le marché a pour objet les prestations de services d'entretien des installations thermiques et de traitement d'eau du centre aquatique Aloha.Les installations confiées au prestataire concernent notamment : les installations d'alimentation en eau, les installations de production d'eau chaude sanitaire, les installations de chauffage sans limite, les équipements spécifiques de piscine:filtration et traitement, recirculation et réchauffage des eaux des bassins, les panneaux photovoltaïques dédiés au traitement de l'eau chaude sanitaire et les installations complètes de ventilation, de traitement d'air, depuis l'extérieur jusqu'aux bouches (soufflage et extraction)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des installations thermiques et de traitement d'eau du centre aquatique Aloha
2022s0028”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment📦
Brève description:
“le marché a pour objet les prestations de services d'entretien des installations thermiques et de traitement d'eau du centre aquatique Aloha.Les...”
Brève description
le marché a pour objet les prestations de services d'entretien des installations thermiques et de traitement d'eau du centre aquatique Aloha.Les installations confiées au prestataire concernent notamment : les installations d'alimentation en eau, les installations de production d'eau chaude sanitaire, les installations de chauffage sans limite, les équipements spécifiques de piscine:filtration et traitement, recirculation et réchauffage des eaux des bassins, les panneaux photovoltaïques dédiés au traitement de l'eau chaude sanitaire et les installations complètes de ventilation, de traitement d'air, depuis l'extérieur jusqu'aux bouches (soufflage et extraction)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pompes et compresseurs📦
Produits/services supplémentaires: Robinets, vannes et dispositifs similaires📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: maison des services publics - 1 Avenue Saint Martin 26200 - montelimar
Description du marché:
“le marché a pour objet les prestations de services d'entretien des installations thermiques et de traitement d'eau du centre aquatique Aloha.Les...”
Description du marché
le marché a pour objet les prestations de services d'entretien des installations thermiques et de traitement d'eau du centre aquatique Aloha.Les installations confiées au prestataire concernent notamment : les installations d'alimentation en eau, les installations de production d'eau chaude sanitaire, les installations de chauffage sans limite, les équipements spécifiques de piscine:filtration et traitement, recirculation et réchauffage des eaux des bassins, les panneaux photovoltaïques dédiés au traitement de l'eau chaude sanitaire et les installations complètes de ventilation, de traitement d'air, depuis l'extérieur jusqu'aux bouches (soufflage et extraction)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“il est prévu une option au sens du droit communautaire : en cas de nécessité de réalisation de prestations similaires, le recours au marché sans publicité...”
Description des options
il est prévu une option au sens du droit communautaire : en cas de nécessité de réalisation de prestations similaires, le recours au marché sans publicité ni mise en concurrence suivant l'article R.2122-7 du Code de la commande publique pourra être utilisé dans un délai de quatre (4) ans à compter de la notification du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les candidats sont informés qu'une visite obligatoire sur site doit être effectuée afin de leur permettre de mieux appréhender les différents paramètres...”
Conditions d'exécution du contrat
les candidats sont informés qu'une visite obligatoire sur site doit être effectuée afin de leur permettre de mieux appréhender les différents paramètres techniques des installations à entretenir et la configuration des lieux d'intervention
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): maison des Services Publics
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.montelimar-agglo.fr/marches_publics.html -CommunicationLes documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse :https://www.montelimar-agglo.fr/economie-emploi/entreprises/marches-publicsAdresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : aux points de contact susmentionné.les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique :https://www.montelimar-agglo.fr/economie-emploi/entreprises/marches-publicsDescription des prestationsla présente consultation porte sur des prestations de services d'entretien des installations thermiques et de traitement d'eau du centre aquatique Aloha, ainsi que sur la fourniture des pièces et accessoires afférents.Les prestations se décomposent de la façon suivante :-l'entretien préventif et curatif des installations, incluant la fourniture des pièces d'un montant inférieur à cent euros (100,00 euro(s) (H.T.).),-L'Exécution des contrôles règlementaires de ces installations.Le marché implique la mise en place d'un accord cadre avec un seul opérateur.Représentant légal du pouvoir adjudicateur : le président de Montélimar-Agglomération ou son représentant.Obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : Le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent uniquement être obtenus par voie électronique via le site www.montelimar-agglo.fr , rubrique " marchés publics " puis " consultation en cours ".Remise des offres : Les offres doivent uniquement être adressées par voie électronique via le site www.montelimar-agglo.fr , rubrique " marchés publics " puis " consultation en cours ".Le profil acheteur utilisé par Montélimar-Agglomération est la plateforme www.aws-France.com. Celle est accessible directement depuishttps://www.montelimar-agglo.fr/economie-emploi/entreprises/marches-publicsLes communications avec le pouvoir adjudicateur se feront par voie électronique dans les conditions fixées au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours applicables aux contrats de la commande publique sont :- soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours applicables aux contrats de la commande publique sont :- soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative,- soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution,- soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
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Source: OJS 2022/S 189-534465 (2022-09-26)
Informations complémentaires (2022-10-31)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 189-534465
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-03 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-18 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 04/11/2022 à 09h00lieu: Maison des Services Publics
Nouvelle valeur
Texte: date: 21/11/2022 à 09h00lieu: Maison des Services Publics
Source: OJS 2022/S 213-612221 (2022-10-31)
Avis d'attribution de marché (2023-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 114 460 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment📦
Site principal ou lieu d'exécution: maison des services publics - 1 Avenue Saint Martin 26200 Montelimar
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 189-534465
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: S230004
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom:
“engie Energie Services - engie Solutions (Total des points obtenus pour cette offre : 100/100)”
Adresse postale: la Provende - b. P. 90027
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 460 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: la part du marché susceptible d'être sous-traitée est inconnue
“description des prestations :La présente consultation porte sur des prestations de services d'entretien des installations thermiques et de traitement d'eau...”
description des prestations :La présente consultation porte sur des prestations de services d'entretien des installations thermiques et de traitement d'eau du centre aquatique Aloha, ainsi que sur la fourniture des pièces et accessoires afférents.Les prestations se décomposent de la façon suivante :-l'entretien préventif et curatif des installations, incluant la fourniture des pièces d'un montant inférieur à cent euros (100,00 euro(s) (H.T.).),-L'Exécution des contrôles règlementaires de ces installations.Modalités de consultation des marchés :Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies, par une demande écrite et formulée auprès de la collectivité dont l'adresse figure au paragraphe I.1) de la Section I et dans les conditions fixées par les articles L300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration.Pas de sous-traitance indiquée mais les attributaires ont toujours la possibilité de sous-traiter en cours de marché au titre de la loi no 75-1334 du 31 décembre 1975.Publication antérieure relative à la présente procédure :Un avis d'appel public à la concurrence a été publié au B.O.A.M.P. Du 28 septembre 2022 sous le no 22-128566, au J.O.U.E le 30 septembre 2022 sous le nos189-534465 et inséré sur le site internet de Montélimar-Agglomération le 28 septembre 2022.un avis rectificatif a été publié au B.O.A.M.P du 29 septembre 2022 sous le no22-128566, au J.O.U.E le 30 septembre 2022 sous le no S189-534465 et inséré sur le site internet de Montélimar-Agglomération le 29 septembre 2022
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Source: OJS 2023/S 032-094621 (2023-02-09)