la consultation a pour objet la collecte, le traitement et la valorisation des divers déchets de l'institut Paoli-Calmettes :
- lot 1 : daom ;
- lot no2 : Cartons ;
- lot no3 : Bio-Déchets ;
- lot no4 : 5 flux ;
- lot no5 : Papiers confidentiels et conventionnels ;
- lot no6 : Produits chimiques ;
- lot no7 : Déchets plastiques en mélange ;
- lot no8 : DEEE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, traitement et valorisation des déchets de l'institut Paoli-Calmettes
21HOT2022”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“la consultation a pour objet la collecte, le traitement et la valorisation des divers déchets de l'institut Paoli-Calmettes :
- lot 1 : daom ;
- lot no2 :...”
Brève description
la consultation a pour objet la collecte, le traitement et la valorisation des divers déchets de l'institut Paoli-Calmettes :
- lot 1 : daom ;
- lot no2 : Cartons ;
- lot no3 : Bio-Déchets ;
- lot no4 : 5 flux ;
- lot no5 : Papiers confidentiels et conventionnels ;
- lot no6 : Produits chimiques ;
- lot no7 : Déchets plastiques en mélange ;
- lot no8 : DEEE
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets assimilés aux ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: institut Paoli Calmettes
Description du marché:
“le présent lot concerne la collecte et le traitement des déchets hospitaliers non infectés traités comme des ordures ménagères” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'une année à compter de la date d'anniversaire du marché. La reconduction du marché se fera de manière...”
Description des renouvellements
il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'une année à compter de la date d'anniversaire du marché. La reconduction du marché se fera de manière tacite. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
En cas de décision de non reconduction du marché, l'institut notifiera sa décision au titulaire au plus tard 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: BC21
📦
Description du marché:
“le présent lot concerne la collecte, le traitement, la valorisation et le rachat des cartons de l'institut Paoli-Calmettes” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bio-Déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la collecte, le traitement, la valorisation des bio-déchets de l'institut Paoli-Calmettes” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 16
Prix (pondération): 38
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5 flux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la collecte, le traitement, la valorisation des déchets 5 flux de l'institut Paoli-Calmettes” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 48
Critère de qualité (pondération): 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers confidentiels et conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: AB18
📦
Description du marché:
“le présent lot concerne la collecte, le traitement, la valorisation des papiers confidentiels et conventionnels de l'institut Paoli-Calmettes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Description du marché:
“le présent lot concerne la collecte, le traitement et l'élimination des déchets chimiques de l'institut Paoli-Calmettes” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 52
Critère de qualité (pondération): 3
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets plastiques en mélange
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Description du marché:
“le présent lot concerne la collecte, le traitement et la valorisation des déchets plastiques en mélange de l'institut Paoli-Calmettes” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 15
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets d'équipements électriques et électroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la collecte, le traitement et la valorisation des déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee) de l'institut Paoli-Calmettes”
Description du marché
le présent lot concerne la collecte, le traitement et la valorisation des déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee) de l'institut Paoli-Calmettes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 44
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou L.2141-7 à L.2141-10...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique. A ce titre, le candidat renseigne la case F1 du formulaire Dc1 ou tout autre document équivalent.
extrait d'inscription au registre du commerce et des sociétés (rcs), k ou Kbis datant de moins de 6 mois, ou document(s) équivalent(s).
les effectifs de l'entreprise candidate ainsi qu'un organigramme
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-28
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-28
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): institut Paoli Calmettes
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 209-596688 (2022-10-24)
Avis d'attribution de marché (2023-02-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 46
Critère de qualité (pondération): 21
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 209-596688
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21aHOT2022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: collecte, traitement et valorisation des DAOM de l'institut Paoli-Calmettes
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: onyx mediterrannee
Adresse postale: 41 chemin Vicinal de la Millière
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21bHOT2022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: collecte, traitement et valorisation des cartons de l'institut Paoli-Calmettes
Date de conclusion du contrat: 2023-01-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lemon Tri
Adresse postale: 48 bd Capitaine Gèze
Code postal: 13014
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21cHOT2022
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“collecte, traitement et valorisation des bio-déchets de l'institut Paoli-Calmettes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: les Alchimistes
Adresse postale: 241 rue d'endoume
Code postal: 13007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21dHOT2022
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: collecte, traitement et valorisation des 5 flux de l'institut Paoli-Calmettes
Nom et adresse du contractant
Nom: betp Environnement
Adresse postale: 116 bd de la Pomme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21eHOT2022
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“collecte, traitement et valorisation des papiers confidentiels et conventionnels de l'institut Paoli-Calmettes” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 21fHOT2022
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“collecte, traitement et valorisation des produits chimiques de l'institut Paoli-Calmettes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: spur
Adresse postale: montée des Pins
Commune postale: Rognac
Code postal: 13655
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21gHOT2022
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“collecte, traitement et valorisation des déchets plastiques de l'institut Paoli-Calmettes” Nom et adresse du contractant
Nom: onyx
Adresse postale: 41 chemin vicinal de la Millière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: collecte, traitement et valorisation des DEEE de l'institut Paoli-Calmettes
Date de conclusion du contrat: 2023-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ortec Environnement
Adresse postale: 386 bd Henri Barnier
Code postal: 13016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2023/S 031-090318 (2023-02-08)