Divers groupes de Loire Habitat et copropriétés gérées par Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic - Marché pour l'entretien et la maintenance des espaces verts

Loire Habitat

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour l'élagage et les aménagements extérieurs
groupement de commandes entre Loire Habitat (coordonnateur) et les syndicats de copropriétaires des immeubles concernés (16 copropriétés)
le marché est décomposé en tranches conformément aux articles R. 2113-4 à 6 du Code de la commande publique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-20 Avis de marché
2022-10-20 Informations complémentaires
2023-04-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire habitat
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset, CS40540
Commune postale: Saint Etienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477423442 📞
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477387822 📠
Région: Loire 🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Syndicats de copropriétaires des immeubles concernés
Adresse postale: Divers groupes
Commune postale: SAINT-ETIENNE CEDEX 1

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 42000
Courrier électronique: q.bordel@loirehabitat.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
URL de participation: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Divers groupes de Loire Habitat et copropriétés gérées par Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic - Marché pour l'entretien et la maintenance des...”    Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour l'élagage et les aménagements extérieurs groupement de commandes entre Loire Habitat (coordonnateur)...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Carnot
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Divers Groupes Loire Habitat 42000 - Saint-Etienne
Description du marché: Secteur Carnot
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations Tranche ferme + Tranches optionnelles
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Les prestations seront exécutées, dans les délais ci-dessous, à compter du 1er janvier 2023. Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an, soit...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteurs Forez nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteurs Forez nord

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteurs Forez sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteurs Forez sud

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Gier Pilat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur Gier Pilat

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Jacquard est
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Secteur Jacquard est

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Jacquard ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Secteur Jacquard ouest

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ondaine centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Secteur Ondaine centre

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ondaine périphérie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Secteur Ondaine périphérie

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Plaine nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Secteur Plaine nord

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Plaine sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Secteur Plaine sud

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Roannais nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Secteur Roannais nord

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Roannais sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Secteur Roannais sud

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé) : pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Chiffre d'affaires annuel réalisé au cours des trois dernières années, notamment dans le domaine concerné par le marché public, indiqué dans la...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Une...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-21 23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-24 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 184-520239 (2022-09-20)
Informations complémentaires (2022-10-20)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 184-520239

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-10-21 📅
L'heure: 23:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-07 📅
L'heure: 23:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 24.10.2022 09:00
Nouvelle valeur
Texte: Date: 08.11.2022 à 09:00
Source: OJS 2022/S 206-588840 (2022-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 965 683 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 184-520239

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Carnot
Date de conclusion du contrat: 2022-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Horizon jardin
Adresse postale: 73 RUE DU DOCTEUR LOUIS DESTRE
Commune postale: Saint etienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52409.57 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteurs Forez nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Paysage de la plaine
Adresse postale: 252 RTE D'EPELUY
Commune postale: Sury le comtal
Code postal: 42450
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34854.93 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteurs Forez sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41964.78 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur Gier Pilat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39556.55 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur Jacquard est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43457.71 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur Jacquard ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Am paysage
Adresse postale: 4 BD SAGNAT
Commune postale: Roche la moliere
Code postal: 42230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42886.42 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Secteur Ondaine centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54988.82 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Secteur Ondaine périphérie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41783.07 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Secteur Plaine nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37221.68 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur Plaine sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39563.63 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur Roannais nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Ass dep amis parents enfance inadap
Adresse postale: Rue jean rostand
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34677.83 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Secteur Roannais sud
Nom et adresse du contractant
Nom: Motet paysages
Adresse postale: 898 rte du Pont maréchal
Commune postale: Saint-Vincent-de-Boisset
Code postal: 42120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29351.45 💰
Source: OJS 2023/S 070-208640 (2023-04-03)