La consultation est divisée en 9 lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. Les lots se décomposent en 2 Volets :
*Volet A : Prestations forfaitaires.
* Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU).
Le Volet B fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot comporte un montant maximum HT sur la durée totale du marché (y compris reconduction).
Le marché prend effet et s'exécute à compter de la plus tardive des deux dates : 1er juin 2022 ou à la date de réception de la notification par le titulaire.
Durée du marché : Un An.
Le marché pourra être reconduit Trois fois pour une durée d'une année.
Pour le volet A : Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable.
Pour le volet B : Le marché est conclu à prix unitaires et révisables.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dynacite
Adresse postale: 390 BOULEVARD DU 8 MAI 1945
Commune postale: Bourg En Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle Commande Publique
Téléphone: +33 474141043📞
Courrier électronique: o.gacon@dynacite.fr📧
Région: Ain🏙️
URL: www.dynacite.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'Habitat
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“COLLECTE - EVACUATION - ELIMINATION : OBJETS DIVERS, MATERIAUX DIVERS ET DECHETS DANGEREUX
ENCOMBRANTS 2022”
Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description:
“La consultation est divisée en 9 lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. Les lots se décomposent en 2 Volets :
*Volet A : Prestations...”
Brève description
La consultation est divisée en 9 lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. Les lots se décomposent en 2 Volets :
*Volet A : Prestations forfaitaires.
* Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU).
Le Volet B fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot comporte un montant maximum HT sur la durée totale du marché (y compris reconduction).
Le marché prend effet et s'exécute à compter de la plus tardive des deux dates : 1er juin 2022 ou à la date de réception de la notification par le titulaire.
Durée du marché : Un An.
Le marché pourra être reconduit Trois fois pour une durée d'une année.
Pour le volet A : Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable.
Pour le volet B : Le marché est conclu à prix unitaires et révisables.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Bourg - Dombes - Val de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des déchets sauvages📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au dossier de consultation pour le détail des lieux d'exécution.
Description du marché:
“Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets-...”
Description du marché
Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques.Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 20 000 euros/HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“L'organisation générale et la méthodologie du candidat assignées à l'exécution du marché, notées sur 200 points, sont déterminées à partir du " mémoire technique "”
Critère de qualité (nom)
L'organisation générale et la méthodologie du candidat assignées à l'exécution du marché, notées sur 200 points, sont déterminées à partir du " mémoire technique "
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“La méthodologie de suivi des flux, lieux de stockages et restitution statistiques, notée sur 200 points, est déterminée à partir du " mémoire technique "”
Critère de qualité (nom):
“La prise en compte par le candidat des notions de sécurité et d'environnement dans la réalisation du marché, notée sur 200 points, est déterminée à partir...”
Critère de qualité (nom)
La prise en compte par le candidat des notions de sécurité et d'environnement dans la réalisation du marché, notée sur 200 points, est déterminée à partir du " mémoire technique "
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Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2022-06-01 📅
Date de fin: 2023-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit Trois fois pour une durée d'une année.
La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit Trois fois pour une durée d'une année.
La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne Nord Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets-...”
Description du marché
Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques.Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 15 000 euros/HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ambérieu Rives de l'Ain Albarine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets-...”
Description du marché
Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques.Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 35 000 euros/HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“L'organisation générale et la méthodologie du candidat assignées à l'exécution du marché, notées sur 200 points, sont déterminées à partir du " mémoire technique”
Critère de qualité (nom)
L'organisation générale et la méthodologie du candidat assignées à l'exécution du marché, notées sur 200 points, sont déterminées à partir du " mémoire technique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Cotiere
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets-...”
Description du marché
Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques.Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 40 000 euros/HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne Bugey Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets-...”
Description du marché
Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques.Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 30 000 euros/HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne Bellegarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Haut Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Rhone Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La prise en compte par le candidat des notions d'insertion professionnelle et d'environnement dans la réalisation du marché, notée sur 200 points, est...”
Critère de qualité (nom)
La prise en compte par le candidat des notions d'insertion professionnelle et d'environnement dans la réalisation du marché, notée sur 200 points, est déterminée à partir du " mémoire technique "
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Le titulaire du lot concerné par les clauses d'insertion à l'occasion de l'exécution de leur marché devra obligatoirement réserver une part du temps total...”
Informations complémentaires
Le titulaire du lot concerné par les clauses d'insertion à l'occasion de l'exécution de leur marché devra obligatoirement réserver une part du temps total de travail à une action d'insertion.LOT 9 Territoire Rhône Métropole : 2000 heures par an AU MINIMUM du temps total de travail nécessaire à la production des prestations
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises.
Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements.
Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La lettre de candidature et la déclaration du candidat dûment complétées.
Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature...”
Liste et brève description des critères de sélection
La lettre de candidature et la déclaration du candidat dûment complétées.
Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique
de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat dûment complétée.
Pour ses références, le candidat dressera une liste des contrats de prestations similaires effectuées pendant...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration du candidat dûment complétée.
Pour ses références, le candidat dressera une liste des contrats de prestations similaires effectuées pendant les trois dernières années. Il en précisera les quantités, le montant global du marché ainsi que le nom et les coordonnées d'une ou plusieurs personnes référentes.
(Les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les attestations préfectorales de transport, de négoce et de courtage des déchets (article L.541-8 du Code de l'environnement).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-06-15 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-22
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Dynacité
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2026
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 008-015856 (2022-01-07)
Avis d'attribution de marché (2022-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Bourg en bresse cedex
Code postal: 01013
Courrier électronique: n.oulad@dynacite.fr📧
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est divisée en 9 lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. Les lots se décomposent en 2 Volets : *Volet A : Prestations...”
Brève description
La consultation est divisée en 9 lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. Les lots se décomposent en 2 Volets : *Volet A : Prestations forfaitaires. * Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU). Le Volet B fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot comporte un montant maximum HT sur la durée totale du marché (y compris reconduction). Le marché prend effet et s'exécute à compter de la plus tardive des deux dates : 1er juin 2022 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. Durée du marché : Un An. Le marché pourra être reconduit Trois fois pour une durée d'une année. Pour le volet A : Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable. Pour le volet B : Le marché est conclu à prix unitaires et révisables.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2950215.18 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets-...”
Description du marché
Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) etfilières spécifiques.Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 20 000 euros/HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets-...”
Description du marché
Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 15 000 euros/HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La méthodologie de suivi des flux, lieux de stockages et restitution statistiques, notée sur 200 points, est déterminée à partir du " mémoire technique"” Description
Description du marché:
“Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets-...”
Description du marché
Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 35 000 euros/HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets-...”
Description du marché
Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 40 000 euros/HT.
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Description du marché:
“Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets-...”
Description du marché
Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 30 000 euros/HT.
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Description du marché:
“Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets-...”
Description du marché
Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 15 000 euros/HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le titulaire du lot concerné par les clauses d'insertion à l'occasion de l'exécution de leur marché devra obligatoirement réserver une part du temps total...”
Informations complémentaires
Le titulaire du lot concerné par les clauses d'insertion à l'occasion de l'exécution de leur marché devra obligatoirement réserver une part du temps total de travail à une action d'insertion. LOT 9 Territoire Rhône Métropole : 2000 heures par an AU MINIMUM du temps total de travail nécessaire à la production des prestations.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 008-015856
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 05 0111
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoires bourg - dombes - val de saone
Date de conclusion du contrat: 2022-05-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Tri vallee
Adresse postale: ZA Terre Neuve - Route des Chênes
Commune postale: Gilly sur isere
Code postal: 73200
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60811.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022 05 0113
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Antenne nord isere
Nom et adresse du contractant
Nom: Tri vallee scop sa
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 731 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022 05 0115
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Amberieu rives de l'ain albarine
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez centre est
Adresse postale: Rue Félix Mangini
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181151.40 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022 05 0116
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: La cotiere
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 523 107 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022 050117
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Antenne bugey sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 021 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022 05 0118
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Antenne bellegarde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 169 324 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022 05 0119
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pays de gex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 246 716 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022 05 0120
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Territoire haut bugey
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Rue Félix
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211918.28 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022 05 0121
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Territoire rhone metropole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhone emplois et developpement
Adresse postale: 42 Grande rue de Vaise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 194 435 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2022/S 146-418760 (2022-07-27)