contrat D'Entretien des equipements individuels de production D'Ecs a gaz (chauffe bain)
habitat et Métropole
contrat D'Entretien des equipements individuels de production D'Ecs a gaz (chauffe bain)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services d'entretien d'appareils à gaz
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'appareils à gaz
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: habitat et Métropole
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: https://www.habitat-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: damien.paris@habitat-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477292929 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-10 📅
Date limite de soumission: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-564590
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: secteur FURAN 1
Numéro du lot: 1
Brève description: d'Entretien des equipements individuels de production D'Ecs a gaz (chauffe bain)
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: habitat et Métropole - 19 rue Honoré de Balzac - 42 000 - saint-Etienne
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 89038579200019
Contact
Point de contact: Service achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 199-564590 (2022-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'appareils à gaz
Brève description:
contrat D'Entretien des equipements individuels de production D'Ecs a gaz (chauffe bain)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: habitat et Métropole
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: https://www.habitat-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: damien.paris@habitat-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477292929 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-10 📅
Date limite de soumission: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-564590
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
la séances d'ouverture n'est pas ouverte au public. Seules les membres de la Commission participeront à l'ouverture
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de 1 lot, celui-ci indique, via l'attestation d'ordre de préférence d'attribution, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire en priorité
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description: d'Entretien des equipements individuels de production D'Ecs a gaz (chauffe bain)
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d'habitat et Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du présent contrat. La durée des périodes de reconduction est de 1 an
Intitulé du lot: territoire Furan et Ondaine
Numéro du lot: 2
Brève description:
entretien des equipements individuels de production D'Ecs a gaz (chauffe bain) - territoire Furan et Ondaine
Description des renouvellements:
Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d'habitat et Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du présent contrat. La durée des périodes de reconduction est de 1 an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
patrimoine d'habitat et Métropole - saint Etienne Métropole - pour plus de détail, se réporter à la DPGF
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: habitat et Métropole - 19 rue Honoré de Balzac - 42 000 - saint-Etienne
Informations complémentaires:
la séances d'ouverture n'est pas ouverte au public. Seules les membres de la Commission participeront à l'ouverture
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 89038579200019
Contact
Point de contact: Service achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché sera renouvelé à l'issue de la période de 4 ans sauf dénonciation en cours de marché ou disparition du besoin
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 199-564590 (2022-10-10)
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