la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de Loire Forez agglomération (faucardage, entretien des abords de sites techniques, entretien des espaces d'agrément, élagage des arbres...)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts communautaires
22lfvo063
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de Loire Forez agglomération (faucardage, entretien des abords de sites techniques,...”
Brève description
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de Loire Forez agglomération (faucardage, entretien des abords de sites techniques, entretien des espaces d'agrément, élagage des arbres...)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 585 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: faucardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: faucardage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: durée : 1 an renouvelable 3 fois 1 an soit 4 ans
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des abords des sites techniques Assainissement et Eau potable - secteur Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien des abords des sites techniques Assainissement et Eau potable - secteur Nord”
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des abords des sites techniques Assainissement et Eau potable - secteur Centre” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien des abords des sites techniques Assainissement et Eau potable - secteur Centre”
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 65 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des abords des sites techniques Assainissement et Eau potable - secteur Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“entretien des abords des sites techniques Assainissement et Eau potable - secteur Sud”
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 25 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces d'agrément
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: entretien des espaces d'agrément
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 50 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 200 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et élagage d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: entretien et élagage d'arbres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“uniquement pour les candidats du lot 6 :Titulaire du certificat de spécialisation taille et soins des arbres,ou titulaire d'un diplôme de niveau V en...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
uniquement pour les candidats du lot 6 :Titulaire du certificat de spécialisation taille et soins des arbres,ou titulaire d'un diplôme de niveau V en paysage et foresterie et ayant validé au minimum 35h de formation cumulée spécifique à l'élagage (technique de taille et grimper-déplacement en sécurité) et ayant minimum 2 années d'expérience en élagageet titulaire d'une autorisation de grimper en sécurité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-31
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Le lot no1 est un lot réservé et le lot no5 comporte une clause d'insertion sociale (voir le règlement de la consultation).Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
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Source: OJS 2022/S 184-520100 (2022-09-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 184-520100
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Lf22/188
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: faucardage
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: oasis Jardin De Cocagne
Adresse postale: 19 Chemin des Muats
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: Lf22/189
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des abords des sites techniques Assainissement et Eau potable - secteur Nord” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: terideal Tarvel
Adresse postale: 4 Bd Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Lf22/190
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“entretien des abords des sites techniques Assainissement et Eau potable - secteur Centre”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: le Village
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Lf22/191
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“entretien des abords des sites techniques Assainissement et Eau potable - secteur Sud” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Lf22/192
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: entretien des espaces d'agrément
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: Lf22/193
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: entretien et élagage d'arbres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2023/S 007-017161 (2023-01-05)