Objet Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES GAZ 2023-2026
AOO_2022_41
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Brève description:
“ENTRETIEN DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES GAZ du PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2023-2026”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 070 080 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'appareils à gaz📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché:
“Entretien des chaudières individuelles sur le secteur de l'agence d'Annonay (secteur Nord Ardèche)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 452 760 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2023. Le marché est tacitement reconductible trois...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2023. Le marché est tacitement reconductible trois fois pour des périodes complémentaires d'un an. Celui-ci expirera donc automatiquement le 31 décembre 2026.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des chaudières individuelles sur le secteur de l'agence de Privas (secteur Centre Ardèche)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 386 760 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Entretien des chaudières individuelles sur le secteur de l'agence du Teil (secteur Sud Ardèche)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 560 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-01
23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-06
00:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable uniquement et gratuitement sur support dématérialisé http://ardeche-marchespublics.fr ou...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA),. D'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,. D'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,. D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspensio
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Source: OJS 2022/S 117-330791 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 049 970 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 3
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 117-330791
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des chaudières individuelles sur le secteur de l'agence d'Annonay (secteur Nord Ardèche)”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie home services
Adresse postale: Europarc - 9 rue pascal
Commune postale: Bron cedex
Code postal: 69673
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.engie-homeservices.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 510 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des chaudières individuelles gaz sur le secteur de l'agence de PRIVAS (secteur Centre Ardèche)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 650 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des chaudières individuelles gaz sur le secteur de l'agence de LE TEIL (secteur Sud Ardèche)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202 920 💰
Source: OJS 2023/S 001-001850 (2022-12-28)