>_La présente consultation concerne les travaux de plantation et d'arrosage dans le cadre de la création de la ligne de tramway T10.L'Objet des prestations des présents marchés de plantation est :-La réservation des végétaux,-la mise en culture des végétaux strates basses,-la fertilisation des terres, le remplissage des fosses de plantation,-les travaux d'arrosage, la fourniture et la plantation des végétaux,-la pose des accessoires de plantation et travaux d'amendement,-la fourniture et la pose de mobilier d'espaces verts (lisses métalliques, grilles d'arbres, etc.)>_les présents marchés sont décomposés en une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles en application des articles R2113-4 à R2113-6 inclus du code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“création de la ligne de tramway T10 Gare de Vénissieux <> Secteur Gerland - travaux de plantation et d'arrosage
22m0127”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“>_La présente consultation concerne les travaux de plantation et d'arrosage dans le cadre de la création de la ligne de tramway T10.L'Objet des prestations...”
Brève description
>_La présente consultation concerne les travaux de plantation et d'arrosage dans le cadre de la création de la ligne de tramway T10.L'Objet des prestations des présents marchés de plantation est :-La réservation des végétaux,-la mise en culture des végétaux strates basses,-la fertilisation des terres, le remplissage des fosses de plantation,-les travaux d'arrosage, la fourniture et la plantation des végétaux,-la pose des accessoires de plantation et travaux d'amendement,-la fourniture et la pose de mobilier d'espaces verts (lisses métalliques, grilles d'arbres, etc.)>_les présents marchés sont décomposés en une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles en application des articles R2113-4 à R2113-6 inclus du code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plant 1 - plantations sur le secteur Vénissieux et Saint-Fons au sud du boulevard périphérique Laurent Bonnevay” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lyon, St Fons, Vénissieux 69000 - lyon
Description du marché:
“le délai d'exécution des tranches est défini comme suit :-Tranche ferme : 38 mois hors garantie de parachèvement et finalisation y compris la période de...”
Description du marché
le délai d'exécution des tranches est défini comme suit :-Tranche ferme : 38 mois hors garantie de parachèvement et finalisation y compris la période de préparation de chantier-tranche optionnelle no1 : 12 mois-tranche optionnelle no2 : 12 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 38
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.Le lot 1 comporte 2 tranches optionnelles dont la description figure à l'article Vi.3 Informations complémentaires du présent avis
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plant 2 - plantations sur le secteur Saint-Fons au nord du boulevard périphérique Laurent Bonnevay et Lyon 7” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le délai d'exécution des tranches est défini comme suit :-Tranche ferme : 38 mois hors garantie de parachèvement et finalisation y compris la période de...”
Description du marché
le délai d'exécution des tranches est défini comme suit :-Tranche ferme : 38 mois hors garantie de parachèvement et finalisation y compris la période de préparation de chantier-tranche optionnelle no1 : 32 mois y compris préparation-tranche optionnelle no2 : 32 mois y compris préparation-tranche optionnelle no3 : 12 mois-tranche optionnelle no4 : 12 mois
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.Le lot 2 comporte 4 tranches optionnelles dont la description figure à l'article Vi.3 Informations complémentaires du présent avis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.>_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée.>_preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent)>_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
“>_Niveau minimal exigé de capacité économique et financière pour chaque lot :Le chiffre d'affaires annuel du candidat ou, dans le cas d'un groupement, le...”
>_Niveau minimal exigé de capacité économique et financière pour chaque lot :Le chiffre d'affaires annuel du candidat ou, dans le cas d'un groupement, le chiffre d'affaires cumulé des membres du groupement, devra être au minimum de 1,5 M euro(s) Ht au meilleur des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années>_description...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années>_description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché>_indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public>_indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public>_liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin>_certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle pour chaque lot :Qualifications Qualipaysage suivantes ou tout moyen de preuve équivalent...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle pour chaque lot :Qualifications Qualipaysage suivantes ou tout moyen de preuve équivalent :*Aménagements paysagers - statut spécialisé;*entretien d'aménagements paysagers - statut spécialisé;*elagage - statut spécialisé;*arrosage automatique - statut spécialisé
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du Ccap et du Cctp.>_Il sera appliqué une retenue de garantie dont le...”
Dépôts et garanties exigés
>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du Ccap et du Cctp.>_Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant des tranches affermies.Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités.-Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.-Caractéristique des prix : Prix unitaires et forfaitaires-une avance sera accordée sur la base du montant de chaque tranche affermie dans les conditions de l'article R2191-13 du Code de la Commande Publique et du Ccap.-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Travaux et du Ccap-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“>_Pour chaque lot, en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et offres.Toutefois, pour la bonne...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
>_Pour chaque lot, en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et offres.Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants.>_pour un même lot pris individuellement :Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois :-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,-en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cadre de l'article L.2112-2 du code de la commande publique Sytral Mobilités a décidé pour les présents marchés de mettre en oeuvre une action de...”
Conditions d'exécution du contrat
dans le cadre de l'article L.2112-2 du code de la commande publique Sytral Mobilités a décidé pour les présents marchés de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle.Ainsi, il s'agit de conclure en faveur de personnes éloignées de l'emploi, un ou des contrats de travail pour une durée équivalente de:>marché - plant 1 : 3300 heures>marché - plant 2 : 4700 heures>_pour chaque lot, en cas de groupement, en application de l'article R2142-27 du Code de la Commande Publique, les candidats sont informés que l'acheteur exige que les tâches essentielles suivantes soient effectuées par un membre du groupement :-Travaux de création des substrats fertiles.>_pour chaque lot, en application du 2ème alinéa de l'article L2193-3 du code de la commande publique, les tâches essentielles suivantes doivent être effectuées directement par le titulaire et ne peuvent pas être sous-traitées :-Travaux de création des substrats fertiles
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-23
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info ->_Le Règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.>_pour chacun des lots, le critère "Valeur technique" est décomposé en 3 sous-critères suivant la structure du mémoire justificatif associé, libellés et pondérés comme suit :*Sous-Critère 2.1 (Sct2.1) : Moyens humains et matériels : 15%*sous-critère 2.2 (Sct2.2) : Contraintes, compréhension du projet et méthodologie d'exécution : 55%*sous-critère technique 2.3 (Sct2.3) : Compréhension du planning et des interfaces, moyens associés :30%>_pour chacun des lots, le critère "Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale" est décomposé en 2 sous-critères suivant la structure du mémoire justificatif associé, libellés et pondérés comme suit :*Sous-Critère 3.1 (Sc3.1) : Transition écologique des chantiers : 50%*sous-critère 3.2 (Sc3.2) : Qualité du dispositif d'insertion sociale : 50%>_les lots 1 et 2 comportent une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles en application des articles R2113-4 à R2113-6 inclus du Code de la Commande Publique selon le détail suivant :>Lot 1 - pLANT 1 - plantations sur le secteur Vénissieux et Saint-Fons au sud du boulevard périphérique Laurent Bonnevay :*Tranche ferme : Travaux de plantations et d'arrosage*tranche optionnelle 1 : Travaux de finalisation année N+3*Tranche optionnelle 2 : Travaux de finalisation année N+4>Lot 2 - pLANT 2 - plantations sur le secteur Saint-Fons au nord du boulevard périphérique Laurent Bonnevay et Lyon 7 :*Tranche ferme : Travaux de plantations et d'arrosage*tranche optionnelle 1 : Travaux de plantations et d'arrosage Temps1 Avenue Tony Garnier*Tranche optionnelle 2 : Travaux de plantations et d'arrosage Temps 2 Avenue Tony Garnier*Tranche optionnelle 3 : Travaux de finalisation année N+3*Tranche optionnelle 4 : Travaux de finalisation année N+4>_Selon les dispositions de l'article R2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 234-674821 (2022-11-30)
Informations complémentaires (2022-12-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 234-674821
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-27 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 23/01/2023 09h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 30/01/2023 à 09h00
Source: OJS 2022/S 248-714406 (2022-12-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sytral Mobilités
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8720434.35 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: lyon, St Fons, Vénissieux 69000 Lyon
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 234-674821
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0127l1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“plant 1 - plantations sur le secteur Vénissieux et Saint-Fons au sud du boulevard périphérique Laurent Bonnevay”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Chazal / Laquet / Nature / Deal Hydraulique
Adresse postale: 28 Rue Lamartine - cs 80112
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69808
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3620695.54 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22m0127l2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“plant 2 - plantations sur le secteur Saint-Fons au nord du boulevard périphérique Laurent Bonnevay et Lyon 7”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Parcs Et Sports / Terideal - tarvel
Adresse postale: 7 Rue Jean Mermoz
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5099738.81 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 298187.15 💰
“pour le lot 2 Plant 2, le montant attribué de 5 099 738.81 euro(s) est le montant ayant servi à l'analyse selon les conditions du règlement de la...”
pour le lot 2 Plant 2, le montant attribué de 5 099 738.81 euro(s) est le montant ayant servi à l'analyse selon les conditions du règlement de la consultation. A savoir : (Tranche ferme du Dqe +(0,5 x tranche optionnelle 1 du Dqe) + (0,5 x tranche optionnelle 2 du Dqe) + tranche optionnelle 3 du Dqe + tranche optionnelle 4 du Dqe)Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande auxcoordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
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Source: OJS 2023/S 194-608711 (2023-10-04)