entretien d'espaces verts - reconsultation
commune d amberieu en bugey
entretien d'espaces verts de la Ville d'ambérieu en Bugey (01500). Il s'agit d'une deuxième consultation en raison d'une première procédure déclarée sans suite pour modifications substantielles du cahier des charges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-20 | Avis de marché |
| 2023-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022.12
Brève description:
“entretien d'espaces verts de la Ville d'ambérieu en Bugey (01500). Il s'agit d'une deuxième consultation en raison d'une première procédure déclarée sans...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 0474461700 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505050&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505050&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-20 📅
Date limite de soumission: 2022-11-23 📅
Date de publication: 2022-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 206-588260
Se réfère à l'avis: 2022/S 117-331077
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
“une visite sur site est obligatoire avant la date de remise des offres.Pour effectuer cette visite le candidat doit se rendre au centre technique municipal,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 280 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: tonte
Numéro du lot: 1
Brève description:
“tonte”
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Il est reconduit de façon expresse pour une période de 3 ans soit...”
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Intitulé du lot: fauchage et élagage des voies communales et chemins ruraux
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fauchage et élagage des voies communales et chemins ruraux”
Intitulé du lot: débroussaillage, désherbage, taille des haies, arbustes et ramassage des feuilles
Numéro du lot: 3
Brève description:
“débroussaillage, désherbage, taille des haies, arbustes et ramassage des feuilles”
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ambérieu en Bugey”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
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Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“accord-Cadre à bons de commande”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ambérieu en Bugey
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505050&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2026”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 206-588260 (2022-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022.12
Brève description:
“entretien d'espaces verts de la Ville d'ambérieu en Bugey (01500). Il s'agit d'une deuxième consultation en raison d'une première procédure déclarée sans...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 0474461700 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505050&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505050&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-20 📅
Date limite de soumission: 2022-11-23 📅
Date de publication: 2022-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 206-588260
Se réfère à l'avis: 2022/S 117-331077
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
“une visite sur site est obligatoire avant la date de remise des offres.Pour effectuer cette visite le candidat doit se rendre au centre technique municipal,...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 280 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: tonte
Numéro du lot: 1
Brève description:
“tonte”
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Il est reconduit de façon expresse pour une période de 3 ans soit...”
Intitulé du lot: fauchage et élagage des voies communales et chemins ruraux
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fauchage et élagage des voies communales et chemins ruraux”
Intitulé du lot: débroussaillage, désherbage, taille des haies, arbustes et ramassage des feuilles
Numéro du lot: 3
Brève description:
“débroussaillage, désherbage, taille des haies, arbustes et ramassage des feuilles”
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ambérieu en Bugey”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“accord-Cadre à bons de commande”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ambérieu en Bugey
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505050&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2026”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 206-588260 (2022-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-028213
Se réfère à l'avis: 2022/S 206-588260
Numéro JO-S: 11
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Nom: barbolat environnemment
Numéro d'enregistrement national: 415 169 838 00026
Adresse postale: 1369 avenue des prés seigneurs
Commune postale: Dagneux
Code postal: 01120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@barbolat-environnement.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 011-028213 (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-028213
Se réfère à l'avis: 2022/S 206-588260
Numéro JO-S: 11
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Nom: barbolat environnemment
Numéro d'enregistrement national: 415 169 838 00026
Adresse postale: 1369 avenue des prés seigneurs
Commune postale: Dagneux
Code postal: 01120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@barbolat-environnement.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 011-028213 (2023-01-11)
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