Divers Groupes - Accords-cadres à bons de commande pour travaux d'entretien - Reconsultation des lots 1-072:Menuiserie secteur Gier-2-071-Plomberie secteur Forez-28-075:Maçonnerie secteur Roannais

Loire Habitat

Il est passé avec minimum et maximum en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-4 1°, R. 2162-5 et 6, R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-25 Avis de marché
2022-11-03 Informations complémentaires
2023-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire habitat
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset, CS40540
Commune postale: Saint Etienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477423442 📞
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477387822 📠
Région: Loire 🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
URL de participation: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Divers Groupes - Accords-cadres à bons de commande pour travaux d'entretien - Reconsultation des lots 1-072:Menuiserie secteur Gier-2-071-Plomberie secteur...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Brève description:
“Il est passé avec minimum et maximum en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-4 1°, R. 2162-5 et 6, R. 2162-13 et 14 du Code de la commande...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie secteur Gier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1-072
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loire Habitat 30, rue Palluat de Besset 42007 - Saint-Etienne Cedex 1
Description du marché: lots 1-072 - Menuiserie secteur Gier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent accord-cadre”
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible, tacitement 1 fois, pour une période de 1 an à compter du 1er janvier 2023, soit une durée maximale de 2 An(s)”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie secteur Forez
Titre
Numéro d'identification du lot: 2-071
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Description du marché: 2-071 Plomberie secteur Forez
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie secteur Roannais
Titre
Numéro d'identification du lot: 28075
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Description du marché: 28-075 Maçonnerie secteur Roannais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé) : pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Chiffre d'affaires annuel réalisé au cours des trois dernières années, notamment dans le domaine concerné par l'accord-cadre, indiqué dans la déclaration...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Une...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-25 23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-28 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 209-593143 (2022-10-25)
Informations complémentaires (2022-11-03)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 209-593143

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-25 📅
L'heure: 23:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-04 📅
L'heure: 23:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 28.11.2022 09:00
Nouvelle valeur
Texte: Date: 05.12.2022 à 09:00
Source: OJS 2022/S 215-616274 (2022-11-03)
Avis d'attribution de marché (2023-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 37614.2 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 209-593143

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1-072
Titre: Menuiserie secteur Gier
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Adéquat services habitats
Adresse postale: 12 CHE DE ST P DES VIGNES
Commune postale: Saint-chamond
Code postal: 42400
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 395 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2-071
Titre: Plomberie secteur Forez
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Guenin thierry sarl
Adresse postale: 8 RUE LOUIS SOULIER
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13219.2 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 28075
Titre: Maçonnerie secteur Roannais
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 050-148470 (2023-03-06)