prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour neuf départements de la région académique Occitanie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: drajes_Snuocci_2301
DRAJES_SNUOCCI_2301
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier📦
Brève description:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour neuf...”
Brève description
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour neuf départements de la région académique Occitanie
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le...”
Titre
lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 09 - ariège,
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Campings et autre hébergement non hôtelier📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ariège
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 09 - ariège,
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le...”
Titre
lot 2 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 30 - gard,
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: gard
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 30 - gard”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 30 - gard
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le...”
Titre
lot 3 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 31 - haute-Garonne
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Garonne
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 31 - haute-Garonne
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le...”
Titre
lot 4 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 32 - gers
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: gers
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 32 - gers”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 32 - gers
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 5 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le...”
Titre
lot 5 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 34 - hérault
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hérault
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 34 - hérault
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 6 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le...”
Titre
- Lot 6 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 46 - lot
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Lot🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lot
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 46 - lot”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 46 - lot
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 7 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le...”
Titre
lot 7 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 66 - pyrénées-Orientales
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: pyrénées-Orientales
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 66 - pyrénées-Orientales
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 8 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le...”
Titre
lot 8 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 81 - tarn
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Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tarn
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 81 - tarn”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 81 - tarn
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 9 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le...”
Titre
lot 9 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 82 - tarn-Et-Garonne
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tarn-Et-Garonne
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de février 2023 pour le département 82 - tarn-Et-Garonne
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“pour information et comme indiqué dans le Règlement de consultation la date limite de réception des offres est le 20 décembre 2022 à 12 heures, délai de...”
pour information et comme indiqué dans le Règlement de consultation la date limite de réception des offres est le 20 décembre 2022 à 12 heures, délai de rigueur. Les plis parvenant après la date et l'heure limite fixées ci-dessus ne seront pas admis.(dans le présent avis, par "Date limite de réception des manifestations d'intérêt" il faut entendre " date limite de remise des offres")la présente consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L.2123-1-2° et R. 2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.tamontpllier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif inter-réginal de réglement amiable des litiges Préfecture de la région Provence - alpes Côte d'azur Secrétariat général pour les affaires...”
Nom
comité Consultatif inter-réginal de réglement amiable des litiges Préfecture de la région Provence - alpes Côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales CCIRA de Marseille
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Adresse postale: place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (ce, ass., 4.4.2014, département de Tarn-Et-Garonne, req. Nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.tamontpllier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 231-667355 (2022-11-25)