Objet Champ d'application du marché
Titre: daf_2022_000038 : haute loire - lr rentree 2022
DAF_2022_000038
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“exécution de services de transports publics pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de la Haute-Loire et les départements voisins” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 - lIGNE H2 - le bouchet st nicolas - cAYRES - le puy en velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire et ses départements voisins
Description du marché:
“exécution de services de transports publics pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de la Haute-Loire et les départements voisins” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 306 660 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - lIGNE H4 - sAUGUES - mONISTROL D'Allier - le puy en velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le département de la Haute-Loire et ses départements voisins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 531 360 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - lIGNE H10 - lANGEAC - pAULHAGUET - bRIOUDE - bRASSAC
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 454 860 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - lIGNE H28 - bEAUZAC - bas en basset - mONISTROL - st etienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 163 340 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 5 - lIGNE H30/H31 le puy en velay - le pertuis/rosieres - ySSINGEAUX - st etienne” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 155 900 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 - lIGNE H34 - ste sigolene - st didier en velay - st etienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 546 220 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 - lIGNE H37 - st agreve - mONTFAUCON - st etienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le département de la Haute Loire et les départements voisins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 239 180 💰
Informations sur les options
Description des options:
“la personne publique se réserve la possiblité de passer des marchés de prestations similaires dans les condiitons de l'article R 2122-7 du code de la...”
Description des options
la personne publique se réserve la possiblité de passer des marchés de prestations similaires dans les condiitons de l'article R 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 - lIGNE H39 - rIOTORD - dUNIERES - mONTFAUCON - ySSINGEAUX
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le département de la Haute-Loire et les départements voisins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 144 940 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 9 - lIGNE H40/H41 - tence/le chambon sur lignon - ySSINGEAUX
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 732 640 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 10 - lIGNE H43/H44 - st julien chapteuil/laussonne - le puy en velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 372 780 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 11 - lIGNE H46 - le monastier sur gazeille - le puy en velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 142 120 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-08
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 48 mois
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 027-069228 (2022-02-03)
Informations complémentaires (2022-02-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 027-069228
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: 07/03/2022
Nouvelle valeur
Texte: 10/03/2022
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: 08/03/2022
Nouvelle valeur
Texte: 11/03/2022
Source: OJS 2022/S 042-109824 (2022-02-24)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 027-069228
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 1 - lIGNE H2 - le bouchet st nicolas - cAYRES - le puy en velay
Date de conclusion du contrat: 2022-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl hugon auvergne rhone alpes
Adresse postale: 1 Rue du Besson
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://www.hugon-tourisme.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 807 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 - lIGNE H4 - sAUGUES - mONISTROL D'Allier - le puy en velay
Nom et adresse du contractant
Nom: hugon auvergne rhone alpes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 872 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 - lIGNE H10 - lANGEAC - pAULHAGUET - bRIOUDE - bRASSAC
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 - lIGNE H28 - bEAUZAC - bas en basset - mONISTROL - st etienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jaccon
Adresse postale: 8 Esplanade des Pénitents
Commune postale: Tence
Code postal: 43190
URL: http://www.galeo.mobi/filiale/autocar-jaccon/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 693 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot 5 - lIGNE H30/H31 le puy en velay - le pertuis/rosieres - ySSINGEAUX - st etienne” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 305 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot 6 - lIGNE H34 - ste sigolene - st didier en velay - st etienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 8 Esplanade
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 069 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot 7 - lIGNE H37 - st agreve - mONTFAUCON - st etienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 261 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot 8 - lIGNE H39 - rIOTORD - dUNIERES - mONTFAUCON - ySSINGEAUX
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 013 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot 9 - lIGNE H40/H41 - tence/le chambon sur lignon - ySSINGEAUX
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 928 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot 10 - lIGNE H43/H44 - st julien chapteuil/laussonne - le puy en velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 981 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lot 11 - lIGNE H46 - le monastier sur gazeille - le puy en velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 374 000 💰
Source: OJS 2022/S 151-432985 (2022-08-03)
Avis d'attribution de marché (2022-08-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“daf_2022_0000223 : haute loire - relance ligne reguliere rentree 2022
DAF_2022_0000223”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 119 700 000 💰
Titre: ligne H10 : LANGEAC - pAULHAGUET - bRIOUDE - bRASSAC
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire
Informations sur les options
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp).
Attribution du marché
Titre: ligne H10 : LANGEAC - pAULHAGUET - bRIOUDE - bRASSAC
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas transports migratour
Adresse postale: za la Fataire
Commune postale: Sanssac L'Eglise
Code postal: 43320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 197 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 152-435405 (2022-08-04)