Objet Champ d'application du marché
Titre: daf_2022_000062 : Cantal - transports Scolaires
DAF_2022_000062
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département du Cantal” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ts15-1-S1025-Maurs-Maurs collège
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Cantal
Description du marché:
“services de transports à totre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département du Cantal” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ts15-2-S2305 le vigean- mauriac- le Vigean-Ec
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ts15-3-S2307- cHALVIGANC-MAURIAC - cHALVIGNAC-EC
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ts15-4-S2345 Trizac-Valette-Riom-Collège
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ts15-5-S3501-Le LIORAN-MURAT-ALLANCHE
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ts15-6-S3502-Lavigerie-Pont de la gazelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 24 mois après le début d'exécution
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 060-156978 (2022-03-21)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 759 913 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 060-156978
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ts15-1 - s1025 Maurs
Date de conclusion du contrat: 2022-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages Laurens
Adresse postale: la Capelette 46100 CAPDENAC-LE-HAUT
Commune postale: Capdenac-le-Haut
Code postal: 46100
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
URL: https://www.verbus.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 099 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ts15-2 - s2305 le vigean/mauriac
Nom et adresse du contractant
Nom: transports graille
Adresse postale: 10 rue des Faisans
Commune postale: Chaspuzac
Code postal: 43320
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://www.transports-graille.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113 274 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ts15-3 - s2307 Chalvignac/Mauriac
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ts15-4 S2345 trizac/valette/riom es montagnes
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Transports M. Andre
Adresse postale: zone artisanale du Coudert, 15400
Commune postale: Riom Es Montagnes
Code postal: 15400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 243 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: ts15-5 - 3501 le lioran/murat/allanche
Nom et adresse du contractant
Nom: stac Transports
Adresse postale: 17 rue Jacques Prevert
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
URL: https://www.stac-transports.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 708 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: ts15-6 - s3502 lavigerie/pont de la gazelle
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Transports en commun SEYT
Adresse postale: 26 Avenue Léon Béard
Commune postale: Saint-Flour
Code postal: 15100
URL: https://www.voyages-seyt.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 537 💰
Source: OJS 2022/S 150-429603 (2022-08-02)