Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets hors DASRI pour le ght lmfi
AO-2022-039”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et un maximum en valeur” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets industriels banals, dont encombrants, et des déchets inertes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets industriels banals, dont encombrants, et des déchets inertes pour l'ensemble du ght lmfi” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction tacite 1 fois pour une période de 12 mois
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un maximum de 526 050 euro(s) HT pour la période initiale et un maximum de 175 350 euro(s) HT pour la période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets médicaux📦
Description du marché:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets spécifiques pour l'ensemble des établissements du ght lmfi”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un maximum de 2 042 250 euro(s) HT pour la période initiale et un maximum de 680 750 euro(s) HT pour la période de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets dangereux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets dangereux pour l'ensemble des établissements du ght lmfi”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un maximum de 517 050 euro(s) HT pour la période initiale et un maximum de 172 350 euro(s) HT pour la période de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets ménagers et non ménagers recyclables” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets ménagers et non ménagers recyclables pour l'ensemble des établissements du ght lmfi”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un maximum de 880 950 euro(s) HT pour la période initiale et un maximum de 293 650 euro(s) HT pour la période de reconduction”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets assimilables aux ordures ménagères (daom), déchets verts et masque à usage unique non triés” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets assimilables aux ordures ménagères (daom), déchets verts et les masques à usage unique non...”
Description du marché
collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets assimilables aux ordures ménagères (daom), déchets verts et les masques à usage unique non triés pour l'ensemble des établissements du GHTLMFI
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un maximum de 281 250 euro(s) HT pour la période initiale et un maximum de 93 750 euro(s) HT pour la période de reconduction”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et valorisation des textiles professionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Déchets textiles📦
Description du marché:
“collecte, transport et valorisation des textiles professionnels pour l'ensemble des établissements du GHTLMFI”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un maximum de 68 400 euro(s) HT pour la période initiale et un maximum de 22 800 euro(s) HT pour la période de reconduction”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et transport des pièces anatomiques destinées a l'abandon
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“collecte et transport des pièces anatomiques destinées a l'abandon pour le CHU de Lille et le CH de Roubaix”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un maximum de 45 000 euro(s) HT pour la période initiale et un maximum de 15 000 euro(s) HT pour la période de reconduction”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et valorisation des masques a usage unique triés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“collecte, transport et valorisation des masques a usage unique triés pour l'ensemble des établissements du ght lmfi”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un maximum de 739 275 euro(s) HT pour la période initiale et un maximum de 246 425 euro(s) HT pour la période de reconduction”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et transport des déchets ménagers et assimiles produits par l'unité centrale de production culinaire du chu de Lille” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“collecte et transport des déchets ménagers et assimiles produits par l'unité centrale de production culinaire du chu de Lille”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un maximum de 277 500 euro(s) HT pour la période initiale et un maximum de 92 500 euro(s) HT pour la période de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes, dans...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes, dans l'ordre indiqué : 1) lettre de candidature, désignation du mandataire par ses co-traitants: Dc1 2) déclaration du candidat individuel ou membre du groupement Dc2. Sont admis à présenter leur offre, les candidats non soumis aux interdictions mentionnées à l'article R2143-3 du Code de la commande publique. Le fichier candidature contient impérativement les justifications prévues aux articles aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique, et précisé à l'article 5 du RC
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2026
Informations complémentaires
“dans le cadre de cette consultation, une visite de site obligatoire est prévue avec des dates imposées dans les conditions du RC, sauf pour les candidats...”
dans le cadre de cette consultation, une visite de site obligatoire est prévue avec des dates imposées dans les conditions du RC, sauf pour les candidats qui peuvent justifier d'une connaissance suffisante des sites, notamment en produisant une attestation de visite dans le cadre d'une précédente consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 0359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342📞
Fax: +33 0359542445 📠
Source: OJS 2022/S 065-170519 (2022-03-28)
Avis d'attribution de marché (2022-11-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec un maximum en valeur”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 404 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et développement durable
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 065-170519
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20221337
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets industriels banals, dont encombrants, et des déchets inertes”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: suez rv nord est
Adresse postale: 3050 rue d'ypres
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.suez.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 404 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20221338
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets spécifiques
Date de conclusion du contrat: 2022-08-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: esterra
Adresse postale: fort de lezennes - rue chanzy
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
URL: http://www.esterra.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 723 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets dangereux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 20221339
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets ménagers et non ménagers recyclables” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 174 600 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20221340
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets assimilables aux ordures ménagères (Daom), déchets verts et masque à usage unique non triés” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: collecte, transport et valorisation des textiles professionnels
7️⃣
Numéro de contrat: 20221341
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: collecte et transport des pièces anatomiques destinées à l'abandon
Nom et adresse du contractant
Nom: proserve Dasri
Adresse postale: 95-97 Avenue de Fontainebleau
Commune postale: Le Kremlin Bicetre
Code postal: 94270
Région: France🏙️
URL: http://www.proservedasri.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: collecte, transport et valorisation des masques à usage unique triés
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro de contrat: 20221343
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“collecte et transport des déchets ménagers et assimiles produits par l'unité centrale de production culinaire du chu de Lille” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 370 000 💰
“la valeur totale finale du marché indiquée au Ii.1.7 correspond au montant cumulé des maximums des lots attribués pour la durée globale des marchés”
Source: OJS 2022/S 215-618070 (2022-11-03)