entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Le prix du marché ou accord-cadre dépendra :
1- Des quantités réellement exécutées pour ce qui concerne l'ensemble des postes de prix unitaires (hors le désherbage des abords traité à prix global et forfaitaire.)
2- du prix global et forfaitaire s'agissant des postes de prix " désherbage des abords "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: société immobilière et d'aménagement du barsuraubois et de l'aube
Numéro d'enregistrement national: 60288033800044
Adresse postale: 7 rue Jean-Louis Delaporte
Commune postale: Troyes
Personne de contact: service des marchés
Téléphone: +33 325711717📞
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: bailleur social
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
2022-01-0135”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Le prix du marché ou accord-cadre dépendra :
1- Des quantités...”
Brève description
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Le prix du marché ou accord-cadre dépendra :
1- Des quantités réellement exécutées pour ce qui concerne l'ensemble des postes de prix unitaires (hors le désherbage des abords traité à prix global et forfaitaire.)
2- du prix global et forfaitaire s'agissant des postes de prix " désherbage des abords "
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 1 / Agence Bar Sur Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bar Sur Seine - essoyes - les Riceys - mussy Sur Seine
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 1 dépendant de l'agence de Bar-Sur-Seine” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 720 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre prendra effet au 1er janvier 2023, ou dès sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2023, pour s'achever au 31...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre prendra effet au 1er janvier 2023, ou dès sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2023, pour s'achever au 31 Décembre 2023.
il pourra donner lieu à trois reconductions tacites pour des périodes annuelles, étant entendu que chaque " saison " s'exécute sur une année civile.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans...”
Description des options
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“lot réservé à des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 1 / Agence Troyes Marots
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sainte Savine
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords Secteur 1 dépendant de l'(agence de Troyes Les Marots” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 912 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 1 / Agence Romilly sur seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“esclavolles - nogent Sur Seine - pont Sur Seine - trainel - villenauxe La Grande”
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 1 dépendant de l'agence de Romilly sur Seine” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 139 276 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 2 / Agence Romilly sur seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: romilly Sur Seine
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 2 dépendant de l'agence de Romilly sur Seine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 202 928 💰
Description
Informations complémentaires: lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 2 / Agence Troyes Marots
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sainte Savine - troyes
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 2 dépendant de l'agence de Troyes Les Marots” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 218 888 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 1 / Agence Troyes Chantereigne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: barberey Saint Sulpice - la Chapelle Saint Luc - les Noës Près Troyes
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 1 dépendant de l'agence Troyes Chantereigne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 179 960 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 1 / Agence Troyes Chartreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bréviandes
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 1 dépendant de l'agence Troyes Chartreux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 420 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 3 / Agence Romilly Sur Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: diverses communes avoisinantes de Romilly/Seine
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 3 dépendant de l'agence de Romilly sur Seine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 084 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 2 / Agence Troyes Chantereigne
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“aix en Othe - bercenay en Othe - estissac - fontaine les Grès - palis - prugny - saint Mards en Othe”
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 2 dépendant de l'agence Troyes Chantereigne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 590 628 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 3 / Agence Troyes Marots
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: la Rivière de Corps
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 3 dépendant de l'agence Troyes Les Marots” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 312 076 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 2 / Agence Troyes Chartreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: buchères - rouilly Saint Loup - saint Julien les Villas - troyes - verrières
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 2 dépendant de l'agence Troyes Chartreux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 832 056 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 3 / Agence Troyes Chartreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“bouilly - rosières Près Troyes - saint André les Vergers - saint Germain - saint Leger Près Troyes”
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 3 dépendant de l'agence Troyes Chartreux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 032 624 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 1 / Agence Troyes Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lavau - pont Sainte Marie - troyes
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 1 dépendant de l'agence Troyes centre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 444 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 2 / Agence Troyes Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: saint Parres aux Tertres - troyes
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 2 dépendant de l'agence Troyes centre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 331 084 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 3 / Agences Bar Sur Seine, Bar Sur Aube et Troyes Chantereigne
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“bossancourt - brévonnes - brienne le Château - creney - dienville - longchamp sur Aujon - lusigny/Barse - magny Fouchard - mathaux - mesnil St Père- piney -...”
Site principal ou lieu d'exécution
bossancourt - brévonnes - brienne le Château - creney - dienville - longchamp sur Aujon - lusigny/Barse - magny Fouchard - mathaux - mesnil St Père- piney - ste Maure -Ville Sous la Ferté-Unienville
Afficher plus
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 3 dépendant des agences de Bar/Seine, Bar/Aube, et Troyes chantereigne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 169 756 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 2 / Agence de Bar sur seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“auxon - chamoy - chaource - davrey - ervy le Chatel - la Loge Pomblin - lignières - loges Margueron - saint Phal - vanlay”
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords secteur 2 dépendant de l'agence de Bar/Seine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 399 124 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Pour les lots réservés 1 à 7 : Preuve que l'opérateur économique répond aux exigences du marché réservé tel que spécifié à l'article 3-2 du règlement de...”
Liste et brève description des conditions
- Pour les lots réservés 1 à 7 : Preuve que l'opérateur économique répond aux exigences du marché réservé tel que spécifié à l'article 3-2 du règlement de la consultation;
- déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5, R.2143-3, R.2143-6 à R.2143-9 du code de la commande publique ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont l'opérateur économique disposera pour la réalisation du marché public ;
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont l'opérateur économique disposera pour la réalisation du marché public ;
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années ;
- le cas échéant: Copie du/des certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché est partiellement (lots 1 à 7) réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché est partiellement (lots 1 à 7) réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“lien URL vers le profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info
L'Attention des candidats est attirée sur l'importance de s'identifier. Après saisie de...”
lien URL vers le profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info
L'Attention des candidats est attirée sur l'importance de s'identifier. Après saisie de vos émail et mot de passe, indiquez la référence de la consultation (identifiant interne de la consultation) : 2022-01-0135
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) ;
- référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code de la justice administrative) ;
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
- recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 213-611482 (2022-10-31)
Avis d'attribution de marché (2023-04-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2264184.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 213-611482
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20231045
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur 1 / Agence de Bar sur Seine : lot réservé
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: esat de menois (apei de l'aube)
Commune postale: Rouilly-Saint-Loup
Code postal: 10800
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227900.76 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20231046
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur 1 / Agence de Troyes Les Martos : lot réservé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145588.24 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20231047
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur 1 / Agence de Romilly sur Seine : lot réservé
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: apth esat
Commune postale: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Nom: apth ea
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172702.72 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20231048
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: secteur 2 / Agence de Romilly sur Seine : lot réservé
Nom et adresse du contractant
Nom: chlorophylle
Commune postale: Romilly-sur-Seine
Code postal: 10100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133257.32 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20231049
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: secteur 2 / Agence de Troyes Les Marots : lot réservé
Nom et adresse du contractant
Nom: regies services
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249968.92 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20231050
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: secteur 1 / Agence de Troyes Chantereigne : lot réservé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 229652.84 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20231051
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32873.52 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20231052
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: secteur 3 / Agence de Romilly sur Seine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: id verde
Commune postale: Reims
Code postal: 51684
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 570 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20231053
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: secteur 2 / Agence de Troyes Chantereigne
Nom et adresse du contractant
Nom: ag net proprete multiservices
Commune postale: Sainte Savine
Code postal: 10300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71840.80 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20231054
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: secteur 3 / Agence de Troyes Les Martos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: aube espaces verts
Commune postale: Torvilliers
Code postal: 10440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81886.40 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20231055
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: secteur 2 / Agence de Troyes Chartreux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138452.20 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20231056
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: secteur 3 / Agence de Troyes Chartreux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148230.64 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20231057
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: secteur 1 / Agence de Troyes Centre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72665.32 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20231058
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: secteur 2 / Agence de Troyes Centre
Nom et adresse du contractant
Nom: terideal - tARVEL
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 190 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20231059
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: secteur 3 / Agences Bar sur Seine, Bar sur Aube et Troyes Chantereigne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195594.80 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20231060
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: secteur 2 / Agence de Bar sur Seine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69810.40 💰
Source: OJS 2023/S 070-211365 (2023-04-04)