entretien d'espaces verts
commune d amberieu en bugey
la consultation concerne le fauchage, le débroussaillage, l'élagage et le désherbage des accotements des voies communales, chemins ruraux et grands espaces de la Ville d'ambérieu en Bugey
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-16 | Avis de marché |
| 2022-06-02 | Informations complémentaires |
| 2022-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022.12
Brève description:
“la consultation concerne le fauchage, le débroussaillage, l'élagage et le désherbage des accotements des voies communales, chemins ruraux et grands espaces...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 0474461700 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504354&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504637&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-16 📅
Date limite de soumission: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-270360
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“le lot no4 est réservé aux Structures d'insertion par l'activité Economique en application de l'article L2113-13 de la Commande Publique”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 3
Intitulé du lot: fauchage et élagage des accotements des voies communales et chemins ruraux
Numéro du lot: 1
Brève description:
“fauchage et élagage des accotements des voies communales et chemins ruraux”
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an du 1er janvier au 31 décembre 2023. Il peut être reconduit de façon expresse, pour une période...”
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Intitulé du lot: fauchage et broyage de grands espaces
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fauchage et broyage de grands espaces”
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: elagage au lamier
Numéro du lot: 3
Brève description:
“elagage au lamier”
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fauchage, débroussaillage et désherbage des voiries
Numéro du lot: 4
Brève description:
“fauchage, débroussaillage et désherbage des voiries - réservé à l'insertion par l'activité économique”
Valeur estimée hors TVA: 138 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le lot no4 est réservé aux Structures d'insertion par l'activité Economique en application de l'article L2113-13 de la Commande Publique”
Intitulé du lot: désherbage des voiries
Numéro du lot: 5
Brève description:
“désherbage des voiries - réservé aux structures pour travailleurs handicapés”
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le lot no5 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“amberieu en Bugey”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
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Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-liste...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504354&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2025”
“une visite sur site est obligatoire avant la date de remise des offres.Pour effectuer cette visite, le candidat doit prendre contact avec : - pour le lot...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 098-270360 (2022-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022.12
Brève description:
“la consultation concerne le fauchage, le débroussaillage, l'élagage et le désherbage des accotements des voies communales, chemins ruraux et grands espaces...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 0474461700 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504354&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504637&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-16 📅
Date limite de soumission: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-270360
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“le lot no4 est réservé aux Structures d'insertion par l'activité Economique en application de l'article L2113-13 de la Commande Publique”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 3
Intitulé du lot: fauchage et élagage des accotements des voies communales et chemins ruraux
Numéro du lot: 1
Brève description:
“fauchage et élagage des accotements des voies communales et chemins ruraux”
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an du 1er janvier au 31 décembre 2023. Il peut être reconduit de façon expresse, pour une période...”
Intitulé du lot: fauchage et broyage de grands espaces
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fauchage et broyage de grands espaces”
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: elagage au lamier
Numéro du lot: 3
Brève description:
“elagage au lamier”
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fauchage, débroussaillage et désherbage des voiries
Numéro du lot: 4
Brève description:
“fauchage, débroussaillage et désherbage des voiries - réservé à l'insertion par l'activité économique”
Valeur estimée hors TVA: 138 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le lot no4 est réservé aux Structures d'insertion par l'activité Economique en application de l'article L2113-13 de la Commande Publique”
Intitulé du lot: désherbage des voiries
Numéro du lot: 5
Brève description:
“désherbage des voiries - réservé aux structures pour travailleurs handicapés”
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le lot no5 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“amberieu en Bugey”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-liste...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504354&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2025”
“une visite sur site est obligatoire avant la date de remise des offres.Pour effectuer cette visite, le candidat doit prendre contact avec : - pour le lot...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 098-270360 (2022-05-16)
Informations complémentaires (2022-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-02 📅
Date de publication: 2022-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 108-306034
Se réfère à l'avis: 2022/S 098-270360
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“la valeur estimée du lot no4 et no5 reste inchangée”
Source: OJS 2022/S 108-306034 (2022-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-02 📅
Date de publication: 2022-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 108-306034
Se réfère à l'avis: 2022/S 098-270360
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“la valeur estimée du lot no4 et no5 reste inchangée”
Source: OJS 2022/S 108-306034 (2022-06-02)
Avis d'attribution de marché (2022-06-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-331077
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
“la consultation est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'une réorganisation des services en application des articles R2185-1 et...”
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Source: OJS 2022/S 117-331077 (2022-06-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-331077
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
“la consultation est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'une réorganisation des services en application des articles R2185-1 et...”
Source: OJS 2022/S 117-331077 (2022-06-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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