entretien des chaudières individuelles et micro collectives , des vmc, et toute ventilation. Entretien des appareils de production d'eau chaude et des équipements de robinetterie
entretien des chaudières individuelles et micro collectives, des VMC, et toute ventilation (naturelle assistée et hybride, statique, double flux). Entretien des appareils de production d'eau chaude fonctionnant au gaz ou à l'électricité et ballon thermodynamique. Entretien des équipements de robinetterie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des chaudières individuelles et micro collectives , des vmc, et toute ventilation. Entretien des appareils de production d'eau chaude et des...”
Titre
entretien des chaudières individuelles et micro collectives , des vmc, et toute ventilation. Entretien des appareils de production d'eau chaude et des équipements de robinetterie.
22AFJ12
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Brève description:
“entretien des chaudières individuelles et micro collectives, des VMC, et toute ventilation (naturelle assistée et hybride, statique, double flux). Entretien...”
Brève description
entretien des chaudières individuelles et micro collectives, des VMC, et toute ventilation (naturelle assistée et hybride, statique, double flux). Entretien des appareils de production d'eau chaude fonctionnant au gaz ou à l'électricité et ballon thermodynamique. Entretien des équipements de robinetterie
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agence des Hauts de Rouen (3244 logements)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Produits/services supplémentaires: Radiateurs📦
Produits/services supplémentaires: Chaudières pour chauffage central📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“entretien des chaudières individuelles et micro collectives, des VMC, et toute ventilation (naturelle assistée et hybride, statique, double flux). Entretien...”
Description du marché
entretien des chaudières individuelles et micro collectives, des VMC, et toute ventilation (naturelle assistée et hybride, statique, double flux). Entretien des appareils de production d'eau chaude fonctionnant au gaz ou à l'électricité et ballon thermodynamique. Entretien des équipements de robinetterie
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agence Centre Rive Droite (1682 logements)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agence Centre Rive Gauche + Ile Lacroix (2774 logements)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Chaudières📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- la lettre de candidature : la lettre de candidature dûment datée et signée (et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant).
- une...”
Liste et brève description des conditions
- la lettre de candidature : la lettre de candidature dûment datée et signée (et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant).
- une déclaration sur l'honneur : une déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée par le candidat pour justifier ne pas tomber sur le coup des exclusions en application des articles L.2141-1, L.2141-2, L.2141-3, L.2141-4, L.2141-5 du Code de la Commande Publique.
- copie du ou des jugements prononcés : La copie du ou des jugements prononcés, si la société est en redressement judiciaire, et l'autorisation de poursuivre des activités.
- délégation de signature : Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
- k-Bis : k-bis de moins de 3 mois ou équivalent.
“- Chiffre d'affaires global : Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
- Chiffre d'affaires global : Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années disponibles ou si impossible, les éléments utiles à la démonstration de la capacité
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Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel de l'entreprise et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
- Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel de l'entreprise et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- références : Présentation d'une liste des principaux marchés similaires aux prestations du présent marché, fournis au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ; appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique, ou si impossible, les éléments utiles à la démonstration de la capacité.
- Titres ou certificats de qualifications professionnelles : il est précisé que la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification, d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
Pour le lot 1 : la certification RS 5638 justifiant de l'aptitude à la manipulation des fluides frigorigènes est obligatoire.
Amiante : Pour chacun des lots, le candidat devra fournir des attestations de formation en cas de travaux en sous-section 4 conformément au Décret du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante et de l'arrêté du 23 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante.
L'entreprise doit justifier des qualifications suivantes :
- habilitation Encadrement " technique ", " de chantier " et Opérateur en sous-section 4
- références de réalisation au moins équivalentes
- attestation individuelle de compétences valide du personnel affecté sur cet accord-cadre.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la durée du marché est de 4 ans fermes. Les candidats ont la faculté de déposer une offre pour chaque lot qui les intéresse mais ne pourront se voir...”
Conditions d'exécution du contrat
la durée du marché est de 4 ans fermes. Les candidats ont la faculté de déposer une offre pour chaque lot qui les intéresse mais ne pourront se voir attribuer qu'un lot max.
Si un même candidat ressortait comme attributaire de plusieurs lots soumis à une limite d'attribution, le lot qui lui serait attribué serait celui qui présenterait le plus fort écart à la note finale du classement avec le candidat classé en seconde position.
La règle de l'attribution sur la base du plus fort écart à la note finale au classement entre deux candidats est présumée acceptée par chaque soumissionnaire par le simple fait de soumissionner au marché. Les soumissionnaires s'engagent à ne pas contester l'attribution du lot qui ressort de la règle d'attribution exposée ci-dessus et reconnaissent être parfaitement informé que le lot qui leur sera attribué ne sera pas, le cas échéant, celui qui recueille leurs propres critères préférentiels
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-28
14:00 📅
“en application des articles L.2125-1-1°, R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique les prestations donnent lieu à un accord-cadre...”
en application des articles L.2125-1-1°, R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire composite, comprenant à la fois :
- Des prestations à prix global et forfaitaire (cf. Prestations indiquées dans les DPGF et le Ccp).
Et
- Des prestations à prix unitaires sur quantités réellement exécutées au moyen de bons de commandes, (cf. Prestations indiquées dans le Bpu). Indiquées dans le Bpu).
Les montant alloués aux prestations à prix unitaires sur quantités réellement exécutées au moyen de bons de commandes sont les suivants :
- lot 1 : minimum 3 000 euro ht /An, maximum 60 000 euro Ht/An
- lot 2 : minimum 500 euro ht/ an , maximum 25 000 euro ht/ an
- lOT 3 : minimum 500 euro ht / an , maximum 25 000 euro ht / an
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 119-335669 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2022-12-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien des chaudières individuelles et micro collectives , des vmc, et toute ventilation. Entretien des appareils de production d'eau chaude et des...”
Brève description
entretien des chaudières individuelles et micro collectives , des vmc, et toute ventilation. Entretien des appareils de production d'eau chaude et des équipements de robinetterie.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 191 279 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“entretien des chaudières individuelles et micro collectives, des vmc et toute ventilation. Entretien des appareils de production d'eau chaude et des...”
Description du marché
entretien des chaudières individuelles et micro collectives, des vmc et toute ventilation. Entretien des appareils de production d'eau chaude et des équipements de robinetterie.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 119-335669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: agence des Hauts de Rouen
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas logista
Adresse postale: 110 allée du Vélodrome
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 367 862 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: agence Centre Rive Droite
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté
Commune postale: Beynost
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 603188.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: agence Centre Rive Gauche + Ile Lacroix
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: proxiserve
Adresse postale: 155/159 rue Anatole France
Commune postale: Levallois Peret
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1220228.80 💰
Source: OJS 2022/S 241-695931 (2022-12-09)