la consultation concerne les prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement, des arbres situés sur le territoire communal. En moyenne, 1050 interventions par an seront effectuées en configurations variées : alignements urbains, parcs, espaces naturels... Sur les 16 000 arbres que compte la commune.Ces prestations seront menées dans une approche de taille douce et raisonnée, en veillant à assurer l'intégration des arbres dans le milieu urbain et en garantissant la sécurité des biens et des personnes.La mise en oeuvre de ce travail nécessite une approche de qualité et de rigueur, adaptée aux exigences de la commune.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans le cadre des montants suivants par période : minimum 40 000 euro(s) Ht ; maximum 160 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: elagage et abattage des arbres de la Ville de Blagnac
202209
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“la consultation concerne les prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement, des arbres situés sur le territoire communal. En moyenne, 1050...”
Brève description
la consultation concerne les prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement, des arbres situés sur le territoire communal. En moyenne, 1050 interventions par an seront effectuées en configurations variées : alignements urbains, parcs, espaces naturels... Sur les 16 000 arbres que compte la commune.Ces prestations seront menées dans une approche de taille douce et raisonnée, en veillant à assurer l'intégration des arbres dans le milieu urbain et en garantissant la sécurité des biens et des personnes.La mise en oeuvre de ce travail nécessite une approche de qualité et de rigueur, adaptée aux exigences de la commune.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans le cadre des montants suivants par période : minimum 40 000 euro(s) Ht ; maximum 160 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Blagnac 31700 - blagnac
Description du marché:
“la consultation concerne les prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement, des arbres situés sur le territoire communal. En moyenne, 1050...”
Description du marché
la consultation concerne les prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement, des arbres situés sur le territoire communal. En moyenne, 1050 interventions par an seront effectuées en configurations variées : alignements urbains, parcs, espaces naturels... Sur les 16 000 arbres que compte la commune.Ces prestations seront menées dans une approche de taille douce et raisonnée, en veillant à assurer l'intégration des arbres dans le milieu urbain et en garantissant la sécurité des biens et des personnes.La mise en oeuvre de ce travail nécessite une approche de qualité et de rigueur, adaptée aux exigences de la commune.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans le cadre des montants suivants par période : minimum 40 000 euro(s) Ht ; maximum 160 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature et d?habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature et d?habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l?habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1)Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.Tout justificatif permettant d?illustrer les garanties professionnelles du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.Tout justificatif permettant d?illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables mensuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.En application du budget de la Ville
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 06/2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 116-326472 (2022-06-13)
Avis d'attribution de marché (2022-10-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Blagnac 31700 Blagnac
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 116-326472
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202209
Date de conclusion du contrat: 2022-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: smda
Adresse postale: 28 Av Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 48 000 💰
“le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à...”
le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois pour des périodes d'1 an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Accord cadre attribué au groupement Smda (Soins Modernes Des Arbres) 28 rue Roger Hennequin - 78190 Trappes + Caussat Espaces Verts 1 chemin de Sandreau - 31700 Daux
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Source: OJS 2022/S 194-549920 (2022-10-04)