours d'eau non domaniaux à l'échelle métropolitaine (comprenant toutes les communes de la Mel)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 125 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Source: OJS 2023/S 079-236698 (2023-04-17)