entretien des grilles et avaloirs, réseau d'eaux pluviales, déshuileurs, bacs dégraisseurs et puits perdus
commune d amberieu en bugey
cette consultation concerne l'entretien des grilles et des avaloirs, du réseau d'eaux pluviales, des déshuileurs, des bacs dégraisseurs et des puits perdus de la Ville d'ambérieu en Bugey
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-10 | Avis de marché |
| 2022-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des avaloirs
Numéro de référence: 2022.14
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-amberieuenbugey.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 474461700 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504354&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504741&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-10 📅
Date limite de soumission: 2022-07-15 📅
Date de publication: 2022-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 114-321787
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: amberieu en Bugey (01500)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504354&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 114-321787 (2022-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des avaloirs
Numéro de référence: 2022.14
Brève description:
cette consultation concerne l'entretien des grilles et des avaloirs, du réseau d'eaux pluviales, des déshuileurs, des bacs dégraisseurs et des puits perdus de la Ville d'ambérieu en Bugey
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-amberieuenbugey.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 474461700 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504354&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504741&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-10 📅
Date limite de soumission: 2022-07-15 📅
Date de publication: 2022-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 114-321787
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Brève description:
entretien des grilles et avaloirs, réseau d'eaux pluviales, déshuileurs, bacs dégraisseurs et puits perdus
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023. Il peut être reconduit de façon expresse, pour une période de 3 ans soit du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: amberieu en Bugey (01500)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- agrément préfectoral du centre de traitement.- Tableau des habilitations et des formations suivies par le personnel d'exécution
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504354&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 114-321787 (2022-06-10)
Avis d'attribution de marché (2022-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-556795
Se réfère à l'avis: 2022/S 114-321787
Numéro JO-S: 196
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-29 📅
Nom: sarp centre est
Adresse postale: 160 rue Pierre Fallion - cS 56904
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69142
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.sarpce@veolia.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 196-556795 (2022-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-556795
Se réfère à l'avis: 2022/S 114-321787
Numéro JO-S: 196
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-29 📅
Nom: sarp centre est
Adresse postale: 160 rue Pierre Fallion - cS 56904
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69142
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.sarpce@veolia.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 196-556795 (2022-10-06)
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