entretien des espaces verts de la commune
Ville de Fréjus
entretien des espaces verts de la commune
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ate Action Travaux Environnement
- • CLM environnement
- • Garon Jardins
- • Générale des Jardins
- • sas taf travaux azur foret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-02 | Avis de marché |
| 2023-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description: entretien des espaces verts de la commune
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: www.marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-02 📅
Date limite de soumission: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 172-487718
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 808 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: secteur Nord-Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: secteur Nord-Ouest
Valeur estimée hors TVA: 93 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: secteur Nord-Est
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: secteur Sud-Est
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: prestations ponctuelles d'entretien d'espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 218830061400011
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description: entretien des espaces verts de la commune
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: www.marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-02 📅
Date limite de soumission: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 172-487718
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
le lot 1 est un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.La valeur estimée est annuelle
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 808 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: secteur Nord-Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: secteur Nord-Ouest
Valeur estimée hors TVA: 93 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
ce marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification ou au plus tôt du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023. Il pourra être renouvelé trois fois par périodes successives d'un (01) an. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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le lot 1 est un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.La valeur estimée est annuelle
Intitulé du lot: secteur Sud
Numéro du lot: 2
Brève description: secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 2 est un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.La valeur estimée est annuelle
Intitulé du lot: secteur Nord-Est
Numéro du lot: 3
Brève description: secteur Nord-Est
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 3 est un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.La valeur estimée est annuelle
Intitulé du lot: secteur Sud-Est
Numéro du lot: 4
Brève description: secteur Sud-Est
Informations complémentaires:
le lot 4 est un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.La valeur estimée est annuelle
Intitulé du lot: prestations ponctuelles d'entretien d'espaces verts
Numéro du lot: 5
Brève description: prestations ponctuelles d'entretien d'espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 5 est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande.Montant annuel minimum : 5 000 eur ht ; montant annuel maximum : 75 000 eur (H.T.). Ces montant seront identiques pour chaque période de reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
commune de Fréjus - secteur Nord-Ouest
commune de Fréjus - secteur Sud
commune de Fréjus - secteur Nord-Est
commune de Fréjus - secteur Sud-Est
commune de Fréjus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marché- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 218830061400011
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
une nouvelle consultation pourra être donc être lancée à l'issue de la période initiale ou des reconductions
le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le Profil Acheteur de la ville de Fréjus : https://www.marches-securises.frUne visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 4. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite pourra être déclarée irrégulière. Prendre rendez-vous auprès de M. Alban CARANTA au 06.16.54.70.94 ou au 04.94.51.91.15.Les candidats peuvent soumissionner sans conditions aux lots no 1 à 4. Toutefois, il ne sera attribué qu'un seul lot maximum par candidat dans le cas ou un même candidat est classé premier sur plusieurs lot dans les conditions définies au règlement de la consultation. Les candidats qui souhaitent soumissionner au lot no 5 ne peuvent pas participer aux lots no 1 à 4 et inversement
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voir articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet : www.telerecours.fr
Source: OJS 2022/S 172-487718 (2022-09-02)
Avis d'attribution de marché (2023-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 369 001 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 83608
Commune postale: Frejus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-068664
Se réfère à l'avis: 2022/S 172-487718
Numéro JO-S: 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Nom: ate action travaux environnement
Adresse postale: 200 boulevard Félix Martin
Commune postale: Saint-Raphaël
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Nom: sas taf travaux azur foret
Adresse postale: 2878 Route de Malpasset
Commune postale: Fréjus
Valeur totale du marché: 57 224 EUR 💰
Nom: garon jardins
Adresse postale: 172 impasse Garon
Valeur totale du marché: 81 297 EUR 💰
Nom: clm environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne
Valeur totale du marché: 85 095 EUR 💰
Nom: generale des jardins
Adresse postale: 4210 route de Malpasset
Valeur totale du marché: 145 385 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2023/S 025-068664 (2023-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 369 001 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 83608
Commune postale: Frejus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-068664
Se réfère à l'avis: 2022/S 172-487718
Numéro JO-S: 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Nom: ate action travaux environnement
Adresse postale: 200 boulevard Félix Martin
Commune postale: Saint-Raphaël
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Nom: sas taf travaux azur foret
Adresse postale: 2878 Route de Malpasset
Commune postale: Fréjus
Valeur totale du marché: 57 224 EUR 💰
Nom: garon jardins
Adresse postale: 172 impasse Garon
Valeur totale du marché: 81 297 EUR 💰
Nom: clm environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne
Valeur totale du marché: 85 095 EUR 💰
Nom: generale des jardins
Adresse postale: 4210 route de Malpasset
Valeur totale du marché: 145 385 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2023/S 025-068664 (2023-01-31)
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