Divers Groupes - Accords-cadres à bons de commande pour travaux d'entretien - Reconsultation des lots 1-072:Menuiserie secteur Gier-2-071-Plomberie secteur Forez-28-075:Maçonnerie secteur Roannais
Il est passé avec minimum et maximum en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-4 1°, R. 2162-5 et 6, R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Divers Groupes - Accords-cadres à bons de commande pour travaux d'entretien - Reconsultation des lots 1-072:Menuiserie secteur Gier-2-071-Plomberie secteur...”
Titre
Divers Groupes - Accords-cadres à bons de commande pour travaux d'entretien - Reconsultation des lots 1-072:Menuiserie secteur Gier-2-071-Plomberie secteur Forez-28-075:Maçonnerie secteur Roannais
202210101020
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Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“Il est passé avec minimum et maximum en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-4 1°, R. 2162-5 et 6, R. 2162-13 et 14 du Code de la commande...”
Brève description
Il est passé avec minimum et maximum en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-4 1°, R. 2162-5 et 6, R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie secteur Gier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1-072
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loire Habitat 30, rue Palluat de Besset 42007 - Saint-Etienne Cedex 1
Description du marché: lots 1-072 - Menuiserie secteur Gier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent accord-cadre”
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible, tacitement 1 fois, pour une période de 1 an à compter du 1er janvier 2023, soit une durée maximale de 2 An(s)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie secteur Forez
Titre
Numéro d'identification du lot: 2-071
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: 2-071 Plomberie secteur Forez
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie secteur Roannais
Titre
Numéro d'identification du lot: 28075
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: 28-075 Maçonnerie secteur Roannais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé) : pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé) : pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion de l'accord-cadre)
puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non :
- Les candidats peuvent utiliser le formulaire Déclaration du candidat (modèle Cerfa Dc2) à jour au 01.04.2019 ou le Document Unique de Modèle Européen (Dume).
- Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés.
- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée :
*une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile de chef d'entreprise en cours de validité.
*une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile décennale en cours de validité. L'arrêté du 5 janvier 2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1er juillet 2016.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Chiffre d'affaires annuel réalisé au cours des trois dernières années, notamment dans le domaine concerné par l'accord-cadre, indiqué dans la déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Chiffre d'affaires annuel réalisé au cours des trois dernières années, notamment dans le domaine concerné par l'accord-cadre, indiqué dans la déclaration du candidat (Cerfa Dc2) et correspondant a minima au montant estimé du lot. Tout autre moyen de preuve équivalent est autorisé
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
- Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.
-Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
-
- Des certificats de qualification Rge/Iso.
- Références et/ou certificats de capacité correspondant à des marchés de même nature de moins de 3 ans, à compter de l'année précédant celle de la consultation. Le montant, la date, le lieu d'exécution, le nom du maître d'ouvrage seront précisés.
les références devront être accompagnés de certificats de capacité signés par les acheteurs cités, au moins un récent, et à défaut, s'il s'agit d'une entreprise nouvellement créée, les références personnelles de membres ou d'agents de l'entreprise avec leur lettre de recommandation d'anciens clients.
- Pour tous les lots : une attestation de compétence (Arrêté du 23 février 2012) délivré par l'organisme de formation ou par l'employeur au travailleur attestant la présence du stagiaire à l'intégralité des enseignements délivrés et validant les acquis de la formation préalable, de premier recyclage ou de recyclage. Ces attestations devront être fournies pour le Personnel d'encadrement technique, Le Personnel d'encadrement de chantier et le Personnel opérateur de chantier. Cette obligation concerne l'ensemble du personnel pouvant participer à des interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (sous section 4).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-25
23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-28
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx
Pour le lot 1-072 Menuiserie secteur Gier :
Minimum HT (par an) : 325 000,00 EUR HT Maximum HT (par an): 130 000,00 EUR HT
Pour le lot 2-071 Plomberie secteur Forez:
Minimum HT (par an) : 50 000,00 EUR HT Maximum HT (par an): 200 000,00 EUR HT
Pour le lot 28-075 Maçonnerie secteur Roannais:
Minimum HT (par an) : 12 500,00 EUR HT Maximum HT (par an): 50 000,00 EUR HT
L'accord-cadre est, selon le lot, multi-attributaires ou mono attributaire :
Le lot 1-072 Menuiserie secteur Gier est mono attributaire
Le lot 2-071 Plomberie secteur Forez est multi-attributaires.
Le nombre maximum de titulaires pour ce lot est de 2.
Le lot 28-075 Maçonnerie secteur Roannais est mono attributaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat: référé contractuel devant le Ta de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du Cja ou recours en pleine juridiction devant le Ta de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.07.2007 n°29-1545 et Ce du 04.04.2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)
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Source: OJS 2022/S 209-593143 (2022-10-25)
Informations complémentaires (2022-11-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 209-593143
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-25 📅
L'heure: 23:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-04 📅
L'heure: 23:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 28.11.2022 09:00
Nouvelle valeur
Texte: Date: 05.12.2022 à 09:00
Source: OJS 2022/S 215-616274 (2022-11-03)
Avis d'attribution de marché (2023-03-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 37614.2 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 209-593143
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1-072
Titre: Menuiserie secteur Gier
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Adéquat services habitats
Adresse postale: 12 CHE DE ST P DES VIGNES
Commune postale: Saint-chamond
Code postal: 42400
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 395 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2-071
Titre: Plomberie secteur Forez
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Guenin thierry sarl
Adresse postale: 8 RUE LOUIS SOULIER
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13219.2 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 28075
Titre: Maçonnerie secteur Roannais
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 050-148470 (2023-03-06)