création graphique, conseils stratégiques et réalisation des outils de communication relatifs à la prévention, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“création graphique, conseils stratégiques et réalisation des outils de communication relatifs à la prévention, la collecte et le traitement des déchets...”
Titre
création graphique, conseils stratégiques et réalisation des outils de communication relatifs à la prévention, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés
2022-Fcs-Acp-0280
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Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception graphique et multimédia, conseil stratégique de la communication relative à la prévention, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés”
Titre
conception graphique et multimédia, conseil stratégique de la communication relative à la prévention, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés
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Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseils en publicité📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble-Alpes Métropole 38100 - grenoble
Description du marché:
“les prestations concernent la conception graphique et multimédia de l'ensemble des supports de communication relatifs à la prévention, la collecte et le...”
Description du marché
les prestations concernent la conception graphique et multimédia de l'ensemble des supports de communication relatifs à la prévention, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés et des missions de conseil (stratégie, conception et rédaction)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée indiquée dans le présent avis correspond à la durée de la période initiale. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois...”
Description des renouvellements
la durée indiquée dans le présent avis correspond à la durée de la période initiale. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale maximale de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Informations complémentaires:
“le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises) est de 400 000 euros (H.T.)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'impression des outils de communication relatifs à la prévention, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Description du marché:
“prestations d'impression des outils de communication relatifs à la prévention, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises) est de 700 000 euros (H.T.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)les documents...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatlettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-27
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-27
15:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grenoble-alpes Métropole
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Le montant estimatif mentionné correspond aux montants maximum de commandes cumulés des lots, sur la durée totale de l'accord -cadre, soit 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 143-409681 (2022-07-22)
Avis d'attribution de marché (2022-12-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble-Alpes Métropole 38100 Grenoble
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 143-409681
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“conception graphique et multimédia, conseil stratégique de la communication relative à la prévention, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés”
Titre
conception graphique et multimédia, conseil stratégique de la communication relative à la prévention, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-669
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“prestation d'impression des outils de communication relatifs à la prévention, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Notre-Dame Martin Pere Fils
Adresse postale: che De Vaucanson
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
“le montant du marché mentionné dans le présent avis correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale soit 4 ans. La date d'attribution...”
le montant du marché mentionné dans le présent avis correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale soit 4 ans. La date d'attribution correspond à la date de notification de l'accord-cadre selon le code de la commande publique
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Source: OJS 2022/S 243-701201 (2022-12-13)