entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba

Troyes Aube Habitat

entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Le prix du marché ou accord-cadre dépendra :
1- Des quantités réellement exécutées pour ce qui concerne l'ensemble des postes de prix unitaires (hors le désherbage des abords traité à prix global et forfaitaire.)
2- du prix global et forfaitaire s'agissant des postes de prix " désherbage des abords "

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-31 Avis de marché
2023-04-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022-01-0135
Brève description:
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba Le prix du marché ou accord-cadre dépendra : 1- Des quantités réellement exécutées pour ce qui concerne l'ensemble des postes de prix unitaires (hors le désherbage des abords traité à prix global et forfaitaire.) 2- du prix global et forfaitaire s'agissant des postes de prix " désherbage des abords "
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes aube habitat
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-31 📅
Date limite de soumission: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-11-04 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 213-611482
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
lot réservé à des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Le prix du marché ou accord-cadre dépendra :
1- Des quantités réellement exécutées pour ce qui concerne l'ensemble des postes de prix unitaires (hors le désherbage des abords traité à prix global et forfaitaire.)
2- du prix global et forfaitaire s'agissant des postes de prix " désherbage des abords "
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: secteur 1 / Agence Bar Sur Seine
Numéro du lot: 1
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 1 dépendant de l'agence de Bar-Sur-Seine
Valeur estimée hors TVA: 225 720 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre prendra effet au 1er janvier 2023, ou dès sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2023, pour s'achever au 31 Décembre 2023.
il pourra donner lieu à trois reconductions tacites pour des périodes annuelles, étant entendu que chaque " saison " s'exécute sur une année civile.
Description des options:
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché.
Afficher plus
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
Informations complémentaires:
lot réservé à des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail
Intitulé du lot: secteur 1 / Agence Troyes Marots
Numéro du lot: 2
Brève description:
entretien des espaces verts et abords Secteur 1 dépendant de l'(agence de Troyes Les Marots
Valeur estimée hors TVA: 130 912 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 1 / Agence Romilly sur seine
Numéro du lot: 3
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 1 dépendant de l'agence de Romilly sur Seine
Valeur estimée hors TVA: 139 276 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 2 / Agence Romilly sur seine
Numéro du lot: 4
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 2 dépendant de l'agence de Romilly sur Seine
Valeur estimée hors TVA: 202 928 EUR 💰
Informations complémentaires: lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique
Intitulé du lot: secteur 2 / Agence Troyes Marots
Numéro du lot: 5
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 2 dépendant de l'agence de Troyes Les Marots
Valeur estimée hors TVA: 218 888 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 1 / Agence Troyes Chantereigne
Numéro du lot: 6
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 1 dépendant de l'agence Troyes Chantereigne
Valeur estimée hors TVA: 179 960 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 1 / Agence Troyes Chartreux
Numéro du lot: 7
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 1 dépendant de l'agence Troyes Chartreux
Valeur estimée hors TVA: 26 420 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 3 / Agence Romilly Sur Seine
Numéro du lot: 8
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 3 dépendant de l'agence de Romilly sur Seine
Valeur estimée hors TVA: 175 084 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 2 / Agence Troyes Chantereigne
Numéro du lot: 9
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 2 dépendant de l'agence Troyes Chantereigne
Valeur estimée hors TVA: 590 628 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 3 / Agence Troyes Marots
Numéro du lot: 10
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 3 dépendant de l'agence Troyes Les Marots
Valeur estimée hors TVA: 312 076 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 2 / Agence Troyes Chartreux
Numéro du lot: 11
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 2 dépendant de l'agence Troyes Chartreux
Valeur estimée hors TVA: 832 056 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 3 / Agence Troyes Chartreux
Numéro du lot: 12
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 3 dépendant de l'agence Troyes Chartreux
Valeur estimée hors TVA: 1 032 624 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 1 / Agence Troyes Centre
Numéro du lot: 13
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 1 dépendant de l'agence Troyes centre
Valeur estimée hors TVA: 480 444 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 2 / Agence Troyes Centre
Numéro du lot: 14
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 2 dépendant de l'agence Troyes centre
Valeur estimée hors TVA: 331 084 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 3 / Agences Bar Sur Seine, Bar Sur Aube et Troyes Chantereigne
Numéro du lot: 15
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 3 dépendant des agences de Bar/Seine, Bar/Aube, et Troyes chantereigne
Valeur estimée hors TVA: 1 169 756 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur 2 / Agence de Bar sur seine
Numéro du lot: 16
Brève description:
entretien des espaces verts et abords secteur 2 dépendant de l'agence de Bar/Seine
Valeur estimée hors TVA: 399 124 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
bar Sur Seine - essoyes - les Riceys - mussy Sur Seine
sainte Savine
esclavolles - nogent Sur Seine - pont Sur Seine - trainel - villenauxe La Grande
romilly Sur Seine
sainte Savine - troyes
barberey Saint Sulpice - la Chapelle Saint Luc - les Noës Près Troyes
bréviandes
diverses communes avoisinantes de Romilly/Seine
aix en Othe - bercenay en Othe - estissac - fontaine les Grès - palis - prugny - saint Mards en Othe
la Rivière de Corps
buchères - rouilly Saint Loup - saint Julien les Villas - troyes - verrières
bouilly - rosières Près Troyes - saint André les Vergers - saint Germain - saint Leger Près Troyes
lavau - pont Sainte Marie - troyes
saint Parres aux Tertres - troyes
bossancourt - brévonnes - brienne le Château - creney - dienville - longchamp sur Aujon - lusigny/Barse - magny Fouchard - mathaux - mesnil St Père- piney - ste Maure -Ville Sous la Ferté-Unienville
auxon - chamoy - chaource - davrey - ervy le Chatel - la Loge Pomblin - lignières - loges Margueron - saint Phal - vanlay

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Pour les lots réservés 1 à 7 : Preuve que l'opérateur économique répond aux exigences du marché réservé tel que spécifié à l'article 3-2 du règlement de la consultation;
- déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5, R.2143-3, R.2143-6 à R.2143-9 du code de la commande publique ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Capacité technique et professionnelle:
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont l'opérateur économique disposera pour la réalisation du marché public ;
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années ;
- le cas échéant: Copie du/des certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le marché est partiellement (lots 1 à 7) réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34149806100017
Nom du pouvoir adjudicateur: société immobilière et d'aménagement du barsuraubois et de l'aube
Numéro d'enregistrement national: 60288033800044
Adresse postale: 7 rue Jean-Louis Delaporte
Pays: Aube 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: bailleur social
Contact
Point de contact: Service des Marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Point de contact: service des marchés
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2026
lien URL vers le profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info
L'Attention des candidats est attirée sur l'importance de s'identifier. Après saisie de vos émail et mot de passe, indiquez la référence de la consultation (identifiant interne de la consultation) : 2022-01-0135

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) ;
- référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code de la justice administrative) ;
Afficher plus
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
- recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).
Source: OJS 2022/S 213-611482 (2022-10-31)
Avis d'attribution de marché (2023-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2264184.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-211365
Se réfère à l'avis: 2022/S 213-611482
Numéro JO-S: 70

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Nom: esat de menois (apei de l'aube)
Commune postale: Rouilly-Saint-Loup
Code postal: 10800
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 227900.76 EUR 💰
145588.24 EUR 💰
Nom: apth esat
Commune postale: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Nom: apth ea
Valeur totale du marché: 172702.72 EUR 💰
Nom: chlorophylle
Commune postale: Romilly-sur-Seine
Code postal: 10100
Valeur totale du marché: 133257.32 EUR 💰
Nom: regies services
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Valeur totale du marché: 249968.92 EUR 💰
229652.84 EUR 💰
32873.52 EUR 💰
Nom: id verde
Commune postale: Reims
Code postal: 51684
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 183 570 EUR 💰
Nom: ag net proprete multiservices
Commune postale: Sainte Savine
Code postal: 10300
Valeur totale du marché: 71840.80 EUR 💰
Nom: aube espaces verts
Commune postale: Torvilliers
Code postal: 10440
Valeur totale du marché: 81886.40 EUR 💰
138452.20 EUR 💰
148230.64 EUR 💰
72665.32 EUR 💰
Nom: terideal - tARVEL
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 110 190 EUR 💰
195594.80 EUR 💰
69810.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
5
4
3
Source: OJS 2023/S 070-211365 (2023-04-04)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Aube
Fournisseurs:
AG Net Propreté Multiservices APTH EA APTH ESAT Aube Espaces Verts Chlorophylle esat de menois (apei de l'aube) id verde Régies Services TERIDEAL - TARVEL
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts