dtcb22_Semeh_Faucardage
Voies navigables de France
les prestations concernent la réalisation de prestations de faucardage et d'enlèvement de plantes aquatiques, d'entretien du réseau fluvial sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (Dtcb)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Nièvre
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Centre — Val de Loire › Centre — Val de Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-24 | Avis de marché |
| 2022-07-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Numéro de référence: DTCB22_SEMEH_FAUCARDAGE
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Nièvre 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: 1, chemin Jacques de Baerze CS 36229
Code postal: 21062
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://vnf.fr 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2003975&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-24 📅
Date limite de soumission: 2022-04-25 📅
Date de publication: 2022-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 062-163684
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
sans minimum et avec un maximum global de 1 400 000,00euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 170 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
Brève description: uti Bourgogne Nord
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois tacitement par période de 12 mois
Informations complémentaires: sans minimum et avec un maximum global de 1 400 000,00euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: uti Bourgogne Sud
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum et avec un maximum global de 750 000,00euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description: uti Nivernais Yonne
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum et avec un maximum global de 500 000,00euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 4
Brève description: uti Saône Loire
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum et avec un maximum global de 720 000,00euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 5
Brève description: uti Val de Loire Seine Sud
Numéro du lot: 6
Brève description: uti Val de Loire Seine Nord
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum et avec un maximum global de 300 000,00euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Règlement de la Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 062-163684 (2022-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Numéro de référence: DTCB22_SEMEH_FAUCARDAGE
Brève description:
les prestations concernent la réalisation de prestations de faucardage et d'enlèvement de plantes aquatiques, d'entretien du réseau fluvial sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (Dtcb)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Nièvre 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: 1, chemin Jacques de Baerze CS 36229
Code postal: 21062
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://vnf.fr 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2003975&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-24 📅
Date limite de soumission: 2022-04-25 📅
Date de publication: 2022-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 062-163684
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
sans minimum et avec un maximum global de 1 400 000,00euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 170 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
se référer à l'article 3-1.2 du Règlement de la consultation "Fiche de capacité des candidats"
Numéro du lot: 1
Brève description: uti Bourgogne Nord
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois tacitement par période de 12 mois
Informations complémentaires: sans minimum et avec un maximum global de 1 400 000,00euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: uti Bourgogne Sud
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum et avec un maximum global de 750 000,00euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description: uti Nivernais Yonne
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum et avec un maximum global de 500 000,00euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 4
Brève description: uti Saône Loire
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum et avec un maximum global de 720 000,00euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 5
Brève description: uti Val de Loire Seine Sud
Numéro du lot: 6
Brève description: uti Val de Loire Seine Nord
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum et avec un maximum global de 300 000,00euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Règlement de la Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
les dates et heures d'ouverture précitées sont données à titre indicatives et n'engagent pas le pouvoir adjudicateur
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré contractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Avis d'attribution de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 364 688 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-365384
Se réfère à l'avis: 2022/S 062-163684
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Installations de chantier - Mesures d'hygiène et sécurité: Organisation et description des mesures mises en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prestation de faucardage - Moyens humains et matériels dédiés - Organisation et procédés d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Gestion des déchets : Organisation mise en oeuvre pour assurer le suivi et les filières de traitement prévues
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Nom: curages dragages et systèmes (Cdes)
Adresse postale: chemin de l'usine
Commune postale: Luzancy
Code postal: 77138
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@cdes.eu 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 777 600 EUR 💰
582 720 EUR 💰
Nom: curages dragages et Systèmes (Cdes)
Valeur totale du marché: 464 240 EUR 💰
Nom: curages Dragages et Systèmes (Cdes)
Valeur totale du marché: 485 600 EUR 💰
457 600 EUR 💰
Nom: sas terideal segex
Adresse postale: 4, boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Courrier électronique: ialves@terideal.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 694 048 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2022/S 128-365384 (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 364 688 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-365384
Se réfère à l'avis: 2022/S 062-163684
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
attribution sur la base d'un montant de 841 172 euros par an (tout lot confondus) soit 3 364 688euro(s) HT sur la durée totale du marché toutes reconductions confondues (soit 4 ans)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Installations de chantier - Mesures d'hygiène et sécurité: Organisation et description des mesures mises en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prestation de faucardage - Moyens humains et matériels dédiés - Organisation et procédés d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Gestion des déchets : Organisation mise en oeuvre pour assurer le suivi et les filières de traitement prévues
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Nom: curages dragages et systèmes (Cdes)
Adresse postale: chemin de l'usine
Commune postale: Luzancy
Code postal: 77138
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@cdes.eu 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 777 600 EUR 💰
582 720 EUR 💰
Nom: curages dragages et Systèmes (Cdes)
Valeur totale du marché: 464 240 EUR 💰
Nom: curages Dragages et Systèmes (Cdes)
Valeur totale du marché: 485 600 EUR 💰
457 600 EUR 💰
Nom: sas terideal segex
Adresse postale: 4, boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Courrier électronique: ialves@terideal.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 694 048 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2022/S 128-365384 (2022-07-01)
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