Divers Groupes - Accords-cadres à bons de commande pour travaux d'entretien - Reconsultation des lots 1-072:Menuiserie secteur Gier-2-071-Plomberie secteur Forez-28-075:Maçonnerie secteur Roannais

Loire Habitat

Il est passé avec minimum et maximum en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-4 1°, R. 2162-5 et 6, R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADEQUAT SERVICES HABITATS
• GUENIN THIERRY SARL

Qui ?

• Loire Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-25	Avis de marché
2022-11-03	Informations complémentaires
2023-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 202210101020
Brève description:

Il est passé avec minimum et maximum en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-4 1°, R. 2162-5 et 6, R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique. il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire habitat
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset, CS40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Contact
Adresse Internet: https://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
URL pour la participation: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-25 📅
Date limite de soumission: 2022-11-25 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-593143
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx Pour le lot 1-072 Menuiserie secteur Gier : Minimum HT (par an) : 325 000,00 EUR HT Maximum HT (par an): 130 000,00 EUR HT Pour le lot 2-071 Plomberie secteur Forez: Minimum HT (par an) : 50 000,00 EUR HT Maximum HT (par an): 200 000,00 EUR HT Pour le lot 28-075 Maçonnerie secteur Roannais: Minimum HT (par an) : 12 500,00 EUR HT Maximum HT (par an): 50 000,00 EUR HT L'accord-cadre est, selon le lot, multi-attributaires ou mono attributaire : Le lot 1-072 Menuiserie secteur Gier est mono attributaire Le lot 2-071 Plomberie secteur Forez est multi-attributaires. Le nombre maximum de titulaires pour ce lot est de 2. Le lot 28-075 Maçonnerie secteur Roannais est mono attributaire

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il est passé avec minimum et maximum en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-4 1°, R. 2162-5 et 6, R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique.

il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Valeur totale estimée: 1 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie secteur Gier
Numéro du lot: 1-072
Brève description: lots 1-072 - Menuiserie secteur Gier
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible, tacitement 1 fois, pour une période de 1 an à compter du 1er janvier 2023, soit une durée maximale de 2 An(s)

Intitulé du lot: Plomberie secteur Forez
Numéro du lot: 2-071
Brève description: 2-071 Plomberie secteur Forez
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonnerie secteur Roannais
Numéro du lot: 28075
Brève description: 28-075 Maçonnerie secteur Roannais
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loire Habitat 30, rue Palluat de Besset 42007 - Saint-Etienne Cedex 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé) : pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion de l'accord-cadre)

puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non :

- Les candidats peuvent utiliser le formulaire Déclaration du candidat (modèle Cerfa Dc2) à jour au 01.04.2019 ou le Document Unique de Modèle Européen (Dume).

- Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés.

- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée :

*une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile…

… de chef d'entreprise en cours de validité.

… décennale en cours de validité. L'arrêté du 5 janvier 2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1er juillet 2016.

Situation économique et financière:

- Chiffre d'affaires annuel réalisé au cours des trois dernières années, notamment dans le domaine concerné par l'accord-cadre, indiqué dans la déclaration du candidat (Cerfa Dc2) et correspondant a minima au montant estimé du lot. Tout autre moyen de preuve équivalent est autorisé

Capacité technique et professionnelle:

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.

-Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.

- Des certificats de qualification Rge/Iso.

- Références et/ou certificats de capacité correspondant à des marchés de même nature de moins de 3 ans, à compter de l'année précédant celle de la consultation. Le montant, la date, le lieu d'exécution, le nom du maître d'ouvrage seront précisés.

les références devront être accompagnés de certificats de capacité signés par les acheteurs cités, au moins un récent, et à défaut, s'il s'agit d'une entreprise nouvellement créée, les références personnelles de membres ou d'agents de l'entreprise avec leur lettre de recommandation d'anciens clients.

- Pour tous les lots : une attestation de compétence (Arrêté du 23 février 2012) délivré par l'organisme de formation ou par l'employeur au travailleur attestant la présence du stagiaire à l'intégralité des enseignements délivrés et validant les acquis de la formation préalable, de premier recyclage ou de recyclage. Ces attestations devront être fournies pour le Personnel d'encadrement technique, Le Personnel d'encadrement de chantier et le Personnel opérateur de chantier. Cette obligation concerne l'ensemble du personnel pouvant participer à des interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (sous section 4).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 23:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx

Pour le lot 1-072 Menuiserie secteur Gier :

Minimum HT (par an) : 325 000,00 EUR HT Maximum HT (par an): 130 000,00 EUR HT

Pour le lot 2-071 Plomberie secteur Forez:

Minimum HT (par an) : 50 000,00 EUR HT Maximum HT (par an): 200 000,00 EUR HT

Pour le lot 28-075 Maçonnerie secteur Roannais:

Minimum HT (par an) : 12 500,00 EUR HT Maximum HT (par an): 50 000,00 EUR HT

L'accord-cadre est, selon le lot, multi-attributaires ou mono attributaire :

Le lot 1-072 Menuiserie secteur Gier est mono attributaire

Le lot 2-071 Plomberie secteur Forez est multi-attributaires.

Le nombre maximum de titulaires pour ce lot est de 2.

Le lot 28-075 Maçonnerie secteur Roannais est mono attributaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat: référé contractuel devant le Ta de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du Cja ou recours en pleine juridiction devant le Ta de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.07.2007 n°29-1545 et Ce du 04.04.2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)

Source: OJS 2022/S 209-593143 (2022-10-25)

Informations complémentaires (2022-11-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-03 📅
Date limite de soumission: 2022-12-04 📅
Date de publication: 2022-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 215-616274
Se réfère à l'avis: 2022/S 209-593143
Numéro JO-S: 215
Source: OJS 2022/S 215-616274 (2022-11-03)

Avis d'attribution de marché (2023-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37614.2 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-148470
Numéro JO-S: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom: Adéquat services habitats
Adresse postale: 12 CHE DE ST P DES VIGNES
Commune postale: Saint-chamond
Code postal: 42400
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 24 395 EUR 💰
Nom: Guenin thierry sarl
Adresse postale: 8 RUE LOUIS SOULIER
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Valeur totale du marché: 13219.2 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 050-148470 (2023-03-06)

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