l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché concerne la fourniture de livres et de documents pour la Médiathèque et les autres services de la Ville de Martigues (Services Municipaux, service éducation, Musée, Conservatoire de musique, Service archéologique et Service enseignement, petite enfance).Ce marché s'accompagne de services liés à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: commune De Martigues - acquisition De Livres Et Autres Supports
2021-F-0013
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché concerne la fourniture de livres et de documents pour la Médiathèque et les autres services de la Ville de Martigues (Services Municipaux, service éducation, Musée, Conservatoire de musique, Service archéologique et Service enseignement, petite enfance).Ce marché s'accompagne de services liés à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 524 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres Imprimes Et Numeriques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Et Textes Lus Pour La Mediatheque Et Son Reseau” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: services Municipaux 13500 - martigues
Description du marché:
“livres Imprimes Et Numeriques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Et Textes Lus Pour La Mediatheque Et Son Reseau” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement pour 3 périodes maximum. Chaque période de reconduction est de 1 an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bd, Manga, Comics, Romans Graphiques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Pour La Mediatheque Et Son Reseau” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché:
“bd, Manga, Comics, Romans Graphiques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Pour La Mediatheque Et Son Reseau” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“phonogrammes Pour La Mediatheque Et Son Reseau Sur Tous Les Supports (Cd, Vinyles)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“phonogrammes Pour La Mediatheque Et Son Reseau Sur Tous Les Supports (Cd, Vinyles)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“videogrammes Fiction Et Documentaires Grand Public Pour La Mediatheque Et Son Reseau” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“videogrammes Fiction Et Documentaires Grand Public Pour La Mediatheque Et Son Reseau” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“videogrammes Fiction Et Documentaires De Creation Pour La Mediatheque Et Son Reseau” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“videogrammes Fiction Et Documentaires De Creation Pour La Mediatheque Et Son Reseau” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages Adultes ? Jeunesse Beaux Arts Et Archeologie Pour Le Musee Ziem
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: ouvrages Adultes ? Jeunesse Beaux Arts Et Archeologie Pour Le Musee Ziem
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: partitions Et Documents Pedagogiques Pour Le Conservatoire De Musique
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: partitions Et Documents Pedagogiques Pour Le Conservatoire De Musique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentation Generale Pour Les Services Municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: documentation Generale Pour Les Services Municipaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres Non Scolaires A Destination Des Ecoles De Martigues
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: livres Non Scolaires A Destination Des Ecoles De Martigues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres De Noel Offerts Pour Les Ecoles Maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: livres De Noel Offerts Pour Les Ecoles Maternelles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres De Noel Offerts Pour La Petite Enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: livres De Noel Offerts Pour La Petite Enfance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaill'attestation concernant l'emploi de...”
Liste et brève description des conditions
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaill'attestation concernant l'emploi de travailleurs étrangers et/ou handicapés complétéepouvoir de signaturedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle cadre de candidature
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la collectivité et /Ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-28
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): martigues
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: durant l'année de la dernière reconduction
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -La durée du contrat est indiquée au CCAP (p8).Les critères et sous-critères de jugement des offres sont indiqués au RC (p 10 -12), ainsi que les voies de recours (p13)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 102-282830 (2022-05-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 524 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: services Municipaux 13500 Martigues
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 102-282830
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21f0130100
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“livres Imprimes Et Numeriques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Et Textes Lus Pour La Mediatheque Et Son Reseau”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: l Alinea
Adresse postale: 12 Rue Jean Roques
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21f0130200
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“bd, Manga, Comics, Romans Graphiques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Pour La Mediatheque Et Son Reseau”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl L'Argonaute 2.0
Adresse postale: 45 Rue De La Republique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21f0130300
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“phonogrammes Pour La Mediatheque Et Son Reseau Sur Tous Les Supports (Cd, Vinyles)” Nom et adresse du contractant
Nom: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21f0130400
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“videogrammes Fiction Et Documentaires Grand Public Pour La Mediatheque Et Son Reseau” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21f0130500
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“videogrammes Fiction Et Documentaires De Creation Pour La Mediatheque Et Son Reseau” Nom et adresse du contractant
Nom: colaco
Adresse postale: 9 Che Des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21f0130600
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: ouvrages Adultes ? Jeunesse Beaux Arts Et Archeologie Pour Le Musee Ziem
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: partitions Et Documents Pedagogiques Pour Le Conservatoire De Musique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 21f0130800
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: documentation Generale Pour Les Services Municipaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: livres Non Scolaires A Destination Des Ecoles De Martigues
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21f0131000
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: livres De Noel Offerts Pour Les Ecoles Maternelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21f0131100
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: livres De Noel Offerts Pour La Petite Enfance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
“le Lot 7 s'est révélé infructueux en l'absence de dépôt d'offre.Le lot 9 a été abandonné au motif de la disparition pure et simple du besoin” Organe de révision
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13235
Source: OJS 2023/S 020-055188 (2023-01-24)