tranche ferme : Entretien des espaces verts- entretien, nettoyage et tonte de pelouses,- entretien, nettoyage et taille de haies,- entretien, nettoyage de massifs d'arbustes et d'arbustes isolés, de massifs de plantes,- entretien des arbres tiges et conifères (sauf arbres de haute futaie),- entretien et nettoyage de zones minéralisées (cheminements, allées..) et des parties naturelles (broussailles, enherbement naturel, talus)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien de différents espaces verts de la Commune de Vallauris Golfe-Juan
14/2022”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“tranche ferme : Entretien des espaces verts- entretien, nettoyage et tonte de pelouses,- entretien, nettoyage et taille de haies,- entretien, nettoyage de...”
Brève description
tranche ferme : Entretien des espaces verts- entretien, nettoyage et tonte de pelouses,- entretien, nettoyage et taille de haies,- entretien, nettoyage de massifs d'arbustes et d'arbustes isolés, de massifs de plantes,- entretien des arbres tiges et conifères (sauf arbres de haute futaie),- entretien et nettoyage de zones minéralisées (cheminements, allées..) et des parties naturelles (broussailles, enherbement naturel, talus)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur de Vallauris
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: place Jacques Cavasse 06220 - vallauris
Description du marché: entretien des espaces verts
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Offre financière proposée
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois 1 an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“tranche optionnelle : elle consiste en la maintenance et l'entretien spécial des réseaux d'arrosage”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur de Golfe-Juan
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur des Tuillières
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-12
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-14
15:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.vallauris-golfe-juan.fr -La visite des sites est obligatoire.Les candidats devront retirer l'ensemble des pièces du dossier de consultation et auront l'obligation de transmettre leur offre par voie électronique via le profil d'acheteur (plateforme de dématérialisation de la Commune) suivant : www.marches-publics.info/vallauris.La date d'ouverture des plis est provisoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs Cs 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat en application des articles L.551-1 à L551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat en application des articles L.551-1 à L551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative- référé contractuel après la signature du contrat en application des articles L.551-13 à L.551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat public au Joue ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les autres cas.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles suivant la jurisprudence du Conseil d'etat no358994 du 04/04/2014 " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, pouvant être assorti d'une demande de référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative)- recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision attaquée pouvant être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (art. L.521-1 du Cja). Ce recours peut être dirigé contre les clauses règlementaires du contrat
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Source: OJS 2022/S 148-423855 (2022-07-29)
Avis d'attribution de marché (2023-03-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 43 805 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: place Jacques Cavasse 06220 Vallauris
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 148-423855
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 14/2022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur de Vallauris
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: tarvel
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 019 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur de Golfe-Juan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: botanica Jardins Services
Adresse postale: 23 Bd De L Ariane
Commune postale: Nice
Code postal: 06270
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 545 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur des Tuillières
Nom et adresse du contractant
Nom: rolando Paysages
Adresse postale: 1175 Av Jules Grec
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 241 💰
Source: OJS 2023/S 065-193736 (2023-03-27)