Avis de marché (2022-08-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 22GSJL01
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande avec maximum” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-08-26 📅
Date limite de soumission: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 167-474223
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
“le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de règlement des comptes : sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de...”
le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de règlement des comptes : sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif. Le pouvoir adjudicateur impose la forme de groupement solidaire à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les variantes ne sont pas autorisées. Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n'est pas exigées pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signée électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant. Une offre finale non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière
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Source: OJS 2022/S 167-474223 (2022-08-26)
Avis d'attribution de marché (2023-03-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commandes avec maximum, d'un an reconductible 3 fois”
Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-169729
Se réfère à l'avis: 2022/S 167-474223
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2023/S 057-169729 (2023-03-16)