Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des véhicules de PTAC supérieur à 3,5 tonnes
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Brève description: entretien des véhicules de PTAC supérieur à 3,5 tonnes
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dunkerque - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1A
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: dunkerque - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Renault
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3 Forme de la...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires: montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dunkerque - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: 1B
Description
Description du marché: dunkerque - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Man
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dunkerque - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1C
Description
Description du marché:
“dunkerque - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lille - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 2A
Description
Description du marché: lille - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Renault
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lille - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: 2B
Description
Description du marché: lille - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Man
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lille - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2C
Description
Description du marché:
“lille - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“valenciennes/Avesnes - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 3A
Description
Description du marché:
“valenciennes/Avesnes - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Renault” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“valenciennes/Avesnes - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Man” Titre
Numéro d'identification du lot: 3B
Description
Description du marché:
“valenciennes/Avesnes - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Man” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“valenciennes/Avesnes - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3C
Description
Description du marché:
“valenciennes/Avesnes - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“douai/Cambrai - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 4A
Description
Description du marché:
“douai/Cambrai - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Renault” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: douai/Cambrai - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: 4B
Description
Description du marché: douai/Cambrai - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Man
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“douai/Cambrai - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 4C
Description
Description du marché:
“douai/Cambrai - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées - véhicules de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 5A
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché: fourniture de pièces détachées - véhicules de marque Renault
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 160 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées - véhicules de marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: 5B
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées - véhicules de marque Man
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées - véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5C
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées - véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées - véhicules de marque Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5D
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées - véhicules de marque Mercedes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“appel d'offres conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande PubliqueTéléchargement des documents de la...”
appel d'offres conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande PubliqueTéléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : cf article I.3) du présent avis.Modalités de remise des plis : Cf. RcModalités de sélections des candidatures : Cf. RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. RcLe point de départ du marché est la date de sa notification. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement ou d'investissement ou financement partagé.Les réponses au marché public se font par voie électronique uniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (Cja) :Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) : L'Acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public.Référé contractuel (article L. 551-13 et s. Du code de justice administrative) : Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié. Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'etat, Tarn et Garonne, 4 avril 2014, no358994): Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.frLe tribunal peut être saisi par l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 056-146840 (2022-03-16)
Avis d'attribution de marché (2022-07-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la...”
Informations complémentaires
le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconductionmontant minimum : SansMontant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la...”
Informations complémentaires
le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconductionmontant minimum : SansMontant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la...”
Informations complémentaires
le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconductionmontant minimum : SansMontant maximum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la...”
Informations complémentaires
le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconductionmontant minimum : SansMontant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la...”
Informations complémentaires
le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconductionmontant minimum : SansMontant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la...”
Informations complémentaires
le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconductionmontant minimum : SansMontant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la...”
Informations complémentaires
le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconductionmontant minimum : SansMontant maximum annuel : 160 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 056-146840
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022249
Numéro d'identification du lot: 1A
Titre: dunkerque - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2022-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: dubreu littoral sas
Adresse postale: 641 Avenue Jean Monnet ZA du pont Loby
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59640
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.dubreu.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1B
Titre: dunkerque - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Man
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2022250
Numéro d'identification du lot: 1C
Titre:
“dunkerque - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022251
Numéro d'identification du lot: 2A
Titre: lille - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Renault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sa lille metropole vi
Adresse postale: rue du Pic au vent crt bp 407
Commune postale: Lesquin Cedex
Code postal: 59814
URL: http://www.ets-coquide.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2B
Titre: lille - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Man
6️⃣
Numéro de contrat: 2022252
Numéro d'identification du lot: 2C
Titre:
“lille - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Iveco et toutes autres marques”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: dubreu sas
Adresse postale: pavé de La Chapelle BP 19
Commune postale: Houplines
Code postal: 59116
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022253
Numéro d'identification du lot: 3A
Titre:
“valenciennes/Avesnes - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Renault” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sa maubeuge poids lourds
Adresse postale: za de Forest RN 2
Commune postale: Haumont
Code postal: 59330
Nom: sas valenciennes poids lourds
Adresse postale: zi no2 - bP 233 Prouvy - rouvignies
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59305
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3B
Titre:
“valenciennes/Avesnes - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Man”
9️⃣
Numéro de contrat: 2022254
Numéro d'identification du lot: 3C
Titre:
“valenciennes/Avesnes - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022255
Numéro d'identification du lot: 4A
Titre:
“douai/Cambrai - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Renault” Nom et adresse du contractant
Nom: sas douai vi
Adresse postale: zi de Douai Dorignies - rue Edmond Gosselin BP 341
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59351
Nom: sa cambrai vi
Adresse postale: zi de Cambrai - cantimprè - bP 305 Fontaine Notre Dame
Commune postale: Cambrai Cedex
Code postal: 59406
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4B
Titre: douai/Cambrai - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Man
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022256
Numéro d'identification du lot: 4C
Titre:
“douai/Cambrai - entretien, réparation, carrosserie des véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022309
Numéro d'identification du lot: 5A
Titre: fourniture de pièces détachées - véhicules de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2022-06-29 📅
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Valenciennes Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022310
Numéro d'identification du lot: 5B
Titre: fourniture de pièces détachées - véhicules de marque Man
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022311
Numéro d'identification du lot: 5C
Titre:
“fourniture de pièces détachées - véhicules de marque Iveco et toutes autres marques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022312
Numéro d'identification du lot: 5D
Titre: fourniture de pièces détachées - véhicules de marque Mercedes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“art. Ii.1.7) La valeur totale finale du marché (hors Tva) correspond à la valeur totale des lots attribués”
Source: OJS 2022/S 132-377253 (2022-07-07)