drajes_Snuocci_2301

rectorat de l'academie Montpellier - d

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour neuf départements de la région académique Occitanie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.

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Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-25 Avis de marché
Avis de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Campings et autre hébergement non hôtelier
Numéro de référence: DRAJES_SNUOCCI_2301
Brève description:
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour neuf départements de la région académique Occitanie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Code CPV supplémentaire: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Gard 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Gers 🏙️
Hérault 🏙️
Lot 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️
Tarn 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat de l'academie Montpellier - d
Adresse postale: 31 rue de l'université
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.ac-montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: ce.srapa@region-academique-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 467914894 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2135052&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2135052&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-667355
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
pour information et comme indiqué dans le Règlement de consultation la date limite de réception des offres est le 20 décembre 2022 à 12 heures, délai de rigueur. Les plis parvenant après la date et l'heure limite fixées ci-dessus ne seront pas admis.(dans le présent avis, par "Date limite de réception des manifestations d'intérêt" il faut entendre " date limite de remise des offres")la présente consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L.2123-1-2° et R. 2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 09 - ariège,
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 09 - ariège,
Durée de l'accord: 3 mois
Intitulé du lot: lot 2 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 30 - gard,
Numéro du lot: 2
Brève description:
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 30 - gard
Intitulé du lot: lot 3 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 31 - haute-Garonne
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 31 - haute-Garonne
Intitulé du lot: lot 4 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 32 - gers
Numéro du lot: 4
Brève description:
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 32 - gers
Intitulé du lot: lot 5 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 34 - hérault
Numéro du lot: 5
Brève description:
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 34 - hérault
Intitulé du lot: - Lot 6 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 46 - lot
Numéro du lot: 6
Brève description:
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 46 - lot
Intitulé du lot: lot 7 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 66 - pyrénées-Orientales
Numéro du lot: 7
Brève description:
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 66 - pyrénées-Orientales
Intitulé du lot: lot 8 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 81 - tarn
Numéro du lot: 8
Brève description:
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 81 - tarn
Intitulé du lot: lot 9 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 82 - tarn-Et-Garonne
Numéro du lot: 9
Brève description:
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 82 - tarn-Et-Garonne
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ariège
gard
haute-Garonne
gers
hérault
lot
pyrénées-Orientales
tarn
tarn-Et-Garonne

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: région académique Occitanie - rectorat de Montpellier
Commune postale: Montpellier
Point de contact: Srapa
Pays: Occitanie 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.tamontpllier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (ce, ass., 4.4.2014, département de Tarn-Et-Garonne, req. Nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif inter-réginal de réglement amiable des litiges Préfecture de la région Provence - alpes Côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales CCIRA de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 231-667355 (2022-11-25)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Gard Hérault Pyrénées-Orientales Midi-Pyrénées Ariège Haute-Garonne Gers
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Campings et autre hébergement non hôtelier