Objet Champ d'application du marché
Titre:
“contrat D'Entretien des equipements individuels de production D'Ecs a gaz (chauffe bain)”
Produits/services: Services d'entretien d'appareils à gaz📦
Brève description:
“contrat D'Entretien des equipements individuels de production D'Ecs a gaz (chauffe bain)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de 1 lot, celui-ci indique, via l'attestation d'ordre de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de 1 lot, celui-ci indique, via l'attestation d'ordre de préférence d'attribution, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire en priorité
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur FURAN 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'appareils à gaz📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“d'Entretien des equipements individuels de production D'Ecs a gaz (chauffe bain)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d'habitat et Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du...”
Description des renouvellements
il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d'habitat et Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du présent contrat. La durée des périodes de reconduction est de 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Furan et Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“patrimoine d'habitat et Métropole - saint Etienne Métropole - pour plus de détail, se réporter à la DPGF”
Description du marché:
“entretien des equipements individuels de production D'Ecs a gaz (chauffe bain) - territoire Furan et Ondaine”
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d'habitat et Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du...”
Description des renouvellements
Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d'habitat et Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du présent contrat. La durée des périodes de reconduction est de 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): habitat et Métropole - 19 rue Honoré de Balzac - 42 000 - saint-Etienne
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séances d'ouverture n'est pas ouverte au public. Seules les membres de la Commission participeront à l'ouverture”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché sera renouvelé à l'issue de la période de 4 ans sauf dénonciation en cours de marché ou disparition du besoin” Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 199-564590 (2022-10-10)