conception, réalisation et fourniture d'étiquettes. Les prestations comprennent la fourniture d'étiquettes vierges, pré-imprimées ou imprimées. Le marché est scindé en 6 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Nom: centre hospitalier de jonzac
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill BP 80109
Commune postale: Jonzac
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre hospitalier de Saint Jean d''angély
Adresse postale: 18 avenue du Port
Commune postale: Saint-Jean D''Angély
Objet Champ d'application du marché
Titre: conception, réalisation et fourniture d'étiquettes
22-GEN-05
Produits/services: Étiquettes autocollantes📦
Brève description:
“conception, réalisation et fourniture d'étiquettes. Les prestations comprennent la fourniture d'étiquettes vierges, pré-imprimées ou imprimées. Le marché...”
Brève description
conception, réalisation et fourniture d'étiquettes. Les prestations comprennent la fourniture d'étiquettes vierges, pré-imprimées ou imprimées. Le marché est scindé en 6 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 439 120 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes en planches, en rouleaux et thermiques en rouleaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Étiquettes autocollantes📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“etiquettes en planches, en rouleaux et thermiques en rouleaux pour les les CH de Saintes, St Jean d'angély, Royan, Boscamnant, Jonzac et GCS laboratoire” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 920 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: des échantillons sont demandés (Cf article 11.2 du règlement de consultation)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes en boite distributrice
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: etiquettes en boite distributrice pour les CH de Saintes et Jonzac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes papier adhésif blanc
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: etiquettes papier adhésif blanc pour le CH de Saintes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes en planche Classe B
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: etiquettes en planche Classe B pour le CH de Jonzac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes pastilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: etiquettes pastilles pour les CH de Saintes, Jonzac, Royan et St Jean d'angély
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: film transfert thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: film transfert thermique pour le CH de Saintes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: formulaire Dc1 ou DUME
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: formulaire Dc2 ou DUME
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, certificats établis par des instituts ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les...”
Conditions d'exécution du contrat
le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement : ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement : rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières. Il s'agit d'un accord cadre conclu à bons de commande avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un maximum de 317 760 euro(s) HT pour le lot 1, de 40 200 euro(s) HT pour le lot 2, de 44 400 euro(s) HT pour le lot 3, de 4000 euro(s) HT pour le 4, de 2 760 euro(s) HT pour le lot 5, de 30 000 euro(s) HT pour le lot 6 pour la durée du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-10
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“s'Il y a lieu, le marché sera renouvelé 48 mois après sa notification, Une nouvelle consultation pourra être publiée en 2026” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“un groupement de commandes a été constitué entre les établissements cités avec pour coordonnateur le CH de Saintes qui assure la passation des marchés...”
un groupement de commandes a été constitué entre les établissements cités avec pour coordonnateur le CH de Saintes qui assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque établissement membre en assure l'exécution pour ce qui le concerne
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. Du Code de Justice Administrative - cja).Un référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. Du Code de Justice Administrative - cja).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. Et R.551-7 du Cja).Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne " peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2022/S 248-716850 (2022-12-19)
Avis d'attribution de marché (2023-05-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 245 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-716850
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230502
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: etiquettes en planches, en rouleaux et thermiques en rouleaux
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: etik ouest
Adresse postale: za des Borgnères
Commune postale: Soullans
Code postal: 85300
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 215 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230503
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: etiquettes en boite distributrice
Nom et adresse du contractant
Nom: luquet & DURANTON
Adresse postale: 2 route de Californie
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: etiquettes papier adhésif blanch
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: etiquettes en planche classe B
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: etiquettes pastilles
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: film transfert thermique
Informations complémentaires Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum
Source: OJS 2023/S 097-305204 (2023-05-17)